Procès ayant opposé Trystran au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Trystran était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Oiselier
Nom du juge : Kernos
Date du verdict : 03/09/1458
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 16 aout 1458,
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Thiberian à l’encontre de Messire Trystran.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 16 aout 1458 messire Alqualonde entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé pour la somme de 3 054.30 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://i38.servimg.com/u/f38/11/08/25/06/vfi1p110.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Trystan haussa les épaudes d'un air désabusé en entendant le messire se complaindre : "Je vous proposais de vous rendre une partie de vos bien, étant donné que j'ai appris que vous veniez pour vous installer à Vienne. Mais puisque vous faites fi de ma proposition, sachez, monsieur, que je ne vous en rendrai pas un sou ni un quignon de pain. Je ne payerai aucune amende. Je suis un brigand, alors mettez-moi quelques jours en prison, et qu'on en finisse. Me voilà bien mal remercié de vous avoir proposé une aide au vu de votre situation. Je vous proposais 10 unités de chaque au plus bas prix, pour que vous puissiez vous nourrir plus facilement, mais croyiez-vous que j'allais vous rendre le tout ? Et puis quoi encore ! Je ne m'appelle pas Robin des Bois. Je brigande, c'est pour ma pomme."
Jugement : 1 j de prison, remboursement victime non fait
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Attendu que Trystan a racketté Alqualonde Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Publique.
Attendu que l’accusé s’est point presenté devant la cour, que pour crier haut et fort sa fierté de brigander, et ainsi de détrousser les voyageurs. Affirmant que sa nature était de voler, ce que je crois vu ses antécédents 4 plaintes ces derniers mois. Hérétique qu'il est d'affirmer devant moi que sa vie dominée est régit par le sans nom.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Thiberian le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer un mode de vie lié au brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous en plus du dédommagement de 2 900 écus a la victime Messire Alqualonde, une amende exemplaire d’un montant de 300 écus et un emprisonnement de 10 jours à l’encontre de Trystan.
Que justice soit rendue!
Fi donc ! Je ne payerai point, ni amende ni dédommagement.
Alqualonde arriva à la barre avec ses quelques feuilles de notes et parchemins pour témoigner:
Premièrement j'aimerais remercier monsieur le juge et le procureur pour cette procédure rapide. Bon, pour l'affaire qui me concerne, j'étais en route pour Vienne dans la journée du 15 août avec pour but de m'installer dans cette belle ville qui m'a accueillie à bras ouvert avec la bénédiction de la mairesse Anne_blanche. Je voyageais entre Lyon et Vienne quand je me suis fais dérober toutes mes possessions, se qui a fait que j'ai pu me nourrir à ma faim en la journée du 16 Août, Comme le démontre se parchemin de mon journal de voyage donné comme preuve à Dame Cococcinelle83:
http://i33.tinypic.com/vfi1p1.jpg
Autre preuve, voici monsieur le juge l'inventaire que j'ai fais presque au début de mon voyage:
http://i34.tinypic.com/33nc83p.jpg
Puisque bien-sur je me suis nourris durant mon voyage, mon inventaire a diminuer quelque peu, alors voici un document écrit de ma main sur ce qu'il me restait avec un calcul de prix moyen d'après le marché de Vienne:
mes 88.05 écus, 81 bouteille de lait à 9.00, 55 morceau de viande à 18.00, 90 légumes à 10.20, 3 stères de bois à 4.41, 1 grande échelle à 70.00, 2 manche à 9.50, 2 kilos de minerais de fer à 20.00, 1 kilo de fer brut à 20.00. Donc : 88.05+729+990+918+13.23+70+19+40+20 égale 2 877.28 écus.
Oui vous remarquerez que le montant total est moindre que celui de l'accusation car j'avais fais cette approximatif très rapidement d'après mon premier inventaire que je vous ai donné précédemment, je vous pris de m'excuser de cette mauvaise information que j'ai transmise. Donc, oui, il m'a dérobé pour un montant moyen de 2 887 écus et 28 deniers et me laisse sans rien pour survivre, aucune nourriture ni argent. Mais savez vous le plus beau de l'histoire?? Le lendemain de cette mésaventure, je reçois une lettre de Sieur Trystan que voici:
http://i36.tinypic.com/25a3tcz.jpg
Il me dis que sa sert à rien de se promener avec une épée, et , dans un élans de 'générosité' me dis qu'il est près à me revendre mes items au prix le plus bas... Je me dis 'WOW!!!, mais avec quel argent???...' Et en plus il a le culot de me dire qu'il me rendra que 10 unités de bouteille, viande et légumes..... Il me vole et tente de m'escroquer en plus!!!!.... il ne veut me remettre que 17% de touts mes biens... Alors la je crois qu'il se fiche bien de moi. En conclusion, je vous remet le jugement entre vos mains mais, pour ma part, je n'obtiendrais réparation que s'il me rend touts mes biens ou en valeur égale. Monsieur le juge, monsieur le procureur.
Alqualonde retourna s'assoir.
*Quand Kernos lut le montant de ce qui avait été dérobé par l'accusé, il ne put s'empêcher d'ouvrir grand les yeux... depuis combien de temps n'avait-il pas vu pareille somme? Hum... bien six mois, à force de voyager et de donner - pour les mairies, pour le duché, pour sa fille, etc... - il avait diminué sérieusement ses revenus, et dire quand une nuit, le brigand avait acquis l'équivalent de plusieurs mois de travail d'un honnête homme cela faisait réfléch... c'était scandaleux! Tout bonnement scandaleux voyons! Levant sa masse pour que tous se taisent et écoutent ses propos, il commença à énoncer son verdict.*
En ce 3e jour du mois de Septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après audition des deux parties et mûres réflexions, allons rendre notre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.
Sieur Trystan... nous croyons qu'il n'est plus vraiment nécessaire de vous présenter ou d'expliquer les faits qui vous sont reprochés, tant vous êtes coutumier de cette Cour de Justice, mais soit... vous êtes accusés de trouble à l'ordre public pour avoir agressé et détroussé le sieur Alqualonde sur la route de Lyon à Vienne, la nuit du 16 août 1458. La valeur des biens que vous lui avez dérobé, s'élève à environ 2 887 écus et 28 deniers selon le cours des prix en vigueur. A votre décharge, vous vous êtes présentés devant la Cour et avait reconnu les faits. Cependant, étant donné votre désinvolture, votre manque total de remord, et surtout votre passif en la matière, la Justice dauphinoise se montrera particulièrement sévère à votre égard.
Nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à dédommager votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice (http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine. De plus, étant donné vos crimes à répétition, sans compter que vous semblez particulièrement les apprécier, nous vous condamnons à la peine exceptionnelle de dix jours dans les prisons ducales. Etant donné que votre bourse semble bien remplie, nous vous donnons sept jours, à compter de votre sortie des cachots pour verser 2000 écus sur la somme que vous devez, vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.
Nous vous informons également que si vous refusiez de vous soumettre à ce verdict et ne respectiez pas le délai qui vous est offert, vous seriez amenés à comparaître une nouvelle fois devant cette Cour de Justice pour troubles à l'ordre public, en vertu de cette loi:
VI.3.f : Obligation d'exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Justice est rendue!"
*Kernos abaissa avec vigueur sa masse qui heurta le bureau dans un claquement sonore.*
"Gardes, emparez vous sur le champ de ce vaurien et jetez-le au trou!"
Le prévenu a été condamné à 10 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Remboursement de la somme dérobée à hauteur de 2900 écus