Procès ayant opposé Lilith. au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lilith. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Sacha
Nom du juge : Milyena
Date du verdict : 03/11/1458
Lieu concerné par l'affaire : Dié
En ce jour du 15 Octobre 1458,
Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre de dame Lilith.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 5 mai 1458 messire G_de_B sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 7 écus, comme en atteste le témoignage de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://i65.servimg.com/u/f65/14/95/45/79/racket11.png
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Nouvelle salle, nouveau décor. Un nouveau jury et un avocat pour représenter un homme de dieu. Pour 7 écus de volé, il devait être bien riche le curé.
Ben je peux aller me confesser pour me faire pardonner, au pire pour 7 écus j'amenerait de la bière pour boire avec le curé, ma confession risque d'être longue.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Attendu que Dame Lilith. a racketté Sire G_de_B Que selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l’accusé présente devant nous, semble apprécier les hommes d'églises, surtout pour leur voler leurs petites économies. Certe 7 écus ce n'est rien, mais pour qui a faim cela représente un pain qui peut sauver une vie.
Nous n'empecherons pas l'accusée d'aller se confesser, mais nous la laisserons méditer avant, pour mieu savoir de quoi se repentire.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la justice.
Aussi, Réclamerons-nous une peine de trois jours de prison à l’encontre de Lilith.
Que justice soit rendue!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* A l'appel du Procureur, le greffier se leva et porta à la connaissance de l'assistance le contenu des lettres rédigées par la victime. *
"Bonjour ma fille et monseigneur,
Vous avez de la chance je prend des note de tout.
dans mes dossiers il est écrit que le 05 mai 1458 j'ai été racketté par un groupe composé d'un homme et d'une femme.
l'homme serait Lateigne car la femme l'avait nommé ainsi et pour la femme il s'agit de Lilith.
Si vous avez encore besoin de moi mon enfant je sius à votre disposition.
pére Guillaume, Prètre de l'église Aristotélicienne Romaine."
* Il enchaîna sur la seconde *
"A Ken Cohiba de l'Isle, Procureur du LD,
Objet : Demande urgente concernant le brigandage.
Guillaume de Baskerville, Homme de foy, vous salut.
Mon fils, je vous repond au plus vite puisque le courrier semblait urgent.
Sachez que je n'avais sur ma personne que la somme utile à l'achat d'un pain sur vos marches.
J'ai fait voeux de pauvrete, je n'avais pas besoin de plus. Mais je n'ai pas fait constater le contenu de ma boursse avant de partir. Ainsi je n'ai aucune preuve.
Donc vous pouvez comptez le préjudice à 7 écus au maximum.
"Chacun a son point faible. Moi, c'est l'amitie." (St Gregoire de Naziance)
Fait a Annecy, par Guillaume de baskerville, Vicaire Diocesain
en ce tres saint jour du 10, du mois de mai de l'an de Grace MCDLVIII
Guillaume de Baskerville (IG: g_de_b).
Vicaire Diocesain de Geneve
Legat Episcopal de Tarentaise.
Homme à votre service."
n ce troisième jour de l'an de grâce 1458, moi, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.
Dame Lilith., Vous êtes accusée d'avoir agressé le 5 mai 1458 messire G_de_B sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
De lui avoir volé la somme de 7 écus, comme en atteste le témoignage de la victime.
Attendu que vous avez racketté Sire G_de_B
Que selon la loi, vous vous êtes rendue coupable de trouble à l’ordre Public.
Nous Milyena Méricourt, juge du Lyonnais-Dauphiné, selon l'article,
Citation:
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Vous reconnaissons coupable et vous condamnons selon l'article,
Citation:
VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.
A une amende de 7 écus, ainsi qu'une peine de 3 jours de prison.
Quand à votre proposition de vous confesser, je pense que cela serrait en effet une idée à approfondir.
Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm
Justice est rendue!"
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus et à 3 jours de prison ferme