Procès ayant opposé Firdevs63 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Firdevs63 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : dameisabeau
Nom du juge : _geoffroy_
Date du verdict : 21/02/1459
Lieu concerné par l'affaire : Dié
En ce jour du 16 Janvier 1459,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Hardryan à l’encontre de la dame Firdevs63
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir vendu illégalement, sur le marché de Die, le 11 Janvier 1459, du lait a 9,40 écus.
Et en voici la preuve !!
http://img4.hostingpics.net/pics/159902lait.png
Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la defense.
L'accusé ne c'est pas manifesté.
Monsieur le juge, ayant été informée de la mort de la prévenue , la procure n'a d'autre alternative que de clore le dossier de l'accusation .
Puisse t elle se repentir de ses fautes auprès du très haut qui la jugera.
L'accusé est devenu inerte.
Bounette entra dans la salle et salua la cour et les jurés d'un rapide de la tête.
Comme vous pouvez le constater dans le dossier cette Dame escroquer ses clients .
Le lait a cette période était pratiquement introuvable sur le marché de Dié.
Je l'ai surprise aussi par la suite à spéculer mais ça concerne une autre affaire si cette Dame se remet d'un gros soucis de santé actuellement.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*En entrant dans le tribunal, le Juge ne put réprimer une grimace forcée par l'odeur qui empestait la salle... La pauvre accusée s'était vraisemblablement donnée la mort... Il fit appeler deux gardes et ne prit pas la peine de lire plus d'une fois le dossier d'accusation. De toute façon vu l'état du cadavre, ils n'en tireraient plus rien.*
Gardes ! Virez moi donc cette personne de mon tribunal et faites la enterrer décemment !
*Il regarda les deux hommes s'exécuter et emmener le corps de l'accusé, puis nota sur le dossier : mort de l'accusé*
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
Le prévenu a été condamné à la peine capitale