Procès ayant opposé Maxhences au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Maxhences était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Sacha
Nom du juge : Milyena
Date du verdict : 17/12/1458
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du 18 aout 1458,
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Thiberian à l’encontre de Messire Maxhences.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 16 août 1458 messire Vincent36 sur la route de Montbrisson menant à Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 82 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img85.imageshack.us/img85/8839/screencuh.png
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur, une fois de plus, pas d'accusé en vue pour s'expliquer sur ses actes, et une fois de plus, une victime qui reconnait formellement la personne les ayant dépouillés lui et sa femme aux abords de Lyon. En vertu du Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence, je requiers donc à l'encontre de messire Maxhences une amende de 120 écus ainsi qu'un jour de prison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Vincent s'avança jusqu'à la barre et salua d'un signe courtois de la tête le juge et les autres représentants de justice. Il se retourna ensuite vers l'accusé en lui jetant un regard sauvage et rempli de satisfaction.*
Bonjour messieurs.
C'est exactement comme cela que ça s'est produit. Mon épouse, Dame Jeofee, et moi même arrivions presque aux portes de Lyon quand nous avons rencontré un groupe de trois personnes.
*Il pointa l'accusé du doigt et monta d'un ton."
Et je reconnais très bien cet homme là !
Ils nous ont donc attaqué et à la suite de cette bagarre inégale ils nous ont forcé à vider nos poches. Et après s'être assurés que nos deux jambes nous fassent trop souffrir pour nous permettre de courir, ils nous ont abandonné sur le bord de la route.
Et c'est effectivement la somme de 82 écus qui m'a été dérobée.
*Vivant ou non cette personne était coupable, c'est ainsi que serra enterrée...* Coupable et un écu symbolique d'amende par respect pour ses victimes *La juge regarda le cercueil sortir du tribunal et fit un signe de croix.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu