En ce jour du 14 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouveneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Thiberian à l’encontre de Messire Estalabou.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de vous êtes présenté aux élections Ducales de septembre 1458 alors que vous n'êtes point éligible, n'étant pas sujet de notre Duché.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img401.imageshack.us/img401/7947/ficheestalabou.jpg

Vu l’article III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

Vu la définition d' un sujet Lyonnais et Dauphinois :
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.


III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections ou se verra poursuivi pour haute-trahison. La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.


Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Le Duc s'était levé ce jour là l'esprit embrumé... Depuis sa convocation au tribunal, son esprit vagabondait entre le monde du rêve (IG) et le monde réel (Rp)... Mais bon, il était possible que les deux mondes soient interchangeables...
Il y avait trois monde dans les RR, le temps, l'IG et le RP... Mais qui prevalait sur l'autre? Cela, le Duc ne pouvait l'affirmer car personne ne pouvait toujours discerner le rêve de la réalité....

C'est dans cet esprit qu'il se presenta au tribunal ce jour là... Il lui semblait que c'était dans le monde du rêve (IG) mais son esprit embrumé ne pouvait faire la différence....

Arrivé devant la cour, il ecouta attentivement le requisitoire du procureur puis il pris la parole.

Ne sachant pas réellement s'il était toujours dans son rêve (IG) ou dans la réalité (RP), il decida d'axer sa defense sur les deux plans.

-Le rêve ou l'IG(mais on peut inverser.... ^^)

Votre honneur, Messire le procureur,

Je me retrouve aujourd'hui devant vous car l'on me reproche d'avoir contrevenu à deux articles de loi de notre beau duché:

III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

et

Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

Et selon vos preuves, je ne suis pas sujet Dauphinois:
http://img401.imageshack.us/img401/7947/ficheestalabou

Etant soucieux de respecter les lois et rêgles de notre duché, je me suis penché sur le corpus (IG) de notre duché et voici ce que j'y ai decouvert à la date de mon inculpation:

http://img16.imageshack.us/img16/2983/corpusig.jpg

C'est à dire strictement rien..... Je ne comprends pas ma presence ici sachant qu'aucune loi n'interdit de se prensenter à une election quelle qu'elle soit en ayant un domicile exterieur au duché !!! Puisque notre duché ne possède aucune loi !!

-La réalité ou le RP (Pareil, on peut inverser, on sait pas trop:^^)

Votre honneur, Messire le procureur,

Je me retrouve aujourd'hui devant vous car l'on me reproche d'avoir contrevenu à deux articles de loi de notre beau duché:

III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

et

Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

Et selon vos preuves, je ne suis pas sujet Dauphinois:
http://img401.imageshack.us/img401/7947/ficheestalabou

Je conçois aisement que je ne possède aucun champ ni echoppe en ce duché du Lyonnais Dauphiné, mais pour être franc, je me consacre particulièrement depuis mon appartement de Lyon à mes etudes.

Cependant, en tant que noble Dauphinois j'ai presté à de nombreuses reprises allégeance en notre duché et à son gouverneur, representant du Dauphin.
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=53&sid=IKxTJd8JZkaYeZxSfn06PFN2f

Vous pourrez d'ailleurs trouver sur la place de Lyon toutes les informations corroborant mes dires.

Je conviens que je ne possède plus ni echoppe, ni champ, mais ma demeure principale, le chateau de charance se situe sur mon duché de Gap et par la même sur les terres du Lyonnais Dauphiné. Et j'y demeure depuis maintenant de nombreuse année suite à la fin de mon mandat de gouverneur du LD.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_de_Charance

Voici d'ailleurs l'adresse de ma demeure telle qu'elle a été enregistrée au nobiliaire:
http://domaine-estalabou.forumpro.fr/
Et quelques salles ou sont bien stipulés que ma demeure est belle et bien en LD:
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/l-assemblee-nobiliaire-f122/carte-et-registre-la-noblesse-en-dauphine-t18177.htm
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/nobiliaire-du-lyonnais-dauphine-f212/carte-des-fiefs-du-lyonnais-dauphine-t21583.htm

Comment, en ce jour, peut on penser qu'un noble de haut rang du duché, ne puisse être considéré comme citoyen à part entière de celui-ci sachant que chaque jour il met un point d'honneur à le defendre?

Aprés avoir été plusieurs fois conseiller ducal puis gouverneur ou maire en notre duché, pouvons nous encore douter de mon identité?
Je vous renverrai d'ailleurs à ce sujet à votre preuve ou nous pouvons aisement distinguer mon implication envers NOTRE duché et la recompense qui me fut offerte d'en devenir l'un des etendart en me donnant l'opportunite d'en posseder des terres!!

J'ai totalement confiance votre honneur en la justice de NOTRE duché et je sais que jamais celle ci n'userai de son pouvoir en d'autre fin que de servir le peuple dont je fais partie. En cette periode d'élection, j'ose espérer qu'une erreur est venue gripper le rouage de notre justice pour m'amener aujourd'hui là ou je suis.

Attendant la suite du proces et la venue de sa propre fille, qui connait le chateau de Charance, demeure des de Vaucanson, le duc etourne s'assoir.
Il repense à ce proces hallucinant ou il n'arrive toujours pas à demeler le rêve de la réalité... Ou il se demande pourquoi un noble de rêve (IG) qui use de credits (le pouvoir magique) pour devenir noble, n'est pas reconnu dans la realité (Rp)... Cela semble normal, lorsque l'on rêve, la réalité n'est pas impactée.... Alors pourquoi dans son cas, les deux réalités seraient elles mélées?????
A quels desseins???

*La procureur adjoint à qui l’on avait confié l’affaire avait écouté avec intention le témoignage de la défense.
Prenant ensuite un petit temps de réflexion pour mettre en ordre ses pensées, elle s’avança à la barre , son regard se fixant sur l’accusé.*

Messire Duc, avec tout le respect que je vous dois, des points me chiffonnent dans votre declaration.

Vous nous dites :
Je cite :
Etant soucieux de respecter les lois et rêgles de notre duché, je me suis penché sur le corpus (IG) de notre duché et voici ce que j'y ai decouvert à la date de mon inculpation

2 choses dans cette petite phrase que je voudrai souligner. La première :

Il me semble que toute personne etant soucieuse d agir en legalité et respectueuse de l’autorité du gouverneur des Lyonnais Dauphinois se serait alors empressee de s’y pencher bien avant cette inculpation et de faire reponse au gouverneur qui , lui même, a pris auparavant la peine de non seulement la mettre en garde de la non conformite de sa candidature, mais qui l a enjoint d y remedier au plus tôt.
Or, nulle réponse de faits ou de mots à cette injonction ni requete à ma connaissance n ‘a été deposee.

Greffier ! veuillez donner au juge la copie de la missive adressée par le Gouverneur Tenshi Deschenaux au Duc De Gap

Citation:
A
Sa Grasce Estalabou de Vaucanson, Duc de Gap,
Vicomte de Chandieu et de Tursan,
Baron de Cauna,
Seigneur de Mison

De
Tenshikuroi Deschenaux, Seigneur de Saint-Firmin,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Votre Grasce,

Les services de la prévôté ont remarqué que vous ne remplissiez pas les conditions requises pour être candidat à une élections Ducale. Ce courrier est normalement émis par le Prévot, mais, puisqu'il s'agit actuellement de Messire Walan, je prend la plume pour le rédiger.

Voici ce que dit notre Coutumier :

Citation:
III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.


Hors, la définition d'un sujet Dauphinois est celle ci :

Citation:
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.


Par conséquent, étant toujours à ce jour un sujet du Comté de Toulouse, cela vous rend inéligible. Deux options s'offrent donc à vous. La première serait de vous mettre en conformité avec les Lois du Duché en redevenant, aux yeux de la Loi, sujet du Lyonnais-Dauphiné et en achetant un champs ou une échoppe, le seconde serait de demander à être remplacer dans la liste.

Voici ce que prévoit le Coutumier en cas d'élection frauduleuse.

Citation:
III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections ou se verra poursuivi pour haute-trahison. La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.


Vous disposez maintenant de toutes les informations, je vous laisse en tirer les conclusions que vous jugerez bonnes.

Respectueusement,

Tenshikuroi Deschenaux
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné



Le deuxieme point :
Je cite le passage résumé

je me suis penché sur le corpus (IG) de notre duché et voici ce que j'y ai decouvert à la date de mon inculpation: C'est à dire strictement rien..... Je ne comprends pas ma presence ici Puisque notre duché ne possède aucune loi !!


Vous avez ete gouverneur vous même , maire entre autres et vous ne connaissez pas la raison du non affichage en lieu que vous citez ?
Il y a donc bien longtemps que vous n’êtes pas revenu sur les terres Dauphinoises.
Voyez vous ! sur le mur que vous citez, aucun parchemin n’a jamais pu être affiché, et ce n’est faute ni à la colle ni au clou. la raison ? Seul Aristote le sait.
Plus personne ne se rend la, seules les ronces lui rendent visite.
Nos lois quand a elles, sont bien visibles comme chacun sait, au Castel de Lyon et l’information y est largement diffusée dans chaque ville et sur la place de Lyon.

Revenons en maintenant à la question principale.
Etes vous toujours considéré comme Lyonnais Dauphinois alors que vous résidez en Toulouse !

Certes, vous êtes vassal du Lyonnais Dauphiné, certes certaines de vos terres sont sur le Lyonnais Dauphiné, certes sans doute, une part de votre cœur est encore ici mais vous avez fait le choix de vivre ailleurs, vous avez donc fait le choix de renoncer à être considéré administrativement comme sujet Dauphinois, et quoi de plus administratif que la rigueur des conditions d’une élection ducale ou municipale d’ailleurs ?

Si je ne me trompe , vous avez été également conseiller ducal et Duc de Gascogne.
Aussi, si j’osais vous poser une question ce serait celle ci :
Avez vous déclaré aux sujets gascons que vous vous sentiez Dauphinois et non Gascon ?

Ici n’est pas mis en doute votre implication passée, ni votre identite, désolee mais votre titre et vos actions passees quoique reconnues par le Lyonnais Dauphiné ne vous permettent point d’en transgresser aujourd’hui ses lois.


Votre honneur,
Attendu l illegitimite de la candidature du duc De Gap sur une liste electorale
Attendu que l accuse a offense le gouverneur en place et bafoue son autorité

Je requiers la culpabilite et demande à ce que soit verse une amende de 100 ecus pour les bonnes œuvres ducales ainsi que des excuses publiques a notre ancien gouverneur , ce qui me semble être la moindre des politesses et de la reconnaissance de l’autorite gouvernante.

Ayant écouté attentivement le procureur, le Duc ne savait toujours pas dans quel monde il évoluait....

Que cela était dur pour ce vieil homme de ne plus savoir quelle était la réalité... La folie le gagnait elle?
Toujours est il qu'il se décida à répondre aux accusations.

Pour répondre à votre premier point, je ne comprends pas pourquoi Aristote m'eut permis, comme vous l'avez souligné lors de mon mandat de gouverneur du LD, de pouvoir afficher notre corpus et qu'aujourd'hui celui-ci ne l'est plus... Mais bon....
Si point de lois ne sont affichées comment voulez vous que le quidam moyen puisse s'en informer et tenter de ne point les braver??? N'y a t'il donc point là une lourde erreur des institutions?
Vous l'avouez vous même, il n'y a aucune loi d'affichée !!!! Comment voulez vous alors que je puisse y contrevenir?
Si copie du corpus avait été communiquée par missive aux habitants, j'aurai eu vent de la loi que j'aurai selon vous enfreint... Mais j'ai beau fouiller mon bureau, je ne trouve aucune trace de telle missive (IG).

Dans un autre monde dites vous, nos lois sont consultables ici:
"Forum Rôle Play du Château de Lyon" et j'insiste sur le caractère important des mots qui suivent le terme forum !

Voyez vous votre honneur, j'ai connoissance des lois qui se trouvent en ce lieu. J'ai également reçu en mes appartements du chateau de lyon cette fameuse missive du précèdent gouverneur et comme je le lui ai annoncé, quand il m'a contacté, les listes électorales étaient déjà déposées au château.
Je l'ai assuré de ne point occuper de siège ducal tant que je possèderai une maisonnette en comté de Toulouse.
Mais je lui ai rappelé l'allégeance que j'avais faite pour mes terres de Gap ou Chandieu... N'est ce point ce qu'on me reproche? De ne pas avoir résidence principale en LD? Or il est d'une évidence limpide que le chateau de Charance qui est ma résidence principale se trouve bien sur les terres du Lyonnais !!!!

Le Duc sourit quand il pensait à la missive reçue du gouverneur, elle apportait la preuve que sa résidence se trouvait bien en LD, c'était même stipulé dans l'entête de celle-ci...
Et cela faisait bien plus d'un mois qu'il possédait ces terres.

Quand à me sentir plus Dauphinois que Gascon, la question ne se pose même pas. Certe mon coeur est en LD mais je possède également des terres en Gascogne et je m'y sens également chez moi !!!
C'est vous madame la procureur qui considérez que l'on est Dauphinois et seulement Dauphinois car l'on y possède des terres !! Je suis françois avant tout et sujet de sa majesté.
Je ne suis pas jugé ici pour ne pas être d'un duché ou d'un autre, mais simplement pour ne pas avoir de résidence en Lyonnais Dauphiné depuis plus d'un mois.

Vous vous contredisez Madame la procureur. Voici la definition d'un sujet Dauphinois telle qu'elle se trouve dans notre corpus:
avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

Et voici vos paroles:

« Certes, vous êtes vassal du Lyonnais Dauphiné, certes certaines de vos terres sont sur le Lyonnais Dauphiné, «

Certaines de mes terres sont en LD, je possède donc résidence en ce duché et en l'occurence mon château de Charance, ma résidence principale me fut octroyé il y a bien plus d'un mois. Je rentre donc complètement dans les critère faisant de moi un sujet Dauphinois ! Même si je ne possède ni champ, ni échoppe !

Or d'un point vu, on pourrait penser que je possède résidence principale dans un autre duché mais aucune loi n'existe m'empêchant de me présenter à des élections(IG)

Et d'un autre, le corpus que vous citez existe, mais je suis bel et bien résident à Charance en terre du Lyonnais Dauphiné.... (Rp).

Il faut que l'on sache dans quel univers nous évoluons sachant que notre monde "
Les Royaumes Renaissants, un jeu de rôle ...." m'invite à pencher sur la deuxième hypothèse, celle ou ayant gouverné le LD, me fut octroyée une résidence principale en terre du Lyonnais Dauphiné !

Je ne vois pas en quoi j'offense le gouverneur en place et bafoue son autorité puisque je lui preste allégeance, respect, aide et conseil. Ce serait plutôt à moi, noble reconnu de ce duché que l'on manque de respect pour me trainer ainsi dans la boue en ce tribunal !!!!

Le Duc, après avoir livré ses dernières paroles compris qu'il évoluait dans le monde réel (Rp) et que le monde des rêve (IG) qui devait refléter la réalité en était parfois bien éloigné..
Ou alors ,s'il se trompait lourdement, peut-être que cette monnaie virtuelle que l'on appelait "Credits Allopass" permettrait à n'importe quel quidam de prétendre à des titres de noblesse que nous ne leur accordions pas.... Les fols, penser que l'on puisse acheter des titres, il n'y a que dans les rêves que cela existe... Comme de penser que le Duc de Gap, Vicomte de Chandieu ne puisse possèder residence en LD....

Même les témoins de l'accusation trouvaient étrange ce procès précipité...

Le Duc sourit en pensant à la situation.. Mais il savait que les choses allaient changer tellement cette situation pouvait paraitre grotesque... Toujours est il que son nom avait été salit et s'il avait des devoirs envers son Duché, il avait aussi des droits qu'il ferai respecter jusqu'à son dernier souffle.

Cyanne arriva au tribunal suite à une invitation des instances a se présenter pour la défense de son père.
Elle était perplexe qu'on prenne son père pour un etranger, ils ont pas honte eux ça va c'est pas le respect envers leurs ainés qui allaient les etouffer. Enfin soit elle se placa a la barre , se recoiffa quelque peu avant de dire d'une jeune voix bien imposante malgré tout car la jeune Cyanne savait se faire entendre.


Bonjour,
je me présente Cyanne Loelia de Vaucanson, fille du duc de Gap ici présent Estalabou dict le batisseur, bailli de ce duché depuis 4 mois.


Elle marqua une pose, peut etre que l'epithete de son père allait faire comprendre a certains qu'il fait parti de l'histoire du LD....
Puis elle repris.


Je ne comprend pas en quoi mon père est ineligible. Il a toujours vécu et vivra toujours a Gap avec moi et maman et Jol...


Nouvelle pose, son frère disparu ne méritait pas d'etre cité.


Enfin en famille quoi. Il s'est payé une maison de campagne en toulousain, et apres? Il n'y vit surement pas et si vous comparez le temps qu'il a passé ici avec le temps qu'il a passé la bas dernierement, vous verrez rapidement que sa résidence principale n'est pas la bas mais ici! avec moi!


Comment ça elle s'emballait? mais pas du tout... elle défendait son père avec son coeur courroucée qu'on traine son père en justice comme un vulgaire criminel.


Je crois que j'ai tout dis... merci de m'avoir écouté.


Elle salua d'une reverance les membres présents avant d'aller murmurer a son père "mais papa pourquoi tu m'as appelé deux fois a la barre? je suis bavarde mais quand meme... maintenant tu pourras inviter personne d'autre...", suivi d'une petite moue et d'un gros bisou sur la joue de son père.

*Plume avait été appelée. Elle devait en sa qualité de chargée de la faire exposer les faits de façon neutre. N'ayant guère prit le temps d'y réfléchir finalement elle se laissa tout bonnement aller. Elle trouverait bien sur le tas quoi dire.*

Votre honneur, bonjour.
Je viens témoigner sur le dossier traitant de la personne citée un peu plus tôt, soit un vassal de notre Duché, qui n'est effectivement pas sujet Dauphinois, comme tout les vassaux du Duché d'ailleurs.
Je tiens aussi à affirmer que ce dossier ne m'est parvenu qu'une dizaine de jours avant la date butoir pour les listes.
Je n'ai guère grand chose à ajouter si ce n'est que j'apprécierais grandement que le gouverneur s'intéresse à tout les dossiers de la prévôté, de la même façon qu'il c'est intéressé à celui-ci.

*Léger sourire de Plume qui se rassit. Vala sa devrait aller cela.*

En ce 5e jour du mois d'octobre, nous, Milyena Méricourt, Juge intérimaire du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Votre Grâce Estalabou de Vaucanson, Duc de Gap, Vicomte de Chandieu et de Tusan, Baron de Cauna,, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public pour vous être présenté aux élections Ducales de septembre 1458 alors que vous n'êtes point éligible, n'étant pas sujet de notre Duché, tel que le définit le coutumier du Lyonnais-Dauphiné.

Etant donné que vous ne possédez ni champ, ni échoppe. Que vous n'êtes point propriétaire de cette terre formant le fief ducal de Gap.
En avez la garde, la gestion, l'usage et le fruit, mais point la propriété qui appartient au Duché du Lyonnais-Dauphiné, comme il est établi dans le préambule du Chapitre 2 du Codex Levan.

Nous vous déclarons coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons à une amende d'un écu symbolique.

Justice est rendue!

*La juge intérimaire frappa d'un coup sec le bureau avec la masse pour clore l'affaire et regagner son office.*