En ce jour du 11 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de la Dame Mooo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Die, le 26 Mai 1456, 1 sac de mais a 3 ecus 75…

En voici la preuve.
http://img403.imageshack.us/img403/4966/achatmasmooojc0.png

Or, ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

** Kederick se presenta a la barre, et deroula son parchemin. Il se pencha vers l accusée.*

Madame, je puis tout a fait comprendre que la loi ne vous sied guere car elle ne peut plaire a tout le monde. Malheureusement, lex dura, sed lex

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que la Dame Moooa vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie en spéculant de manière scandaleuse

Attendu que la prévenue n’a daigné s’exprimer devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni a la convocation de la Cour, la Dame Mooo ci devant nommée nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Attendu que l’accusée fait fi des lois en vigueur dans le Dauphiné et fait donc preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Atttendu que le litige porte sur une somme modeste.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité envers cette femme afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 30 écus à l’encontre de la Dame Mooo.

Madame la juge,
Monsieur le procureur,

Il est vrai, comme l'a fait remarqué le lieutenant Gilou19 que j'ai mis en vente une marchandise a un prix plus élevé que celui autorisé et je le regrette, en fait je n'avais pas regardé le cours du moment(qui est bas il faut l'avouer). Enfin bref, j'ai fait une erreur et je suis prête à me racheter; Gilou19 a eut la gentillesse de me proposer une solution que je compte accepter.

je n'ai rien d'autre a dire pour ma défense et vous demande l'autorisation de me retirer en attendant votre verdict.

*Invictus se présenta devant la cour. Il était très familier du tribunal en ce moment.*

Eh bien, on a pas fini de tyranniser le peuple dauphinois ?!

Voyons cette histoire...
Mouarf !

Traîner une malheureuse dans ces lieux, parce qu'elle a vendu un sac de maïs à 3,75 écus !
Et requérir contre elle une amende de 30 écus !
Mais ne nous arrêtons pas là !
Pendons la !
Ecartelons la !
Au billot les escrocs !

Ma foi, j'avoue que cette répression contre le peuple est sans précédent...
Des heures sombres...oui, nous vivons des heures bien sombres...
Mais la fin de cette ère est proche...
Le Lyonnais-Dauphiné sera bientôt "libéré" de tout cela...

Merci de m'avoir écouté...et de relaxer cette malheureuse.

Madame la juge,
Monsieur le procureur,

Si je suis présent ici devant vous, c’est parce que dans le cadre de mon travail de Lieutenant, je me promenais au marché et c’est là que j’ai vu une marchandise à un prix plus élevé que le prix maximum. Donc j’en ai fait l’achat comme le prévoit la procédure et ai envoyé une médiation à messire mooo. Mais il a préféré ignorer mon courrier donc je me suis vu dans l’obligation de vous transmettre cette affaire.

Je demande l’autorisation d’aller m’asseoir à nouveau dans la salle afin de suivre la fin de ce procès.

Dame Mooo levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves et les témoignages apportés par messire Gilou19
Attendu que vous avez bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu n'est en moins que le conseil ducal avait accordé un delai supplémentaire jusqu'au 29 mai


Nous, Elorane, déclarons l'accusée non coupable d'escroquerie.

Affaire close tel en est décidé!!

*puis la juge regarda le temoin de la defense *

Messire Invictus vous n'estes pas ici pour faire votre cirque c'est la dernière fois que je vous prévient si vous n'avez rien de plus intelligent a dire comme témoignage je vous prierez dorénavant de vous taire, la loi est la loi qu'elle vous plaise ou pas...je commence vraiment a me demander comment vous faisiez votre travail de lieutenant.

Faict a lyon le 18 juin 1456