En ce jour du 26 Septembre 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre du sieur Navigator

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir révélé des informations confidentielles sur les finances municipales de la ville de Valence ainsi qu’ en circonstances aggravantes, diffamations et incitations à la fraude fiscale et à la révolte avec intention de nuire
o IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre
http://i22.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/auaore10.jpg
http://img163.imageshack.us/img163/7879/navigator.png
http://img813.imageshack.us/img813/7489/nav1p.png
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Considérant qu’en vertu de ces textes et preuves apportées au dossier vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vu l'article IV.1.a.ii relatif a la divulgation d'informations confidentielles
Vu l'article IV.4.a relatif a la Violence

Attendu que Messire Navigator fait courire de fausses rumeures sur un tribun et un prévot entre autre. Que par sa conduite il sème le trouble et la haine, qu'il empêche les représentants de nos institutions de bien faire leur travail.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
En effet, nous ne pouvons tolérer de tels entraves, et de tels diffamations.

Aussi, Réclamerons-nous des excuses publiques, ainsi qu'un démenti concernant les fausses accusations, et une peine de trois jours de prison pour méditer sur ses actes à l’encontre de Navigator

Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*La jeune femme arriva à la barre, son témoignage serait long, il y avait tant de choses à dire... Mais elle tenterait néanmoins de rester claire.*

Votre Honneur,

Le sire Navigator, Sergent de la prévôté au moment des faits, sentant sa fin proche, décida de faire un don conséquent à la mairie.

Suite à ce don, il prit la décision de divulguer la liste de tout ses dons, en l'affichant en place publique, permettant ainsi à qui voulait le savoir de connaître un minimum des biens que possède la mairie de Valence.

Sitôt qu'il vit cela, le tribun de Valence, Binette56, lui demanda d'enlever cette fameuse liste, ce que ne fit pas Sire Navigator. Nous virent alors des invidus arriver près de ce panneau d'affichage dont un qui semblait fort interessés par tout ceci. Sire Navigator semblait le connaître puisqu'il le nomma par la suite "Mirar". Mais je ne connais pas cette personne.

Ce fut alors le début de propos fort surprenant de la part d'un agent de la maréchaussée.

Il n'eut alors de cesse d'utiliser des mots mettant en cause ma fidélité envers mon compagnon, me faisant alors passer pour une vulgaire catin. J'entendis des phrases comme "Tout le monde sait que Dame Muse aime les hommes et surtout le prochain sur sa liste est Messire Bine. pauvre phoe, elle ne mérite pas ça. Ghell non plus, mais bon", puis allant jusqu'à dire que Binette56 "est l'amant de votre maire". Il finit par s'en prendre à mon compagnon également, nous mêlant tous dans la même phrase "Tout le monde sait que Dame Muse aime les hommes et son bouffon sera le prochain. Rodrigue. tu as eu raison de la laisser elle n'est pas digne de confiance. Elle sera comme Ghell bientôt aux Lions de Judas". De quel droit vient-on ainsi me trainer dans la boue ? De quel droit ce messire se permet -il de juger ma vie privée ? de quel droit se permet de m'inventer des amants ? De quel droit se permet-il de m'inventer un avenir si sombre ?

Menfin, il se permit également de dire que je suis "une bonne à rien", qe je ne respecte pas la population valentinoise "Dame Muse se fou de vous". Mais tout ces propos, qui s'avèrent fort diffamant envers ma personne ne sont pas les pires ...

Ils furent ponctuer d'incitations à ne pas payer l'impôt, d'appel à brigands "alors venez et servez vous, tous ces dons sont pour la mairie, donc pour les villageois et plus besoin de payer des impôts" ou encore "oui villageois la mairie est riche, ne payez pas vos impôts, ou laissez les brigands se servir"...

Mais la cerise sur le gâteau fut l'appel à la révolte "rebellez vous avant qu'il ne soit trop tard".

Voilà, Votre Honneur un aperçu de ce que j'ai pu entendre sur cette place publique. Inutile de vous dire à quel point je put être désapointée, pour ne pas dire choquée, d'entendre tout cela, et aujourd'hui encore, je ne comprend pas que de tels propos aient été tenus en Valence.

*épuisée d'un si long témoignage, la jeune femme se retira et attendit à la suite du procès*

* Bine arriva à la barre, pour la première fois de sa vie. L'entrée dans un tribunal lui faisait bizarre à vrai dire ! Il salua de la tête toutes personnes présentes en ce lieu, et commença. *

Votre honneur.

Je connais très bien Navigator. Il est un ami proche. Enfin, il l'était, car suite à sa rupture avec sa fiancée, Auroreboreale23, il a déjanter. Il faut dire qu'elle aussi, mais là n'est pas la question.

Donc, pour résumer les faits, messire Navigator a fait un don considérable à la mairie de Valence. Pour l'instant, il n'y a rien à dire, car c'est vraiment brave de sa part d'avoir fait un don de cette ampleur.

Mais la suite est moins rose. On ne sait pas pourquoi, mais il a divulgué en place publique le montant du don qu'il a fait. Chose inadmissible, qui peut pousser les brigands à venir en Valence. Etant lui-même agent de la prévôté, il avait donc conscience de ses faits.

Alors, dès que j'ai vu cela, j'ai de suite demander à ce qu'il retire cette liste. Mais messire Navigator est de suite monté sur ses grands chevaux, et pris un malin plaisir à lancer des rumeurs sur moi et Muasrtine ici présente. De la diffamation pure et simple. Il prétendait que Musartine et moi avions une relation dans le dos de Ghell, son compagnon, puis que nous allions en avoir une .. Déjà, nous pouvons apercevoir ici que tout ceci ne tiens pas la route.

Et dans tout cela, Navigator n'a même pas retirer la liste, il l'a même répéter plusieurs fois, en différents lieux sur la place. En temps qu'agent -Ex agent maintenant- de la prévôté, en temps que villageois valentinois, Navigator a même inciter les valentinois à ne pas payer les impôts...

Je ne sais toujours pas pourquoi mon ami a fait ça. Mais il a fait un mal et à pourri Valence durant quelques temps. Comme l'a dit Musartine avant moi, je suis choqué que tout cela puisse arriver.

*Bine se recula, et se positionna dans un coin de la pièce, regardant attentivement la suite ...*

*Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée, mais plus précisément le siège vide de l'accusé et énonça le verdict, suivant un long soupire.*

En ce vingt et unième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au nom de Gouverneur Thiberian Baccard, allons rendre notre jugement.

Messire Navigator, est accusé d'avoir révélé des informations confidentielles sur les finances municipales de la ville de Valence, ainsi que diffamations pour circonstances aggravantes. Mais également incitations à la fraude fiscale et à la révolte avec intention de nuire. Ce rendant dès lors coupable de,

Citation:
Citation:
IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles.

Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

Citation:

IV.4.a : Violence.

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Considérant qu’en vertu de ces textes et preuves apportées au dossier il c'est rendu coupable de Trahison.
Les peines encourues étant,

Attendu qu'il à fait courir de fausses rumeurs sur un tribun et un maire, entre autre.
Attendu qu'il à par cette conduite semé le trouble et la haine dans la ville.
Attendu que cela empêche les représentants de nos institutions de bien faire leur travail.
Attendu qu'il c'est rendu responsable d'entraves et diffamations.
Attendu qu'il ne c'est même point rendu en ce tribunal.

Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, le déclarons coupable de trahison.
Ne pouvant tolérer de tels entraves, et de tels diffamations.
Le condamnons à présenter des excuses publiques, ainsi qu'un démenti concernant les fausses accusations. Lui évitant ainsi une bastonnade publique et montrant ainsi respect pour ces victimes. A cela nous ajoutons une peine de trois jours de prison pour méditer sur ses actes et 1 écus symbolique d'amende.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

"Justice est rendue!"


*Elle frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*