Procès ayant opposé Garrus à la mairie de Lyon.
Garrus était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Heloïse
Date du verdict : 22/12/1458
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du 23 Octobre 1458,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Myliena à l’encontre de messire Garrus
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 15 au 16 Octobre 1458.
voici la preuve qui nous a été rapportée
http://img258.imageshack.us/img258/4880/vnement.jpg
Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Les audiences reprenaient en ce matin frileux de Novembre et la procureur adjoint, en charge de l'affaire, s'avança à la barre.
Merci capitaine, voici un témoignage détaillé qui ne peut laisser aucun doute quand à l'identité de l'insurgé.
Votre honneur, nos services nous ont informés de la fuite de l'accusé, celui ne pourra donc pas se présenter icelieu pour expliquer son geste.
Pour cette raison, la procure plaidera les circonstances aggravantes et s'appuyant sur le témoignage formel de l'accusation, requiert la culpabilité pour trahison à l'encontre du dénommé Garrus.
Nous demandons à ce qu'il soit poursuivi et condamné à un jour de prison afin de réfléchir sur la portée de ses actes.
De plus, nous requerrons une amende de 10 écus pour circonstances aggravantes.
Que justice soit faite.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
*Ayant reçu une convocation au tribunal, le Capitaine se rendit au Tribunal... Il était donc appelé comme témoin... Ah oui cette affaire concernant un certain Garrus... Il s'empressa d'épousseter son uniforme, puis entra dans les lieux, saluant le Juge et le Procureur d'un sourire, puis écouta les différentes interventions. Quand ce fut son tour, il s'avança vers le barreau et prit la parole.*
Madame le Juge, Madame le Procureur, mes plus profonds respects !
*Salut militaire de mise, il se redressa et reprit calmement.*
Je suis le Capitaine Geoffroy de la Chambre, de l'ost du Lyonnais Dauphiné. Je viens donc vous remettre mon témoignage concernant cette affaire. Etant moi même de garde dans la nuit du 15 au 16 Octobre 1458, une révolte a éclaté à Lyon. Parmi les assaillants, j'ai pu reconnaitre un homme brun, vêtu de noir, portant un bouclier et un bâton, ainsi qu'une chemise blanche. Cet homme se trouve être sur le banc des accusés d'ailleurs, et après altercation pour le rappeler à l'ordre cette nuit là, nous avons obtenu son nom. Il s'agit là de Sire Garrus, ci présent. Je le reconnais de façon formelle, c'était bien lui qui a tenté de prendre la mairie dans la nuit du 15 au 16 Octobre 1458.
*Il s'arrêta de parler et regarda le Juge puis le Procureur, s'inclinant légèrement.*
Je pense avoir tout dit, Dame le Juge, Dame le Procureur, je reste à votre entière disposition.
*Il quitta le barreau et alla s'asseoir sur un banc pour suivre l'audience et connaitre le verdict.*
*Héloïse prend place dans la salle, écoute le résumé du procès ce qui est fort rapide puisque l'accusé n'a pas souhaité nous faire l'honneur de sa présence.*
- Bien en l'absence de l'accusé, compte tenu des fait aggravants énoncés par l'adjointe du Procureur et la fuite du prévenu je le condamne à 2 jours de prison et 25 écus d'amande. Le double de ce qui fut demandé pour cause de fuite et 5 écus pour la perte de temps au vu de la moquerie dont il fait preuve à l'égart de ce Duché.
- Qu'on se le dise!
*Héloïse frappa le pupitre de son marteau et signa le registre.*
Fait le 22/12/1458
Héloïse
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 2 jours de prison ferme