Procès ayant opposé Messire_sirre à la mairie de Briançon.
Messire_sirre était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : phelim
Nom du juge : hardryan
Date du verdict : 23/12/1458
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
*C'était l'hiver, un petit feu crépitait dans l'âtre, placé dans un coin de la salle du tribunal, et qui devait avoir plutôt un rôle décoratif vu le peu d'effet qu'il produisait sur la température glaciale des lieux. Par moment, les flammes bougeaient, suivant le sens des courants d'airs froids qui circulaient et allaient de temps en temps chatouiller la nuque des gens présents.
Un seul bruit se fut soudain attendre, le procureur riait aux larmes en lançant l'affaire suivante.*
En ce jour du 17 Janvier1459,
Nous, Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Vicomte d'Oingt, Seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur, sa Grasce Ka Dévirieux dict Fier Barbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Hardryan Dévirieux dict le Montagnard, Duc de Chasteau Queyras à lencontre de Sieur Messire_sirre.
Nous rappelons au prévenu qu'il lui est interdit de quitter le territoire de notre duché durant son procès, qu'il peut faire appel à un avocat dont un greffier va lui donner l'adresse pour en contacter un s'il le désire [http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757] et qu'il a droit de réclamer un procès publique sous réserve de l'approbation du juge.
*Le Guerrero adressa un large sourire au prévenu avant de poursuivre son acte.*
Vous êtes accusé d'insultes et de menace à l'encontre de dame Asarine. Vous l'auriez traité, je cite, de "trainée" puis vous l'auriez menacer de, je cite "je vais t'en mettre partout salope". Vous n'avez pas honte de vous en prendre à des femmes? Eunuque !
C'est pas bien, vous avez ainsi enfreint cet article de notre coutumier :
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Voici la preuve de votre menace en taverne :
http://i66.servimg.com/u/f66/15/96/83/89/insult10.jpg
Quand à la preuve de votre insulte de trainée sur la personne de dame Asarine, les témoins appelés à la barre, la victime et le sieur Megujin, le confirmeront par témoignages.
Nous demandons maintenant au prevenu de bien vouloir répondre de cette accusation de Trouble à l'Ordre Publique devant la Cour. Et nous lui conseillons de se mettre à genou et de demander humblement pardon à la dame s'il ne veut pas en recevoir partout lui aussi lors du verdict.
La parole est à l'impuissant.
le diable t'emporte gueux que tu es !!!
*Réniflement dédaigneux du procureur en entendant une voix d'outretombe souhaiter que le diable l'emporte.*
Hé ho, de nous deux c'est toi le gueux, et c'est toi qui est mort, donc c'est toi qui a le plus de chance de te faire emporter par le diable.
Bref, votre honneur, regardez cet individu squelettique, regardez comme il est laid et maigre, regardez comme les vers ont commencé à lui ronger les yeux.
N'est-il pas assez puni comme cela pour le mal qu'il a commis? Nous sommes persuadés qu'il n'a besoin de rien de plus et qu'une peine d'un écu d'amende symbolique sera suffisant pour cette affaire. Et peut-être ensuite pourriez vous demander aux gardes de l'enterrer enfin, parce que là, ça fait sale dans le tribunal.
*S'arrachant presque les cheveux en brandissant un doigt sous le nez du prévenu*
Et vous, arrêtez de gigoter en attendant, vous faites tomber des bouts de chair en décomposition de partout !
mais il va la fermer , silence du con vous savez à qui vous parlez mannant ! puis je m'engage à verser la somme de 100 écus voir meme plus !
Megujin se leva et se dirigea vers la barre, Il s'arrêta a hauteur de celle ci et leva la main droite,
Q'artisote en soi témoin, je jure de dire toute la vérité rien que la vérité,
Votre honneur voici ce qui c'est passé ce jour la :
Dame Asarine ici présente et moi même discutions à l'intérieur de « l'Asajin's bar » anciennement appelé « l'helvète gourmand « au moment des faits, pour être assez complet j'ajouterais que la dame Asarine ici présente venait de me rendre service en tenant la taverne en mon absence, nous discutions donc de savoir si celle ci serait intéressée de le rester ou pas,
L'accusé est alors venu au sein de mon établissement, apparemment déjà en mon absence, celui ci c'est montré hautain envers dame Asarine et les personnes présente,
lors des faits en question, le messire sirre s'est présenté a ma taverne comme n'importe quelle client a son arrivée,
Cependant une fois installé, celui ci a commencé à nous expliqué comment il maltraitait sont cheval a coup de bêche, chose des plus choquante d'autant que cela le faisait rire,Voulant épargner à ma clientèle se genre d'élucubration, j'ai priez a mon portiez Igor de le faire faire sortir, de la s'en est suivi un jeu de chat et de souris entre ce dernier et l'accusé trouvant toute les méthodes pour revenir au bar,
Suite a ces faits, l'accusé a commencé a devenir insultant envers dame Asarine et malgré toute nos demande de retour au calme et malgré l'insistante de mon portier cela n'a eu aucun effet, cela allant même jusqu'à nous menacé avec sa bêche en nous comparant a son pauvre cheval,
En ce 31e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.
Sire Messire_Sirre vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir fait acte de violence verbale envers la damoiselle Asarine en l'insultant et en la menaçant.
Attendu la preuve apportée,
Attendu les témoignages de la victime et du témoin de l'accusation,
Attendu votre attitude et vos paroles irrespectueuses envers les acteurs de la justice lyonnais-dauphinoise,
Nous vous reconnaissons donc coupable de Trouble à l'Ordre public, plus précisément de violence verbale pour avoir, par vos insultes et menaces envers la damoiselle Asarine, violé l'article de loi IV.4.a : Violence. Nous vous condamnons à une amende de 35 écus, ainsi qu'à 3 jours de prison afin que vous réfléchissiez bien à deux fois avant d'utiliser un langage abusif et scandaleux envers les honnêtes citoyens lyonnais-dauphinois, notamment les damoiselles, et envers les acteurs de la justice de notre duché. Vous devrez vous excusez publiquement en halle de Briançon et faire parvenir la preuve de vos excuses à la salle de dépôt des preuves d'application des peines avant le 16 février 1459:
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Justice est rendue.
Fait à Lyon le 31 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus et à 3 jours de prison ferme