Procès ayant opposé Lateigne à la mairie de Vienne.
Lateigne était accusé de Trahison.
Nom du procureur : phelim
Nom du juge : hardryan
Date du verdict : 22/12/1458
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 4 Janvier1459,
Nous, Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Vicomte d'Oingt, Seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur, sa Grasce Ka Dévirieux dict Fier Barbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Hardryan Dévirieux dict le Montagnard, Duc de Chasteau Queyras à l’encontre de Sieur Lateigne.
Nous rappelons, mais vous devez le savoir à force, qu'il vous est interdit de quitter le territoire de notre duché durant votre procès, que vous pouvez faire appel à un avocat dont un greffier va vous donner l'adresse si vous désirez en contacter un [http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757] et que vous avez droit de réclamer un procès publique sous réserve de l'approbation du juge.
*Et le procureur posa avec un bruit sec un lourd dossier sur son bureau qui fit dangereusement tanguer ce dernier.*
Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Vienne en achetant tout le bois, les fruits et les légumes en vente sur le marché de Vienne puis en les remettant en vente au prix honteux de 15 écus le légume et la stère, et de 15.95 écus le fruit, enfreingnant ainsi cet article de notre coutumier :
V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.
*Il fit une pause pour tousser, puis poursuivit d'une voix monocorde, les déstabilisations économiques, ce n'est pas passionnant.*
Les conséquences sont que vous avez toute d'abord déstabilité toute la filière charisme de Vienne en mettant les fruits et les légumes hors de fruit.
*Et d'ajouter, parce qu'il fallait quand même le souligner, et que tout les arguments étaient bons à prendre pour obtenir une condamnation.*
Qu'en sus, déjà que les Viennois sentaient le poisson, en rachetant tous les légumes et les fruits, vous les avez empêché de manger de quoi devenir beau, créant ainsi une vague de dépression puis des suicides à la chaine, dans un duché déja peu peuplé.
Enfin, le pire reste la désastabilisation de la filière bois qui aurait pu produire une augmentation du prix du pain, des produits des forgerons et des charpentiers, créant de fil en aiguille, une déstabilisation des filières élevage, viande, tisserande et poisson.
*Tout en farfouillant dans le dossier sur le bureau, le Guerrero fit circuler les différentes pièces du dossier.*
Voici tout d'abord, la preuves des vente des fruits, des légumes et du bois par l'accusé.
http://i64.servimg.com/u/f64/15/04/28/89/spacu_10.jpg
http://i64.servimg.com/u/f64/15/04/28/89/marcha10.jpg
A noter que cette dernière preuve montre aussi que tout les légumes, fruits et stères qui étaient en ventes sur le marché ont bien été acheté dans leur totalité.
Preuves d'achat des légumes, des fruits et du bois par l'accusé.
http://i64.servimg.com/u/f64/15/04/28/89/achat_10.jpg
http://img683.imageshack.us/img683/6620/berdh.png
Voici les courriers récoltés par l'agent de la prévôté attestant l'achat massif de légume par l'accusé.
"Expéditeur : El_fifi
Date d'envoi : 13/12/2010 - 07:19:32
Titre : Re: Prévôté URGENT
cet homme m'a effectivement acheté des légumes.
http://img441.imageshack.us/img441/8425/lateigne.jpg
Bonne journée"
"Expéditeur : Berdh
Date d'envoi : 13/12/2010 - 07:36:33
Titre : Re: Prévôté URGENT
Re-bonjour,
Voici le lien sur Noelshack :
http://s2.noelshack.com/upload/12777540948117_berdh_vend_legume_lateigne.jpg
Bonne journée,
Berdh"
La procure souhaite appeler à la barre le maire de Vienne, Messire Tazpike, et le sergent de la prévoté ayant eu charge du dossier, Heloïse.
Nous demandons au prevenu de bien vouloir répondre de cette accusation de trahison devant la Cour.
La parole est à la défense. Hum, laissez moi deviner ce que vous allez dire, vous voulez encore un procès publique?
Ahahahaha!!
Pardonne ma crise de rire grand chef, mais je me demande bien si votre nullité n'est pas contagieuse!
Voilà qu'on m'attaque pour déstabilisation de marché si j'ai bien compris, avec pour preuve 2 courriers qui dise que j'ai acheté 3 légumes, un maire qui chante partout que vous n'êtes qu'un tas de crétins boutonneux tout juste bon a vous attribuer le travail des autres mais incapable de faire votre boulot dans les temps impartis, et n'oublions pas ce fabuleux témoignage d'un grosse gourde qui nous fait peter ses titres et distinctions mais nous fait exactement le même speech pourri que pour l'affaire précédente, en changeant 4 mots et demi, nous parlant alors de prise de mairie, avouant ouvertement que si le maire ne lui avait pas poussé au cul rien ne serait fait. etc...
Soit dit en passant, contrairement à ce qu'elle raconte, je n'ai reçu aucune lettre, mais on s'en fou je sais pas lire...
Donc premièrement, vous avez réussi a prouvé
-que j'ai une grande gueule... félicitation!
-que j'ai acheté 3 légumes... youhou! J'ai le droit de manger ou pas?
-que j'ai vendu 1 légume, 1 fruit, et une stère de bois! waaahou ca c'est de la déstabilisation!
Ensuite, vu la gravité de l'accusation et la pauvreté des preuves, oui je demande que vous ayez enfin les couilles de vous ridiculiser en place publique, et j'attends toujours qu'un avocat me soit présenté.
*Le procureur arqua un sourcil dans un calme imperturbable pendant que le prévenu riait comme une baleine échouée sur les quais de Vienne et qu'entre ses tressautements, il y avait des légumes et des stères de bois qu'il avaient acheté en quantités massives qui sortaient de ses poches. Voici la scène qu'aurait décrit un témoin les observant dans le tribunal.
Intérieurement, le Guerrero aurait pleurer, c'était le dossier de sa vie, de sa carrière ! Et le pitre rigolait.
Toussotant pour prévenir qu'il allait prendre la parole, il répondit.*
Mais non, on voit bien sur la preuve du marché que vous avez bien acheté tous les légumes, les fruits et les stères de bois en vente dans le but de faire grimper les prix .. les courriers, c'est juste un bonus.
Pour l'avocat, il ne vous sera pas présenté, c'est à vous de le contacter nanmého !
Alors donc, nous disions, le prévenu a bien tout déstabilisé, même moi, je suis destabilisé là.
Pour lui, la procure demandera donc, un coupable, assorti de 2 jours de prison.
Je suis un crétin boutonneux hein? Non, j'en veux 3 de jours de prison.
ça sera tout, Messire Juge.
La personne ne s'est pas présentée
le maire e vienne arriva au tribunal pour témoigner sur une affaire ou la personne jugé avait brailler au et fort partout ou il passait qu'il ferrait tout pour avoir un maximum de proces
il s'avanca a la barre et témoigna
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Bonjour, je suis ici aujourd'hui afin de relater le deroulement des fait depuis que Mr lateigne a été percuter par une armée de l'ex capitaine
en effet cette personne a fait eruption dans ma teverne me demandait qui etait le maire de cette ville car venant d'etre percuter par l'armé et devenant ainsi dans l'imposibilité de voyager allait cohabité avec les viennois durant 45jours
De la il dit devant moi ,des viennois ,un maistre douanier et des soldat de l'ost
qu'il ferrait tout pour avoir un maximum de proces cherchant meme notre coutumier pour connaitre ce qu'il pourrait faire pour etre hors la loi
cela ne se fit pas attendre a peine 10 minute apres il avait pillé la ville de tout son bois fruit et legumes pour les remettre a prix enorme, me disait egalement que les mediation etait inutil qu'il ferrait pleurer les viennois voir meme les faire fuir
par la suite il a continué a pillé chaque fruits deposé sur le marché depuis comprenant qu'il ne pourrai tpas continuer avec les legumes et bois remplacer aussi tot les legumes etant la seul denrée plus difficile a recuperer
pour finir je ne comprend meme pas que cette personne cherche a nier ses faits puisqu'elle a fini par avoir ce qu'elle voulait et que tout ses dire et fait ont été apporter sur ses parchemin realisé par un de mes serviteur digne de toutes confiances
quand ces proces publique pour moi juste une histoire encore de gagner un peu de temps chose qu'il n'a eu deja que trop en libertée
*Dans la matiné du sizième jour du premier mois de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf, Héloïse se rendit au tribunal de Lyon comme cela lui était demandé par une missive recu quelques jours plus tôt, elle rentrait d'une retraite et n'était pas totalement en forme comme on aurait pu le croire d'où son retard. Elle entra dans la salle et salua la cours d'une profonde révérence digne de son éducation. Elle se releva et après un léger raclement de gorge prit la parole. Elle était habillée de son uniforme de Sergente pour que tous puissent constater de son grade et de sa fonction.*
Nous, Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine de Laviron, jurons devant le Tout-Puissant de ne dire que la stricte vérité de fait ici.
*Elle détailla l'assemblée puis enchaîna.*
En tant que Sergente de Vienne, nous nous devons chaque jour de vérifier le marché ainsi que les personnes se présentant aux élections de la mairie de Vienne lorsque les bureaux ouvrent. Nous n'avions pas eu encore le temps de le faire que le maire actuel le Seigneur Tazspike de Pierrelatte venait nous faire part de l'achat massif de fruits, légumes et stères de bois sur le marché de Vienne.
Après une prise en note de ses constatations, de l'état du marché à ce moment là comme il est noté dans le dossier et un rapide détour au conseil Municipale.
Nous avons, avec accord du Prévôt de l'époque sa Grâce Ka Devirieux, acheter une unité de chaque denrée en infraction au prix le plus bas pour les légumes. Puis nous avons écrit à chaque maraîchers de la commune afin d'obtenir des témoignages sur les achats du Sire Lateigne de ces dits légumes.
Connaissant son passé, ses antécédents, le fait qu'il soit déjà deux fois en procès au moment des faits et qu'il est menacé de prendre la mairie de Vienne de gré ou de force pour se venger d'avoir été percuté par l'armée du Capitaine du Duché, nous n'avons pas jugé nécessaire de lui proposer une méditation.
Nous avons immédiatement monté le dossier, il fût transmis au Procureur par le Prévôt et une lettre prévenant l'accusé de sa mise en procès lui fût envoyer. Il n'y a pas répondu mais cela ne nous a pas plus surprit que cela.
Nous ne doutons pas que vous jugerez au mieux cette personne qui se croit au dessus des lois.
Merci de votre écoute.
*Héloïse salua l'assemblée d'une seconde révérence et sortit de la salle pour filer au bureau de Vienne commencer sa journée.*
En ce 18e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.
Sire Lateigne, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public pour avoir fait de la déstabilisation économique du marché de Vienne, et ce, dans différentes filières de production.
Attendu votre achat massif de bois, l'achat de 22 stères de bois sur le marché d'une ville non forestière étant une quantité considérable pour une personne qui n'en a pas besoin pour la production d'autant plus que vous n'êtes pas résident de Vienne, attendu la remise en vente de ces stères de bois en quantité massive à des prix illégaux, attendu vos achats de fruits, et de légumes et la remise en vente de ceux-ci à des prix illégaux, attendu que ces manoeuvres avaient pour but de déstabiliser le marché de Vienne,
Attendu que vos achats et reventes ont porté préjudice aux producteurs et citoyens de Vienne, ainsi qu'à la mairie de Vienne,
Attendu le témoignage du maire de Vienne, du sergent de Vienne et les différentes preuves apportées,
Attendu qu'à nouveau vous insultez les acteurs de la justice lyonnaise-dauphinoise,
Nous vous reconnaissons donc coupable de Trahison pour avoir commis un acte de déstabilisation économique, violant ainsi l'article de loi V.1.a : Déstabilisation économique. Nous vous condamnons à 3 jours de prison tel que recommandé par la Procure. Nous vous condamnons également à "0 écus d'amande" tel que vous l'avez souhaité, donc pas de noix au menu, vous ne recevrez que de l'eau et du pain pendant le temps de votre incarcération. Votre sphincter anal sera également soigné par un bourreau désigné et consentant, qui aura ensuite charge de votre bouche afin de vous faire comprendre l'importance d'une bonne hygiène buccale pour que des saletés telles que les insultes que vous avez encore une fois faites aux différents acteurs de la justice lyonnaise-dauphinoise ne sortent plus de votre bouche et que vous compreniez enfin qu'il est important de respecter la loi.
Justice est rendue!
Jugement rendu à Lyon le 18 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme