Nous, Dame Isabeau De Hauterives, en ce jour du 11 Novembre 1458 et en ma qualité de procureur adjoint, chargée de l’application des peines, vous citons de nouveau à comparaitre, Dame Tatasuzanne, pour non respect de la peine prononcée le 8 Juillet par l’honorable juge Licenscar qui vous imposait de régler vos arriérés d’impôts remontant depuis le 23 Mars 1458


M’appuyant sur la loi en vigueur du livre VI du code pénal en vigueur en notre duché du Lyonnais Dauphiné, que je vous cite, vous comparaissez à présent devant cette cour placée sous l’autorité du juge Milyena, pour trouble à l’ordre public

Citation :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous demande donc de vous expliquer sur ce fait .

Greffier, faites passer je vous prie la copie du jugement

citation
En ce jour du 8 juillet 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Dame Tatasuzanne, Vous êtes accusée d'escroquerie.

L'intérêt que vous portez à payer vos impôt semble équivalent à l'intérêt que vous portée à venir vous expliquer devant cette cour.

En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à :
- une amende de 10 écus
- payer vos imôts et en apporter la preuve (screen) à cette adresse : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm


La parole est à présent à la défense

La personne interessée ne s'est pas manifestée

*Un regard sur le banc des accusés, désespérément vide, et l a procureur adjoint s'avança à la barre pour requérir.*


Votre honneur, une nouvelle fois, l’accusée fait preuve de mépris envers cette cour.
La dame est coutumière du fait ; elle ne répond à aucune de nos convocations, et court se réfugier chez les nonnes dès que nous lui demandons de répondre de ses actes.

Elle n’a pas réglé ses impôts depuis le mois de Mars et ne respecte pas davantage les décisions de justice à son encontre.
De ce fait, à chaque levée, c’est toute la ville qui subit son obstination à ne pas s’acquitter de son devoir. Je n’ose imaginer où nous en serions aujourd’hui si tout un chacun réagissait ainsi.


Qu’ajouter de plus si ce n’est, qu’à comportement indigne nous ne pouvons répondre que par la répression en espérant qu’un jour, peut-être, elle prenne conscience que son entêtement lui coûte bien plus que si elle remplissait son devoir comme tout bon Lyonnais Dauphiné respectable.

En conséquences, votre honneur, la procure requiert, à l’encontre de dame Tatasuzanne, une peine exemplaire de prison de 3 jours assortie d’une amende de 30 écus.

La personne interessée ne s'est pas manifestée

Accusée, vous avez contrevenu à une loi supplémentaire en ne vous acquittant pas de la peine qui vous était infligée par le Juge Licenscar.

VI.3.f : Obligation d'exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous cacher chez les moines ou derrière chacun des barreaux de cette cour ne vous permettra pas de vous sauver de la Justice et de mon marteau, et encore moins d'échapper aux barreaux de la prison !

C'est pourquoi, nous Hardryan Devirieux, duc de Chasteau Queyras, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous reconnaissons coupable et vous condamnons à 3 jours de prisons et une amende de 30 écus tel que demandé par la Procure.

Ce qui ne rentre pas par la raison, rentrera par la prison!