En ce jour du 13 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice Celinepsfr

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 29 mai 1456, 1 sac de blé pour 13 écus
Et en voici les preuves :

http://img248.imageshack.us/img248/2483/image11jt3.jpg

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Je n'ai rien à dire.

** Kederick se presenta a la barre, et deroula son parchemin. Il se pencha vers l accusée.*

Madame, je puis tout a fait comprendre que la loi ne vous sied guere car elle ne peut plaire a tout le monde. Malheureusement, lex dura, sed lex

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que la Dame Celinepsfr a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie en spéculant de manière scandaleuse

Attendu que la prévenue n’a daigné s’exprimer devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni a la convocation de la Cour, la Dame Celinepsfr ci devant nommée nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Attendu que l’accusée fait fi des lois en vigueur dans le Dauphiné et fait donc preuve d’une intention dolosive caracterisée, ce qui est aggravé par sa position sociale.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité envers cette femme afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 30 écus à l’encontre de la Dame Celinepsfr.

Voilà mes derniers évènements et vous verrez que je vends le blé à 12,85 écus.

Le sac de fin mai était le dernier de ma production et je l'avais d'ailleurs signalé.

17-06-2008 15:43 : Yulia38 vous a accordé sa confiance.
16-06-2008 13:29 : Tilmoril vous a accordé sa confiance.
16-06-2008 09:20 : Vous avez acheté à Papiertoilette 2 fruits pour 10,15 écus.
16-06-2008 09:20 : Vous avez acheté à Sebdenulpar 9 morceaux de viande pour 17,90 écus.
16-06-2008 09:20 : Vous avez acheté à la mairie 10 poissons pour 18,50 écus.
16-06-2008 09:20 : Vous avez acheté à la mairie 8 poissons pour 18,50 écus.
16-06-2008 09:20 : Vous avez acheté à Ezefline 2 fruits pour 10,20 écus.
16-06-2008 09:20 : Vous avez acheté à Tilmoril 2 fruits pour 10,20 écus.
16-06-2008 09:04 : Leched vous a accordé sa confiance.
15-06-2008 13:11 : Ulan vous a accordé sa confiance.
13-06-2008 09:10 : Vous avez vendu à Lord_broniard 3 sacs de blé pour 12,85 écus.
13-06-2008 08:08 : Diane85 vous a accordé sa confiance.
13-06-2008 04:18 : Vous avez semé votre champ de blé.
13-06-2008 02:20 : Vous avez vendu à Leched 2 sacs de blé pour 12,85 écus.
13-06-2008 01:50 : Vous avez vendu à la mairie 2 sacs de blé pour 12,85 écus.
12-06-2008 17:50 : Vous avez vendu à Annabelle45 2 sacs de blé pour 12,85 écus.
11-06-2008 07:43 : Vous avez embauché Tontonlesparnacien et vous gagnez un point de réputation.
11-06-2008 04:17 : Vous avez récolté 10 sacs de blé.
10-06-2008 07:00 : Vous avez acheté à Helena 1 fruit pour 10,20 écus.
10-06-2008 07:00 : Vous avez acheté à Michelino 4 bouteilles de lait pour 11,00 écus.
10-06-2008 07:00 : Vous avez acheté à Goldstar12 4 morceaux de viande pour 17,95 écus.
10-06-2008 07:00 : Vous avez acheté à Boubou81 3 fruits pour 10,20 écus.
10-06-2008 07:00 : Vous avez acheté à Maxlamijole 1 fruit pour 10,20 écus.
08-06-2008 22:00 : Vous avez vendu à la mairie 3 couteaux pour 16,50 écus.
08-06-2008 22:00 : Vous avez vendu à la mairie 2 couteaux pour 16,50 écus.
08-06-2008 22:00 : Vous avez vendu à la mairie 3 couteaux pour 16,50 écus.
08-06-2008 09:50 : Vous avez vendu à Kro1664 1 couteau pour 16,50 écus.
07-06-2008 04:26 : Vous avez produit 3 couteaux.
06-06-2008 04:24 : Vous avez produit 3 couteaux.
05-06-2008 04:28 : Vous avez produit 3 couteaux.
03-06-2008 07:10 : Vous avez acheté à la mairie 5 kilos de minerai de fer pour 20,00 écus.
03-06-2008 04:19 : Vous avez semé votre champ de blé.
02-06-2008 10:23 : Vous avez embauché Belleisaure et vous gagnez un point de réputation.
02-06-2008 09:50 : Vous avez acheté à Salah_ad_din 4 morceaux de viande pour 18,00 écus.

Voici son témoignage :
Bien le bonjour

Je vois que l accusé n'a pas le cran de s excuser ou meme d'avouer son erreur, c est très intéressant. Enfin bref, j ai acheté 1 sac de blé à 13 écus à cette personne le 29 mai j ai envoyé un courrier le jour meme ou elle me dit ne pas aimer les nouvelles réformes de prix je vous laisse une copie du dit courrier :

**Expéditeur : Celinepsfr de Lyon
Date d'envoi : 2008-05-30 18:10:48


Bonjour,

Je n'aime pas ces mesures radicales et dictatoriales qu'imposent le gouverneur et ses sbires.

Je n'ai plus de blé en vente, j'ai tout vendu.

Et je tiens à vous faire remarquer que j'étais une des seules à vendre mon blé au plus bas des tarifs avec l'ancienne grille des salaires, soit 13 écus...

Donc vos remarques et menaces me passent au dessus de la tête.

Lorsque j'aurai ma prochaine récolte, je me tiendrai aux nouveaux tarifs.

Pour l'heure, j'ai toujouras fait attention aux tarifs et je ne suis pas de celles qui abusent.

A bon entendeur,
Salut**
vu qu elle n a rien à dire à son procès , je pense qu il serait bon de la juger coupable, naméeo

merci de m avoir écouté

Dame Celinepsfr levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves et les témoignages apportés par Dame Anastasie91
Attendu que vous avez bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que l'accusée semble tenir compte a présent des nouvelles lois de notre merveilleux Duché



Nous, Elorane, déclarons l'accusée coupable d'escroquerie.
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 13 écus

Affaire close tel en est décidé!!

Faict a lyon le 18 juin 1456