En ce jour du 11 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Harold1
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 5 juin 1456, 1 Sac de maïs à 5.5 écus

Et en voici la preuve !!

http://img209.imageshack.us/img209/5163/harold11achatmais550wd2.jpg

De plus j'ajoute que vous vous prepariez a en revendre deux autres car votre stock sur le marché était de 2 sacs au même prix. Pour preuve :
http://img209.imageshack.us/img209/7458/harold13stockenventesc6.jpg


Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :


« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »



Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

bonjour,je suis nouveau, alors je ne connait pas trés bien les lois donc je vous demmande pardon d'avoir escroqué le duché du Lyon-Dauphiné et espére votre compréension.

cordialement harold1

Le procureur adjoint s'approcha :

Madame la juge,

je ne peux qu'abonder dans le sens du témoin. Le fait de se cacher derrière l'ignorance n'est aps recevable car « nul n'est sensé ignorer la loi ». A partir de ce constat, toutes personnes arguant du fait
de son ignorance voit sa défense irrecevable.
Or ici qu'avons nous ?
Un jeune homme qui méconnaissant le monde dans lequel il vit a vendu d(un sac de maïs trop cher .... D'un autre coté nous avons une reforme sur la grille des prix que nous devons faire appliquer mais qui n'est pas encore assimilée par l'ensemble de la population.
Cet homme a certes tenté d'escroquer son prochain mais nous devons prendre en compte son age et son expérience pour le juger. Il s'agit de quelqu'un de très jeune a l'intellect limité comme semble l'attester son élocution difficile.
De plus cette personne a eu le courage de venir s'expliquer devant cette cour ce qui me pousse à croire dans mon extrême bonté qu'il s'agit de quelqu'un honnête qui a seulement fait une erreur.

Seulement tout se paye dans la vie messire. On ne déplace pas la cour pour s'expliquer d'autant que la maréchaussée vous a proposé une médiation que vous avez volontairement ignoré. Pour tout cela, prenant en compte votre situation sociale au sein de notre communauté et la faute que vous avez commise, le repenti dont vous avez fait preuve lors de ce procès, je demande contre vous la condamnation a une amende de 10 écus, pour que vous n'oubliez plus qu'il existe des lois dans ce duché, et qu'il faut les respecter.

Merci.

merci beaucoup je n'oublirais jamais se geste. je payerais cette amende comme il se doit et ne recommencerais plus.

le plus hônnete homme harold1

Le bourgmestre s'avança à la barre lorsqu'il fut appelé à témoigner.
Il observa le prévenu quelques instants.

"Gentes dames et messires de la cour,
J'ai surpris le prévenu ici présent en soirée du 05 juin à vendre du maïs au modique prix de 5.50 écus.
Malgré mon courrier lui expliquant qu'il n'avait nullement le droit de vendre du maïs puisqu'il n'est qu'un simple vagabond, celui-ci a simplement préferer ignorer ma missive.

Alors veuillez me pardonner si je fais des bonds lorsue j'entend ces individus s'excuser de ne pas connaitre nos lois ni de savoir qu'il ont spéculer. Ce genre de défense est à mon gout irrecevable.

Toutefois, je demanderais clémence à la cour prenant en compte son état civil.

Je vous remercie de m'avoir entendu."

Il regagna ensuite sa place afin de suivre la fin de ce procès.

Messire Harold1 levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves et les témoignages apportés par messire Fredido
Attendu que vous avez bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que l'accusée semble pleine de remord et jure de ne plus recommencer


Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie.
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 8 écus

Affaire close tel en est décidé!!

Faict a lyon le 18 juin 1456