En ce jour du 15 juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Liscensar à l’encontre de sieur Anton_voyl

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Vienne vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts en retard et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

http://img694.imageshack.us/img694/7157/antonvoylimptsjuillet14.jpg


vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Anton attendait patiemment sur le banc que son tour vint.
Il écouta la litanie habituelles et patienta le temps qu'on lui octroie la parole.

Ces premiers mots furent d'une éloquence saisissante.

Boaaaaarfff... euh nan mais pffff french'ment... quoi fin bon!

Nan mais vraiment c'est y pas un peu exagérationné tout ce tintouin??
Escroc escroc? on parle de combien de milliers d'écus??? heing?
Anton monte haut son poing gauche et en sors lentement ses doigts un à un tout en comptant.
Un...deux..trois..quatre...cinq..six!!!
Oui six écus qui inclusationnent déjà ch'te foutue pénalité.

momi j'veux bien payer mais bon j'ai d'mandé à plugieurs reprise qu'on m'donne le budget et donc la nécessité de l'impot.
Il est pas fixé au hasard quand même cte foutu impot? Si on nous ponctionne? c'est bien que c'targent il est dépensé par ailleurs nan?
Les édiles locales n'ont pas été en m'sure de fournir un budget détaillé m'expliquant à quoi servent mes impôts.

La seule réponse que j'obties c'est celle là : un procès.
Ca ressemble drolement à du racket comme méthode de perception : paye ou alors on te fout au gnouf!
Drole de pratique misère de grenouille!

Vu le Chapitre V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Anton_voyl a refusé de payer l'impôt. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que le prévenu justifie ces actes, de part le faible montant non-payé, et part le fait qu'on ne lui justifie pas l'impôt.

Je répondrait a cet escroc que son impôt est justifié par son comportement délictueux.
Les frais de justices par l'utilisation de fonctionnaire, le salaire de la maraichaussée sont des exemples des dépenses Ducales qui imposent l'impôt.

Attendu, que ne pas payer l'impôt ce fait aux dépends de ceux qui les paient, et donc que c'est comme voler tous les sujets du Duché.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Thiberian le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer que certains mettent la santé économique du Duché par le non paiement de l'impôt.

Aussi, Réclamerons-nous le paiement de l'impôt et 1 jour de prison à l’encontre de Anton_voyl

Que justice soit rendue!

Boaaaaaarffff
Alors c'est à ça que servent nos impôts? à permettre de payer des procès contre ceux qui ne payent pas l'impôt?

Bah je paye déjà des pénalités! et en plus faudrait que j'aille au gnouf????

Je précise aussi que dès l'ouverture du procès, c'est à dire il y a plu d'un mois, l'accusation a appellée La mairesse de Vienne, Anne Blanche. Nous avons attendu or celle ci n'a jamais daigné nous faire part de son témoignage.
Je suis contraint de faire ma dernière plaidoirie en l'absence de son témoignage... c'est un procédé pour le moins bizarre!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Encore un mauvais payeur à juger, cette fois de Vienne... les faits ne changeaient pas, seuls les montants et les villes différaient par moment. Kernos avait suivi les interventions de la défense et du procureur, mais aussi l'absence d'intervention de l'accusation à proprement dite... le maire de Vienne simplement représenté par un bout de parchemin, un extrait de registre servant de preuve au délit de non paiement. Il soupira légèrement, non par ennui ou par dédain, simplement sur le fait qu'il trouvait dommage que l'accusation ne daigne venir en personne pour confirmer les faits, dans d'autres affaires, cela aurait été sans doute motif pour relaxer l'accusé... mais là, vu qu'il y avait preuve incontestable, la culpabilité ne faisait aucun doute... Il leva donc sa masse judiciaire (son bâton, pas lui) et fit résonner sa voix dans le tribunal*

"En ce jour du 4 Septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Anton_voyl, vous êtes accusé par la Mairie de Vienne d'Escroquerie pour ne point vous être acquittés de vos impôts. A votre décharge, vous vous êtes présentés devant cette cour et avez reconnu vos actes. Certes, la somme que vous devez est peu élevée malgré les pénalités, certes vous n'êtes point très fortunés, cependant aussi minime que soit le montant que vous devez payer il est nécessaire pour le bon fonctionnement du duché et concerne tout sujet du Lyonnais-Dauphiné, qu'il soit noble ou roturier, conseiller ducal ou maire... tous sommes concernés.

Malgré l'absence du maire de Vienne, la preuve étant accablante, nous vous reconnaissons coupable d'escroquerie, et vous condamnons à payer la totalité des impôts que vous devez ainsi que les pénalités, ainsi qu'à une journée de prison pour que vous réfléchissiez au tord que vous causez à la société en refusant de vous acquitter du devoir commun. Vous avez un mois pour vous acquitter de votre dette.

Nous vous informons également que si vous refusiez de vous soumettre à ce verdict et ne respectiez pas le délai qui vous est offert, vous seriez amenés à comparaître une nouvelle fois devant cette Cour de Justice pour troubles à l'ordre public, en vertu de cette loi:

VI.3.f : Obligation d'exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Justice est rendue!"

*Sa masse claqua sur le bois du bureau*

"Gardes, emmenez l'accusé dans la fraîcheur de nos prisons, en espérant ne plus le revoir devant cette cour."

*Puis, il alla sa masse sous son aisselle et prit sa canne pour aller se rafraîchir un peu entre deux séances.*