En ce jour du 27 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame-isabeau à l’encontre de messire Rondoudou

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Dié dans la nuit du 20 au 21 Aout 1458.

En voici la preuve !!

http://img11.hostingpics.net/pics/914488revolte.png

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Darkmat se leva pour prendre la parole.

-Madame la Juge, Messieurs-Dames les jurés.
Avant de commencer, je voulais vous informer que je ne demanderai pas d'Avocat pour prendre ma défense.
En effet, j'assume pleinement mon acte et avait connaissance des risques encouru. J'ai une grande admiration envers la justice et pensait bien faire en voulant me révolter.

Pourquoi dis-je cela?
Et bien la raison est simple, j'ai constaté que le panneau d'affichage n'était pas mis à jour. Je me suis révolté le 21 Aput 1458 et le panneau affichait toujours le 02.
Il est vrai que c'est peu de chose.
Mais, ce qui m'a donné l'envie de faire le geste est que je ne voyais plus aucunes offres de milice et donc j'avais peur que le Maire soit absent ou ne fasse mal son travail.

Je vous dis cela car dans la mesure du possible, j'essaie de les prendre mais depuis plusieurs jours avant le 21... rien!
Aujourd'hui, je vois que je mettais trompé.
Je m'excuse d'avoir pu douter des méthodes du Bourgmestre Nopus.

Il attendit la suite des évènements en restant debout.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.1.b.iii relatif à la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que Rondoudou a incité à prendre la mairie de Dié Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trahison.

Attendu que l’accusé s’est presenté devant la cour justifiant de ses actes, par une prétendu oeuvre charitable qui visait a protéger ses concitoyens.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine fermeté dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous une peine d'un jour de prison à l’encontre de Rondoudou, pour qu'il puisse méditer sur la confiance a donner aux institutions.

Que justice soit rendue!

-Et bien je pensais bien faire de part mes actes. Si je dois faire de la prison, et bien soit... Je la ferai et tournerai 7 fois mes idées avant de les mettre à profit.
Je n'ai rien à dire de plus pour me défendre, c'est maintenant à la justice de trancher!
J'accepterai donc ma peine.

*So' écouta le sir faire sa plaidoirie et esquissa un petit sourire.Elle fît quelques pas pour se rapprocher du jury puis prit la parole.*

Dames et Sirs les jurés

Ma collègue Bounette m'a transmit dans la journée qui survire cette révolte, j'ai immédiatement contacté les miliciens qui travaillaient cette nuit là également sur les remparts Diois. Des rapports de milice, revenant vierge de complicité. J'ai pensé alors que se sir avait peut être un peu trop bu et voulait vérifier si de la clairette n'était pas cachée à la mairie...Puis le maire m'a communiqué une missive que messire Rondoudou lui avait écrit,signifiant la même chose que ce que vient de dire l'accusé...

Elle regarda l'accusé puis reprit.

Il a agit dans l'extrême certes mais selon moi, je pense que se sir n'est pas méchant, il n'a rien d'un brigand reconnu, je compte sur votre clémence quand a sa condamnation.

Elle retourna s'assoir et attendit le verdict.

*Mily était arrivée en la salle de justice et avait ouvert l'audience. Elle écouta tour à tour les personnes intéressée par cette affaire. Quand tous se furent exprimé, elle rendit son verdict. Mais pour une fois, une rare fois, elle développa davantage. Cet homme avait peut-être pensé faire bien, mais si même tel était le cas, il l'avait fait d'une bien étrange manière.*

Moi Milyena Méricourt, au nom du Gouverneur Thiberian Baccard et de son peuple, juge en ce jour du 30 novembre 1458, messire Rondoudou, accusé de trahison, pour tentative de prise de mairie sans autorisation.

Je débuterais cette fois différemment. En premier lieu, en m'adressant à vous, messire Rondoudou.

Votre affaire m'interpelle plus que d'autres au vu des témoignages et de vos interventions. En effet, il est probable que vous l'ayez fait de bonne part. Mais de quel droit? D'où cette idée à tel put germer en vous? Depuis quand vivez vous dans notre duché, que pour savoir si oui ou non, le fait qu'il n'y aie pas d'offre d'emploi en milice, soit preuve de non protection et de mauvaise gestion de la mairie. Qu'un panneau d'affichage non mit à jour, signifie l'absence du maire. Cela pour vous faire comprendre que d'autre moyen était mit à votre disposition pour apprendre si oui ou non, votre ville avait une protection.

Quand à une clémence de ma part, je vous dirais simplement. La loi est la loi. Et vous ne l'avez respectée.
Celle concernant la prise de mairie nous disant ceci.


Citation:
IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.




Les peines encourues quand à elle sont les suivantes.

Citation:
VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique



Vous comprendrez donc que le procureur ne demande pas grande peine à l'encontre de votre personne et de l'acte commis. Je pense également que, un jour de prison, soit le plus approprié. Quand à vous relaxer, il n'en n'est certes pas question. Les faits son là, la loi transgressée, la culpabilité existante.

Toutefois, je souhaiterais vous rencontrez et pouvoir discuter avec vous en ce qui concerne la défense justement, de notre duché et de nos mairies. Comprendre votre acte et votre vision en ces domaines.

Mais pour l'heure, je vous déclare coupable de trahison et vous condamne à un jour de prison.

*Elle frappa le marteau sur le bureau, justice était rendue. Appelant ensuite l'accusé à part et s'entretenant avec.*