En ce jour du 12 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Guezsoua

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 7 juin 1456, 1 demi-quintal de carcasses de cochon pour 16.30 écus.

Et en voici la preuve :

http://img390.imageshack.us/img390/3108/image1ka7.jpg

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Fhar d'Ecully , procureur adjoint :

Madame le juge,

Encore une personne qui ne comprend pas que le duché vit grâce a des lois et que ces lois sont garantes de notre équilibre et notre bien être a tous !!
Or cette personne n'a même pas daigné se présenter devant nous c'est inacceptable !! Ceci prouve son mépris pour notre institution garante des libertés et des droits de nos citoyens !!
L'homme qui n'a pas comparu devant nous malgré nos convocations a osé vendre un demi quintal de carcasses a 16.3O bafouant les lois régissant les prix. Il aurait pu s'excuser et remédier a sa faute !! Quand bien même ne pouvait il pas répondre a ses braves gens de la marechaussée il aurait pu le faire devant nous aujourd'hui !! Non rien sinon le mépris !! Cette homme se moque de nous !

On ne se moque pas impunément de la justice !! je demande a ce que messire Guezsoua soit condamné a un jour de prison, pour lui rappeler que nous ne sommes pas la que pour décorer le duché et qu'il soit taxé d'une amende de 20 écus pour dédommager le duché de travailler pour résoudre les problèmes qu'il cause.

Madame le Juge, Messire l'Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné,

C'est avec une peu de retard mais surtout avec beaucoup de surprise que j'apprends ma mise en accusation pour escroquerie.
Je suis en retraite depuis plus d'un mois contre mon grès et ne peut me tenir au courant tous les jours des nouvelles lois du duché.
Je reconnais avoir mis sur le marché de Lyon le 7 juin 1456, 1 demi-quintal de carcasses de cochon pour 16.30 écus. Je n'étais pas au courant de la baisse des prix à ce moment là. A cette date , j'ai mis en vente la totalité de mes marchandises aux anciens prix...
Pour preuve de mon honnêteté, j'ai reçu un courrier peu de temps après m'informant des nouveaux prix et me demandant d'enlever mes marchandises du marché. Chose que j'ai faite immédiatement!!

Je ne peux que regréter que mon erreur et mon ignorance aient entrainées tant de problème pour notre institution. Je voudrais m'excuser pour ne pas m'être présenter devant vous lors de la première plaidoierie de la défense.
J'accepterai comme il se doit l'ammende que vous me présenterez. Cependant, je ne pense pas que mon ignorance mérite que j'aille en prison. Je suis une personne honnête et assure que dès que je pourrai de nouveau participer à la vie de notre duché que j'aime et que je respecte, je le ferai bien volonté.

Madame, Messire

Madame la juge, Sieur le procureur,

Le sieur Guezsoua fait parti de ce que j apellerai de petit escroc car il a en effet commis l erreur de vendre une carcasse de cochon légèrement au dessus du prix autorisé. Là chose qu'on peut aussi lui repprocher, a été d'ignoré mon courrier et ma médiation.

Merci de m'avoir écouté.

Messire Guezsoua levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves et les témoignages apportés par Dame Anastasie91
Attendu que vous avez bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que l'accusée semble tenir compte a présent des nouvelles lois de notre merveilleux Duché
Attendu que les moines l'on retenu un bon moment, le privant de tout contacte avec le monde extérieur



Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie.
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 11 écus

Affaire close tel en est décidé!!

Faict a lyon le 19 juin 1456