En ce jour du 12 Janvier1459,

Nous, Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Vicomte d'Oingt, Seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur, sa Grasce Ka Dévirieux dict Fier Barbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Hardryan Dévirieux dict le Montagnard, Duc de Chasteau Queyras à lencontre de Sieur Tandark.

Nous rappelons au prévenu qu'il lui est interdit de quitter le territoire de notre duché durant son procès, qu'il peut faire appel à un avocat dont un greffier va lui donner l'adresse pour en contacter un s'il le désire [http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757] et qu'il a droit de réclamer un procès publique sous réserve de l'approbation du juge.

*Saluant le nouveau prévenu qu'il connaissait, il poursuivit.*

Alors Tandark bien ou bien ? Moi ça va bien.

Vous êtes accusé d'esclavagisme en ayant embauché un employé le dimanche 26 décembre 1458, malgré l'interdiction de le faire par le décret de la municipalité de Dié. Voici le décret en question :
« Qu'il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l'interdiction pure et simple de parution d'annonce,et d'embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l'église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l'émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s'exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit. »

Et nous ajoutons que vous avez déjà eu affaire à la justice dauphinoise par 2 fois par le passé pour ce même genre d'affaire, avec des verdicts coupable rendus le 8 octobre 1458 et le 22 décembre 1458. Vous êtes donc considéré aujourd'hui comme un multirécidiviste .

Voici la preuve de votre méfait :
http://img4.hostingpics.net/pics/917237Embauchetand.png


*Le Vicomte la fit circuler, en la mettant bien sous le nez de l'accusé pour qu'il ne la loupe pas, et qu'il voit bien qu'il avait fauté*

La procure souhaite appeler à la barre la victime, sieur Philipo et l'agent de la prévôté s'étant chargée de l'affaire, dame Bounette.

Nous demandons maintenant au prevenu de bien vouloir répondre de cette accusation d'esclavagisme devant la Cour.

La parole est à la défense. Désolé, mais cette fois-ci, nous ne pourrons pas vous défendre, nous sommes trop occupé à vous accuser.

Le Maistre Fourbe commença se vibrante plaidoirie:

"Humpf, pas de défense, ça commence bien. Est-ce bien légal d'ailleurs? N'y aurait-il pas vice de procédure, hmm? Bah qu'importe!
Votre honneur! Je réclame la relaxe! Regardez donc la date de l'embauche dont on m'accuse: le 26 décembre! Le lendemain de Noël! Et oui votre honneur! Cette offre d'emploi, c'est tout simplement mon cadeau de Noël au pauvre Messire Philipo, croisé quelques jours avant sur un chemin. Celui-ci, dans une misère noire, m'avait alors affirmé que son souhait le plus cher pour Noël était d'avoir un emploi! N'écoutant que mon grand coeur, je suis me suis rendu auprès de lui le 25 décembre au matin, vêtu de rouge et d'une barbe blanche pour lui annoncer la bonne nouvelle: "Oh oh oh, tu travailleras demain dans mon champs, oh oh oh!" Et voila!
Le sieur Philipo n'était pas un Lyonnais-Dauphinois, il ne peut hélas être ici parmi nous pour confirmer ma version des faits. Néanmoins, je détiens ici une enveloppe avec une missive signée du sieur Philipo qui atteste de la véracité des faits que je vous ai exposés."
Le Maistre Fourbe sort alors une page vierge avec juste une croix écrite dessus. "Oui, j'ai omis de vous dire que le Sieur Philipo ne sait ni lire ni écrire, mais qu'importe, sa parole n'en a pas moins de valeur!
Je réclame donc la relaxe, votre honneur, puisqu'il est évident que cette embauche rentre dans un cadre religieux, et est donc, selon l'habeas corpus fluctuat nec mergitur par.5 alinéa 38, clairement assimilable à une offre de l'Eglise. CQFD!"

*Et au procureur de casser toute la défense sans aucune pitié.*

Votre honneur, ce ne peut être un cadeau de Noël, puisque comme le dit le défenseur, le 26, nous étions le lendemain de Noël, hors, un cadeau de Noël, c'est un cadeau qui ne peut être fait qu'à noël, sinon c'est un cadeau tout court.

Il n'a même pas répondu au souhait de la victime, qui désirait une offre d'emploi pour Noël et pas pour son lendemain.

Compte tenu de tout cela, et de la circonstance aggravante qu'il est multirécidiviste, la procure réclame un jour de prison et 70 écus d'amende.

Si le prévenu préfère effectuer une médiation, nous pouvons lui proposer un verdict d'un écus symbolique contre au choix une amende de 50 écus à payer directement au duché ou 7 jours de travail à la mine.

La personne ne s'est pas présentée

En ce 24e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.

Sire Tandark, vous êtes accusé d'esclavagisme pour avoir embauché un employé le dimanche 26 décembre 1458, malgré l'interdiction de le faire par le décret de la municipalité de Dié.

Votre défense nous ayant presque arraché une larme bien qu'elle ne nous ait pas convaincu, mais surtout, ne nous ayant presque pas fait perdre notre temps nous allons faire preuve de clémence à votre égard, et ce, malgré la preuve incontestable de votre culpabilité et le fait que vous soyez un récidiviste.

Nous vous déclarons donc coupable d'esclavagisme et nous vous condamnons à une amende symbolique de 1 écu qui ira directement aux caisses royales, à une amende de 56,65 écus payable au duché par l'achat d'un pain à 56,65 écus sur le marché de Dié avant le 31 janvier 1459, ainsi qu'à 1 jour de prison qui vous permettra de méditer sur ce décret municipal diois... que vous avez violé une fois de plus.

Justice est rendue!

Jugement rendu à Lyon le 24 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.