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Procès ayant opposé Lilith. à la mairie de Valence.
Lilith. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : L'Oiselier
Nom du juge : Heloïse
Date du verdict : 20/12/1458
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 11 Novembre 1458,
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena
à l’encontre de Dame Lilith..
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir vendu des marchandises importees le premier novembre 1458 à Valence.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://i22.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/preuve23.jpg
Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
*Héloïse entre écoute le résumé acquiesse, soupir et se lève*
-Bien accusé levé vous!
Après avoir prit connaissance des faits, de la récidive de ceci, du nombre de dossier portant votre nom et de votre manque d'attention à ce procès,
Nous vous condamnons à 2jours de prison et 25 écus d'amande!
Ces faits ne peuvent être approuvé dans notre Duché!
Qu'on se le dise!
*Héloïse frappa son marteau sur le pupitre et signa le registre.*
Fait le 20/12/1458
Héloïse
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 2 jours de prison ferme