En ce jour du 3 décembre 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena à l’encontre de Messire Lateigne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 25 Novembre 1458 Dame Marymetal entre Valence et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé 60 écus ainsi 8 pains et 10 maïs et blessé Dame Marymetal, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://i61.servimg.com/u/f61/12/41/78/39/a_jete10.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

*Après avoir relu ce dossier qu'il reprenait en cours de route, le procureur fit son réquisitoire*

Il n'y a pas de doute à avoir concernant la culpabilité du prévenu, le témoin étant formel.

Nous notons cependant que le brigandage qu'a commis l'accusé s'est produit avant son poutrage.

Attendu la jurisprudence décidée par la cour d'appel comme quoi un individu qui a été tué ne peut être jugé pour les faits commis avant sa mort, nous ne réclamerons donc qu'un écu d'amende symbolique pour cette fois.

*Puis se tournant vers la victime.*

Enfin attendu le désir de Marymetal d'être remboursée, la procure est prête à abandonner les charges pesant contre le sieur lateigne si ce dernier accepte de lui restituer tout ce qui lui a été dérobé.

Précisons que cela est proposé exceptionnellement, du fait que la situation soit exceptionnelle.

La personne interessée ne s'est pas manifestée

En ce 9e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.

Sire Lateigne, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public pour avoir attaqué et détroussé la demoiselle Marymetal sur la route entre Valence et Montélimar dans la nuit du 25 novembre 1458.

Attaquer et piller les passants est chose infamante et vile, non content de nuire à l'image du Duché, cela provoque la peur chez les voyageurs qui n'osent plus prendre la route de crainte de se faire voler leurs économies durement acquises par labeur honnête. Voilà pourquoi notre jugement sera exemplaire.

Attendu qu'il ne s'agit pas de votre premier délit de Brigandage en Lyonnais-Dauphiné et qu'il s'agit donc là d'un délit répété,

Attendu le témoignage de la victime qui vous a identifié et la preuve apportée,

Attendu qu'à nouveau vous insultez les acteurs de la justice lyonnaise-dauphinoise,

Attendu que le Barreau du Lyonnais-Dauphiné est au service des Lyonnais-Dauphinois, que rien n'oblige les avocats du Barreau à défendre dans quelque affaire que ce soit, et attendu que vous avez été informé par le Juge que votre procès ne serait pas porté en place publique,

Attendu que vous n'êtes pas mort, contrairement à ce qu'avance le Procureur, puisque vous vous trouvez icelieu à la cour de Justice et présentez une défense,

Attendu que vous avez refusé l'offre de médiation proposée par le Procureur,

Nous vous reconnaissons donc comme coupable de trouble à l'ordre public pour avoir commis un acte de brigandage violant ainsi la l'article de loi IV.3.a Brigandage classique. Nous vous condamnons à 5 jours de prison et 46 écus d'amende pour que vous réfléchissiez à deux fois si à nouveau si vous songez à violer la loi lyonnaise-dauphinoise.

Justice est rendue!

Jugement rendu à Lyon le 9 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.