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Procès ayant opposé Lilith. au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lilith. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Hardryan
Date du verdict : 08/01/1459
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 22 Novembre 1458,
Nous,Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Milyena à l'encontre de Dame Lilith.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 22 Novembre 1458 messire Sinasa sur le lieu dit de Loriol entre .Montelimar et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi qu'une viande et deux pains comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://nsa19.casimages.com/img/2010/11/22/101122101023839733.jpg
Vu l'article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
le jeune homme se leva du fond de la salle et alla s'installer pour témoigner."
Bonjour a tous,
Eh bien, j'effectuais le trajet en Montélimar et Valence...tout ce passez bien et j'avais bonne espoir d'arrivé vite a Valence pour ensuite poursuivre mon voyage vers le nord.
Mais le sort en a décider autrement et je suis tombé sur deux brigands, ou plutôt ils me sont tombé dessus.
Ces deux bandits mon dépouillé de mes maigres biens a savoir une vingtaine d'écus ainsi que de la nourriture pour trois jours: une viande et deux pain.
L'un des deux brigands était une femme, et elle ressemblait très fortement à la personne qui est devant nous aujourd'hui.
Voilà,
Sinasa.
En ce 8e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.
Demoiselle Lililth., Sieur Malbar, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir attaqué et détroussé le sieur Sinasa sur la route et Montélimar, la nuit du 22 novembre 1458. Vous n'avez présenté aucune défense devant cette Cour de Justice.
Attaquer et piller les passants est chose infamante et vile, non contente de nuire à l'image du Duché, cela provoque la peur chez les voyageurs qui n'osent plus prendre la route de crainte de se faire voler leurs économies durement acquises par labeur honnête. Voilà pourquoi notre jugement sera exemplaire, tout en tenant compte qu'il ne s'agit pas de votre premier délit de Brigandage en Lyonnais-Dauphiné.
Nous vous reconnaissons donc comme coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à 5 jours de prison et 50 écus d'amende pour que vous réfléchissiez à deux si à nouveau vous songez à violer la loi lyonnaise-dauphinoise.
Justice est rendue!
Jugement rendu à Lyon le 8 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et 'ne amende de 50 écus.
Acte d'accusation
En ce jour du 22 Novembre 1458,
Nous,Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Milyena à l'encontre de Dame Lilith.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 22 Novembre 1458 messire Sinasa sur le lieu dit de Loriol entre .Montelimar et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi qu'une viande et deux pains comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://nsa19.casimages.com/img/2010/11/22/101122101023839733.jpg
Vu l'article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Sinasa à la barre
Voici son témoignage :
"le jeune homme se leva du fond de la salle et alla s'installer pour témoigner."
Bonjour a tous,
Eh bien, j'effectuais le trajet en Montélimar et Valence...tout ce passez bien et j'avais bonne espoir d'arrivé vite a Valence pour ensuite poursuivre mon voyage vers le nord.
Mais le sort en a décider autrement et je suis tombé sur deux brigands, ou plutôt ils me sont tombé dessus.
Ces deux bandits mon dépouillé de mes maigres biens a savoir une vingtaine d'écus ainsi que de la nourriture pour trois jours: une viande et deux pain.
L'un des deux brigands était une femme, et elle ressemblait très fortement à la personne qui est devant nous aujourd'hui.
Voilà,
Sinasa.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 5 jours de prison ferme