Nous, Hardryan Devirieux, duc de Chasteau Queyras, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Héloïse à l'encontre de messire Ninoupitch.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre Juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché du Lyonnais-Dauphiné pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du Juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir pénétré sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, le 8 mai 1458, à la tête d'une armée, et ce, sans autorisation du Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

En voici les preuves:

[quote]Expéditeur : Valentine_e de Nivellus de Sparte - Dame de Saint-
[color=red][b]Date d'envoi : 2010-05-10 13:07:24[/b][/color]
[img]http://img401.imageshack.us/img401/8082/savoierh4.gif[/img]

[b]

Au Gouverneur Geoffroy de la Chambre et à Pénélope Vicomtesse de la Garde Adhemar

Je viens par la présente vous adresser une demande pour l'armée "Compagnie St-Maurice" dirigée par Ninoupitch de traverser votre territoire.

Nous vous remercions de nous avoir informés et vous prions de nous excuser de ce manque qui aurait put engendré de graves complications.

Je préviens immédiatement le Baron Ninoupitch pour qu'il se mette en contact avec vous.

Respectueusement.






[size=18]Valentine_e de Nivellus
Duchesse de Savoie[/size]



[color=red]Fait à Chambéry, le lundi 10 mai de l'an de Grâce MCDLVIII[/color] .[/b]


[img]http://img180.imageshack.us/img180/5195/seauxjtt0.png[/img][/quote]

[quote]Expéditeur : Ninoupitch de Miolans
[color=red][b]Date d'envoi : 2010-05-10 14:38:37[/b][/color]
Mon bonjour votre grace

Ma duchesse vient de me faire savoir son mécontentement, et le votre, au fait que [color=red][b]j'ai omis de prevenir de mes mouvements les autorités concernées[/b][/color].

Je ne peux effectivement que vous pesenter mes excuses, que j'espère vous daignerez accepter, votre grace.

Je comptais par trop sur notre amitié et nos anciennes relations et en oubliai les usages. veuillez me pardonner.

[b][color=red]Je quitte votre duché ce soir par montélimar[/color][/b] et entre demain matin en provence, soldant par là ce malentendu dont je suis responsable.

J'avais juste pris la precaution de ne pas m'arreter dans les villes de DIE et MONTELIMAR afin de ne pas puiser dans vos marchés et de ne pas effrayer vos populations.

En fait, je ne possède que l'etendard de mon armée, celle ci etant vide.
Mon ancienne armée ayant ete detruite suite à malversation IRL, j'ai ete obligé d'en reconstituer une autre afin d'aller recupérer mes hommes actuellement à Arles.

Nous comptons d'ailleurs remonter sous peu ( 1 ou 2 semaines) et revenir par la route de l'aller c'est à dire par chez vous.
je vous demande donc cette fois, de bien vouloir nous autoriser ce retour par vos terres.

Nous ferons bien sur attention a ne pas effrayer vos populations ni nous arreter dans vos villes.

En esprant avoir votre accord et en vous demandant à nouveau pardon, recevez votre grace, mon salut respectueux.

ninoupitch
baron de Miolans [/quote]


[quote]

[img]http://img401.imageshack.us/img401/8082/savoierh4.gif[/img]

[b]
De la Duchesse de Savoie, Valentine_e de
Nivellus,

Au Baron Ninoupitch,



Baron,


Il
apparaît que votre hâte à vous rendre en Provence avec votre armée vous
a poussé à tenter de passer outre à la demande de laissez-passer dans
le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Nous déplorons cette négligence,
qui plonge tout le duché de Savoie dans un grave incident diplomatique
avec cette province amie, [color=red][b]puisque vous avez ignoré et violé le traité
d'alliance qui nous unit[/b][/color].

[color=red][b]Il nous est impossible de cautionner
cette violation de la suzeraineté du Lyonnais Dauphiné, et vous
demandons donc instamment de faire demi tour, et de regagner la Savoie
immédiatement[/b][/color]. Il vous sera loisible ensuite de demander votre
laissez-passer.

La mission qui est la raison de votre voyage
n'implique pas que vous mettiez notre Savoie en danger, et nous espérons
que vous vous rendrez à la raison, sinon nous ne pourrions rien pour
vous aider.



Faites demi-tour. Rentrez en Savoie.
Ceci est un ordre de votre Duchesse.

Cordialement



Valentine_e
de Nivellus,
Duchesse de Savoie [/b]

A Chambéry le 10 mai MCDLVIII


[img]http://img180.imageshack.us/img180/5195/seauxjtt0.png[/img]

[/quote]


[quote][img]http://img401.imageshack.us/img401/8082/savoierh4.gif[/img]


[b]
De la Duchesse de Savoie, Valentine_e de Nivellus,

A Ninoupitch, baron de Miolans,



Baron,


Vous mettez la Savoie vraiment dans l'embarras.

D'abord, [b][color=red]vous violez plusieurs lois du Lyonnais Dauphiné[/color][/b] en traversant leur territoire avec votre armée sans prendre la peine de demander un Laissez-passer.

Voici toutes les lois que vous avez violées :

- Violation de la suzeraineté du LD
- Violation de l'intégrité des frontières du LD
- Violation de notre traité d'alliance,
- Violation de l'article second alinéa II du traité de non-agression entre la Couronne et le SRING


Ceci était suffisamment grave pour que nous ayons été à la limite d'un incident diplomatique, et nous avons évité le pire de justesse.

Suite à cet état de fait, hier, nous vous avons écrit, vous [b][color=red]ORDONNANT de rebrousser chemin immédiatement afin de rentrer en Savoie[/color][/b]. Nous n'avons reçu aucune réponse.

Aujourd'hui, nous apprenons votre présence en Provence, en dépit des ordres reçus, ce qui est inadmissible pour une personne de votre rang.

Vous n' ignorez pas le rappel des troupes en Savoie, donc pour en finir au mieux avec cet incident :

1)Ordre de détruire immédiatement votre armée immédiatement
2)Ordre de retourner en LD et vous mettre à la disposition de leur justice.


La situation dans laquelle vous nous avez mise est trop grave pour éviter ces mesures et je fais appel à votre bon sens afin que vous vous exécutiez.

Nous avons agrémenté votre Armée mais la Savoie ne portera pas la responsabilité de votre manquement.

Nous attendons votre confirmation de toute urgence.

Cordialement




Valentine_e de Nivellus,
Duchesse de Savoie


Fait à Chambéry le 11 mai de l'an de grâce MCDLVIII


[/b]
[img]http://img180.imageshack.us/img180/5195/seauxjtt0.png[/img]

[/quote]

Vu l'article IV.1.a.iii : Exercice du droit d'Ost non autorisé des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné:

«Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.»

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute-Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné.

La parole est à la défense.Première plaidoirie de la défense

l'ex baron entre en la salle...salue la cour.........s'assied sur le banc des accusés...............et...........attend sans mot dire.......Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur tapotait du bout de ses doigts la table de son bureau, hésitant devant cette affaire qui était assez particulièrement.

Enfin, après une profonde inspiration, Phelim se leva.*

Votre honneur,

Personne au Conseil Ducal n'a été capable d'expliquer pourquoi un second procès avait été lancé en première instance à l'encontre du Sieur Ninoupitch.

En l'état, ce procès est tout sauf légal, le prévenu ayant déjà été jugé en Savoie, il revient à une cour de seconde instance de réviser le premier jugement.

Cependant, puisque le prévenu se sent coupable, le Conseil Ducal peut très bien se concerter et lui demander la réparation qu'il trouvera juste, et c'est ce qu'il aurait du faire dès le début, pas besoin de procès pour cela.Dernière plaidoirie de la défense

Le vieux chevalier est, c'est rare chez lui, étonné par les dires du procureur.
"Y aurait-il une justice..juste ?" se questionne -t-il.

Messire procureur, messire juge,

Non je ne me sens pas particulièrement coupable, un peu fautif seulement d 'avoir oublié qu'entre mes deux passages en vostre belle province un nouveau duc avait été elu, et le conseil changé.

Ayant verbalement eu l'accord de la duchesse de l'époque, vu l'urgence de la situation en Provence, je n'ai pas vérifié qu'il y avait eu un nouveau conseil et qu'il me fallait renouveler ma demande d'autorisation.

voilà, aussi simple que "bébête" de ma part, il n'y avait en effet pas de quoi en faire une affaire de cette ampleur.

Je me suis donc platement excusé en envoyant au plus tôt une lettre d' excuses au nouveau duc, comme nos deux diplomaties l'avaient demandé.

Je ne me doutais pas du zèle que ferait le nouveau duc, pensant peut être asseoir sa nouvelle autorité, je ne sais? mais cela ne lui suffit pas et il voulu un procès. voila.

les choses de mon coté étaient simples, j'étais en Provence pour aider vos compatriotes Français puisque, ne l'oublions pas, c''est sur plusieurs plaintes de vostre voisin Languedocien que la curia a décidé de lever plusieurs ost pour aller combattre la Provence.

J'ai, suite à la grande insistance de ce duc, été mis en procès pour haute trahison en Savoie et jugé.

Il est apparu que le duc précédant votre duc actuel a demandé des comptes au duc charles de Savoie et a assorti son aide militaire actuelle au fait que je me livre à nouveau à la justice.

Ce n'est donc que par honneur et parole donnée que je suis revenu en LD.

Je sais bien que cela ne tient pas trop debout puisque la cour d'appel impériale n'a pas effet en Savoie et que j'ai déjà été condamné , mais il me fallait tenir mon engagement.

Je ne peux donc, à nouveau, que vous présenter mes plates excuses d'avoir peut être fait peur a vos populations en traversant pourtant rapidement le LD et ne pas avoir sollicité un nouveau laisser passer.

cette faute, somme toute vénielle, je la voyais au début par une bonne "engeul..."du duc sur ma personne, ce que je comprenais parfaitement,une simple affaire d'homme en sorte, mais je ne voyais vraiment pas cela devenir ce que c'est maintenant.

l'ex baron entre en la salle...salue la cour.........s'assied sur le banc des accusés...............et...........attend sans mot dire.......

*Le procureur tapotait du bout de ses doigts la table de son bureau, hésitant devant cette affaire qui était assez particulièrement.

Enfin, après une profonde inspiration, Phelim se leva.*

Votre honneur,

Personne au Conseil Ducal n'a été capable d'expliquer pourquoi un second procès avait été lancé en première instance à l'encontre du Sieur Ninoupitch

Le vieux chevalier est, c'est rare chez lui, étonné par les dires du procureur.
"Y aurait-il une justice..juste ?" se questionne -t-il.

Messire procureur, messire juge,

Non je ne me sens pas particulièrement coupable, un peu fautif seulement d 'avoir oublié qu'entre mes deux passages en vostre belle province un nouveau duc avait été elu, et le conseil changé.

Ayant verbalement eu l'accord de la duchesse de l'époque, vu l'urgence de la situation en Provence, je n'ai pas vérifié qu'il y avait eu un nouveau conseil et qu'il me fallait renouveler ma demande d'autorisation.

voilà, aussi simple que "bébête" de ma part, il n'y avait en effet pas de quoi en faire une affaire de cette ampleur.

Je me suis donc platement excusé en envoyant au plus tôt une lettre d' excuses au nouveau duc, comme nos deux diplomaties l'avaient demandé.

Je ne me doutais pas du zèle que ferait le nouveau duc, pensant peut être asseoir sa nouvelle autorité, je ne sais? mais cela ne lui suffit pas et il voulu un procès. voila.

les choses de mon coté étaient simples, j'étais en Provence pour aider vos compatriotes Français puisque, ne l'oublions pas, c''est sur plusieurs plaintes de vostre voisin Languedocien que la curia a décidé de lever plusieurs ost pour aller combattre la Provence.

J'ai, suite à la grande insistance de ce duc, été mis en procès pour haute trahison en Savoie et jugé.

Il est apparu que le duc précédant votre duc actuel a demandé des comptes au duc charles de Savoie et a assorti son aide militaire actuelle au fait que je me livre à nouveau à la justice.

Ce n'est donc que par honneur et parole donnée que je suis revenu en LD.

Je sais bien que cela ne tient pas trop debout puisque la cour d'appel impériale n'a pas effet en Savoie et que j'ai déjà été condamné , mais il me fallait tenir mon engagement.

Je ne peux donc, à nouveau, que vous présenter mes plates excuses d'avoir peut être fait peur a vos populations en traversant pourtant rapidement le LD et ne pas avoir sollicité un nouveau laisser passer.

cette faute, somme toute vénielle, je la voyais au début par une bonne "engeul..."du duc sur ma personne, ce que je comprenais parfaitement,une simple affaire d'homme en sorte, mais je ne voyais vraiment pas cela devenir ce que c'est maintenant.

*Héloïse avait revêtu peut-etre pour la dernière fois, sa robe de juge et après une grande inspiration entra. Ses mains tremblaient un peu, non pas de peur mais de honte. Honte d'avoir laisser un homme attendre si longtemps alors qu'il s'est rendu lui même ici pour être juger. Parce que finalement ici nous jugeons les actes d'un homme qui ne semble pas être un homme sans honneur. Et il était tant que toute cette comédie cesse.*

- Bien accusé levez-vous.

Avons entendu votre voeux d'être jugé ici même
Avons entendu que vous êtes resté ici malgré le danger que courrait votre patrie.

Il est clair que vous êtes un homme de terrain, un homme qui s'engage pour ses hommes. Un homme en qui ces hommes peuvent avoir confiance. Les avis sont partagés, certains voudraient surement vous voir croupir dans nos geoles pour avoir violé un traiter d'alliance et avoir foulé nos terres.

Mais je suis contre! Je pense que d'avoir vu la Savoie depuis Lyon être mis à feu et à sang est déjà bien suffisant pour un homme tel que vous.
Et je vais donc aujourd'hui abrégé ces souffrances.

Comme stipulé par le procureur, ce procès n'est pas légitime.

Je ne pense pas que vous donnez une peine plus lourde que celle prononcé en Savoie, que celle que vous vous êtes infligé chez vous, et celle que l'on vous a imposé ici serait juste.
Je pense que le plus juste serait purement et simplement de reconnaître la culpabilité qui est votre. Culpabilité d'avoir seulement peu de connaissance en paperasse et gouvernance et d'avoir omis un détail qui fut lourd de conséquence.

Ainsi, je vous condamne à une amande d'un écu symbolique et à faire des excuses publics en Gargotte Lyonnaise et Dauphinoise à l'intention des Conseillers Ducaux de l'époque ainsi qu'à l'intention de la population Lyonnaise et Dauphinoise. Excuse pour avoir violer un traité d'allliance, pour avior foulé le sol Lyonnais et Dauphinois sans approuvement du Conseil en place à ce moment. Mais je vous déconseille de vous excusez d'avoir voulu sauver vos hommes et cela, je crois, quelques capitaines que ce soit pourrait le comprendre. Je vous donne donc jusqu'au 9 février pour vous en acquittez et en faire part ici même : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice à l'aide d'une gravure(screen) ou le procureur et l'adjointe au procureur pourront vous poursuivre pour non exécution des peines.

Votre acte n'est nullement blamable, seule la facon dont cela s'est fait l'est. Mais nous sommes ici entre peuple intelligent et donc capable de comprendre cela.

*Héloïse frappa donc le pupitre de son marteau.*

- Qu'on se le dise!

Vous êtes maintenant libre.

*Puis elle se tourna pour signer le registre.*

Fait le 02/02/1459
Héloïse