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Procès ayant opposé Auroreboreale23 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Auroreboreale23 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Dameisabeau
Nom du juge : Milyena
Date du verdict : 23/10/1458
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du 26 Septembre 1458,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre De dame Auroreboréale23
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusée d'avoir révélé des informations confidentielles sur les finances municipales de la ville de Valence
o IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Voici la preuve que nous avons à votre encontre
http://i22.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/aurore10.jpg
Considérant qu’en vertu de ces textes et preuves apportées au dossier vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La procureur adjoint s'avança à son tour à la barre.
Votre honneur, nous avons laissé suffisamment de temps à la défense pour venir témoigner.
La prévenue n'ayant pas souhaité utiliser son droit à la défense, je vais donc procéder au réquisitoire.
Qu'il soit ajouté à ce dossier que l'accusée a ignoré l'interdiction de sortie du territoire et que nous plaidons donc les circonstances aggravantes.
Le témoignage de la partie plaignante est très clair.
La dame Auroreboreale en dévoilant des informations confidentielles sur les comptes municipaux de la ville de Valence en place publique, ne pouvait ignorer qu'elle se rendait ainsi coupable de trahison.
En effet, il ne s'agit nullement d'un acte involontaire et irréfléchi car je rappelle que l'accusée portait, au moment des faits, l'uniforme de la prévôté qu'elle a sciemment sali.
Ne pouvant de par sa fonction ignorer les risques que comportait ces révélations, il y a bien eu intention volontaire de nuire.
En conséquences, la procure requiert la culpabilité pour trahison et une peine de prison de 3 jours assortie d'une amende de 50 écus pour les circonstances aggravantes sus citées.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Muse arriva au tribunal. Cette fois ci elle venait pour une affaire fort grave à son goût, mais cela, c'est le juge qui en déciderait. Prenant une grande inspiration, elle se lança dans son témoignage.*
Votre Honneur,
Auroreboreale23, alors qu'elle était sergente de la maréchaussée, donc fort au courant des loies a divulgué des informations importantes concernant la mairie de Valence.
Celle-ci sentant sa fin proche, enfin d'après ses dires, a fait, le jeudi 23 Septembre 1458 des dons conséquents à la mairie de Valence. Dons sous forme d'écus, ainsi que sous forme de produits.
Ce geste fort généreux, fut malheureusement suivi d'un autre qui lui fut déplorable. En effet, Dame Auroreboreale23 afficha la liste complète de ses dons en place publique, permettant ainsi à tout un chacun d'avoir une idée minimale des possessions de la mairie.
Geste despéré ? Inconscience ? Volontée délibérée de transmettre ces informations ? Je l'ignore... mais il n'en demeure pas moins que cet acte peut avoir des conséquences des plus néfastes.
Puisse le Très Haut l'aider dans sa Grande Bonté.
*la jeune femme se retira afin d'aller témoigner dans une autre affaire, non loin de là*
*Milyena arriva au tribunal, prit place derrière son bureau et rendit son verdict*
En ce vingt-troisième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1458, moi, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement
Dame Auroreboréale23, Vous êtes accusée d'avoir révélé des informations confidentielles sur les finances municipales de la ville de Valence
Ayant dévoilé des informations confidentielles sur les comptes municipaux de la ville de Valence en place publique.
De par votre fonction vous ne pouviez ignorer vous rendre coupable de trahison, vous ne pouviez ignorer les risques que comportait ces révélations.
Ce qui montre qu'il a donc bien eu intention volontaire de nuire.
Ajoutons que par cet acte, vous avez sali votre uniforme de la prévôté, uniforme portez au moment des faits qui vous sont repprochés.
Ajoutons également que vous avez ignoré l'interdiction de sortir du territoire et que de ce fait il est retenu contre vous des circonstances aggravantes.
En conséquences, je vous déclare coupable de trahison et vous condamne à une peine de prison de 3 jours assortie d'une amende de 50 écus pour les circonstances aggravantes sus citées.
Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm
Justice est rendue!'
*Elle frappa d'un coup sec sur son bureau pour clore cette séance.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme