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Procès ayant opposé Lilith. au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lilith. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : L'Oiselier
Nom du juge : Heloïse
Date du verdict : 23/12/1458
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
En ce jour du 3 Décembre 1458,
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena à l’encontre de Dame Lilith.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 25 Novembre 1458 Dame Marymetal entre Valence et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé 60 écus ainsi 8 pains et 10 maïs et blessé Dame Marymetal, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://i61.servimg.com/u/f61/12/41/78/39/a_jete10.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
*Héloïse entre et prend place dans la salle, elle écoute le résumé des plaidoiries qui il faut le dire son peu nombreuse.*
- Bien au vue de l'absence de la dame, de la condamnation déjà faite contre vous. Je vous condamne a 3jours de prison et 20 écus d'amande!
*Héloïse frappa de son marteau sur le pupitre.*
- Qu'on se le dise!
*Puis elle se retourna et signa le registre.*
Fait le 23/12/1458
Héloïse
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 3 jours de prison ferme