Citation:
En ce jour du 1er juillet 1458

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Lescensar à l’encontre de Messire Girondius

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé(e) d'avoir fait une demande d'emploi le 20 juin 1458 alors que la loi municipale l'interdisait.
En voici la preuve !!

http://i63.servimg.com/u/f63/14/33/20/97/offre_10.png

Vu l’arrêt municipal :

*Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche,
jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi,
la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution
d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles
(duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos
champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.
Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à
une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant
encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de
récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.*




Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Monsieur le juge.
En effet, je suis coupable, et conscient de mon acte.
Je n'ai rien à ajouter ..

Vu l'Arrêté Municipale de Dié du quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.
Qu'au titre de ce même Arrêté, Toute personne embauchant un employé le dimanche est considéré comme esclavagiste.

Attendu que Girondarius, a posté une offre d'emploi le dimanche 20 juin 1458 messire Girondarius a alors que par décret municipal, les offres d'emploi sont interdites. Que selon, la loi, ce dernier s'est rendu coupable d'Esclavagisme.

Attendu que le prévenu reconnait les faits devant cette Cour.

Attendu que l'accusé peut être considéré comme un multirécidiviste, vu qu'il fait sciemment des offres d'emploi malgrés les avertissements répétés de la mairie.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Thiberian le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cet homme dont il est permis de s'interroger quant a sa moralité.

Aussi, Réclamerons-nous pas une amende et de 2 jours de prison à l'encontre de Girondarius. L'esclavagisme est un acte grave et nous ne pouvons souffrir que de tels actes soient encore perpétrés en notre Duché ! L'isolement d'une geôle lui donnerait le temps de méditer sur la privation de liberté qu'il a perpétué.

Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Cela faisait quelques temps qu'elle n'avait pas cotoyé le tribunal; un regard sur le décor, rien n'avait changé et les bancs toujours aussi inconfortables...Elle salua le jury puis prit la parole.*

Dame et messire, je trouve fort regrettable de me trouver icelieu, Messire Girondarius a été maintes fois prévenus que l'embauche d'un salarié le dimanche était interdit, cependant encore une fois de plus, il a déposé des offres d'emploi...J'ai eu beau lui proposer des médiations qui d'ailleurs a toujours accepté mais je ne comprend toujours pas pourquoi il s'obstine a vouloir embaucher le dimanche...je ne souhaite pas qu'il soit condamné financièrement, mais il me semble que plusieurs journées à la mine lui permettrait enfin d'enregistrer ce décret. Pourquoi pas le lui faire copier 100 fois, tiens...

*Un sourire, elle alla se retirer avant d'ajouter un dernier mot.*

Je vous laisse décider de son sort...

*Tiens une affaire en rapport avec le décret diois, Kernos était curieux de savoir combien de fois cette cour avait eu à traiter ce genre de cas sur l'interdiction du travail dominical dans la cité de la Clairette... visiblement c'était la première fois que plainte avait été déposée, la première plainte pour esclavagisme depuis de nombreux mois, le juge avait donc consulté les archives pour se faire une idée de comment l'on jugeait ce délit fort ancien et n'ayant plus cours en Lyonnais-Dauphiné, depuis la suppression des grilles salariales. Mmmm... visiblement, en ces temps là, on aimait bien touché à la bourse du coupable, logique puisqu'il s'agissait de délit financier, d'exploitation de l'homme par l'homme pour un salaire de misère... mais là, il ne s'agissait pas de juger un homme n'ayant pas payé suffisamment son journalier, au contraire, il les payait! Mais pour les faire travailler un jour prohibé... Kernos avait écouté les témoignages et le réquisitoire de Monseigneur Oiselier, levant sa masse bien haut, il prit la parole*

"En ce ...e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Girondarius, vous êtes accusés d'Esclavagisme pour avoir déposé une offre de travail le 20 juin 1458, en violation du décret diois sur le travail dominical du 28 mars 1458. Etant donné que ce n'est pas la première fois que vous êtes pris en infraction vis-à-vis de ce décret, et que plusieurs médiations ont été réalisées à ce sujet, puisque vous ne niez pas les faits mais que vous vous obstinez malgré tout à proposer des embauches le dimanche.

Nous vous reconnaissons donc coupable d'Esclavagisme, et vous condamnons à deux jours de prison, un pour le délit signalé, l'autre pour vos récidives et votre entêtement à outrepasser ce décret. Espérons que l'isolement et l'inaction dans votre cellule vous encouragerons à respecter le repos du dimanche.

Justice est rendue!"

*Il frappa de sa masse la table, puis désigna le coupable avec.*

"Gardes, conduisez-le dans nos geôles en espérant que nous le reprenions plus ici"

*Et il se leva pour poursuivre sa charge ailleurs*