En ce jour du 11 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Thiberian
à l’encontre de Messire Balthazar

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir importer des marchandises et de les avoir mis en vente le 04/06/1458 et le 06/06/1458, 16 peaux à 15 écus et ce sans en avoir l'autorisation.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img688.imageshack.us/img688/9023/achatbalthazar.jpg

Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

Les preuves sont là, il est évident que l'accusé a mis en vente des peaux sur le marché lyonnais. Le bourgmestre de la ville est venue témoignée elle même devant nous qu'elle n'avait donné aucune autorisation pour ces ventes.

Il ne fait donc aucun doute que messire Balthazar se soit rendu coupable de trouble à l'ordre public et la procure demande qu'une peine de deux jours de prison lui soit infligée en vertu de l'article V.2.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Plume avait attendu n'aimant guère s'exprimer en première mais il n'y avait rien à faire, l'homme n'était pas venu.
Elle c'était donc levée et commença à parler.*

Votre honneur, cet homme à vendu de nombreuses peaux sur le marché et ce, sans autorisation.
Nombre de courriers lui ont été envoyé et sont restés sans réponses, mais aussi sans acte.
Il n'a pas racheté ses produits et aujourd'hui ils trainent encore dans les greniers de Lyon.

Je tiens à déplorer le manque de collaboration de cette personne avec les forces de l'ordre.

*Et le lieutenant de se rasseoir*

*Banc désert sous le regard brun sombre du Juge... encore un qui avait pris la clé des champs, ou plutôt celle de l'étranger pour échapper à la Justice... Décidément, qu'étaient devenus les bons coupables qui attendaient bien sagement qu'on les jette au fond d'une cellule? Tout se perdait, même les vauriens... Kernos leva sa masse et prit la parole.*

"En ce 11e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Balthazar, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir vendu des 16 peaux importées sans autorisation sur le marché de Lyon les 4 et 6 juin 1458. Non content de rester muet durant son procès, l'accusé a préféré fuir hors du Lyonnais-Dauphiné plutôt que d'assumer ses tords et de les réparer.

Par conséquent nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons par coutumance à deux jours de prison, un pour votre délit, le deuxième pour le refus d'obtempérer et votre fuite, peine que nous assortissons de 50 écus d'amende.

Justice est rendue!"

*Sa masse heurta alors son bureau pour signifier la clôture du procès. Puis, il se redressa et quitta la salle en marmonnant sur la lâcheté humaine.*