En ce jour du 11 Janvier1459,

Nous, Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Vicomte d'Oingt, Seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur, sa Grasce Ka Dévirieux dict Fier Barbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Hardryan Dévirieux dict le Montagnard, Duc de Chasteau Queyras à l'encontre de Sieur Vauxal.

Nous rappelons au prévenu qu'il lui est interdit de quitter le territoire de notre duché durant son procès, qu'il peut faire appel à un avocat dont un greffier va lui donner l'adresse pour en contacter un s'il le désire [http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757] et qu'il a droit de réclamer un procès publique sous réserve de l'approbation du juge.

*Faisant un arrêt pour respirer, c'est qu'il y en avait du texte à dire ... le procureur en profita pour relire rapidement le dossier avant de poursuivre.*

Vous êtes accusé d'avoir brigandé sur des terres relevant de la juridiction dauphinoise. Encore ça serait ailleurs, mais là c'est chez nous ! Vous avez enfreint ainsi cet article de notre coutumier :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Vous vous êtes attaqué à un couple, sieur Lupus et dame Phelia Valbony et à leur enfant, Louis Valbony.
En plus d'avoir volé pour environ 200 écus, les marchandises dont vous vous êtes emparé sont 3 morceaux de viande, 3 sacs de maïs, 6 miche de pain, 1 boule de neige

* Dardant un regard noir au prévenu, il poursuivit *

Et nous ajoutons que vous avez déjà eu affaire à la justice dauphinoise par 2 fois par le passé pour ce même genre d'affaire, avec des verdicts coupable rendus le 17 Aout 1458 et le 15 juillet 1455. Vous êtes donc considéré aujourd'hui comme un multirécidiviste .

Voici les preuves de votre méfait :
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http://nsm05.casimages.com/img/2011/01/10//11011010360878757451619.png]

La procure souhaite appeler à la barre deux des victimes.

Nous demandons au prévenu de bien vouloir répondre de cette accusation de brigandage devant la Cour.

La parole est à la défense. Nous vous conseillons fortement de prendre un avocat.

*Ces derniers mots laissèrent planer le risque d'une sentence lourde .. très lourde.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Une nouvelle fois, Dame Isabeau s’avança à la barre.

Votre honneur, après m’être penchée sur le dossier instruit par mon prédécesseur, je suis en mesure de vous présenter mon réquisitoire

Dans l’affaire qui nous préoccupe, nous soulignerons une fois de plus l’absence d’éléments pour la défense.
Mais, le prévenu aurait ‘il pu seulement convaincre cette cour de son innocence avec un casier judiciaire si chargé ?
Car si il est souligné ici ses récidives sur nos terres, pour mieux vous situer le personnage auquel nous avons affaire, je rajouterai que cet homme a été jugé de par le royaume pour plus d’une dizaine d’affaires similaires.

Cet homme a fait du brigandage un mode de vie, franchissant à chaque fois un peu plus les limites de l’horreur.
En effet, quoi de plus honteux et lâche que de dépouiller un pauvre enfant, sous les yeux impuissants de sa famille.
S’est t’il soucié en dérobant ainsi tout l’argent du ménage de quoi cette pauvre femme allait dorénavant remplir les écuelles ?

Non ! Aucun remords, juste de l'indifférence et mépris de notre justice par son silence.

Votre honneur, au nom de cette pauvre famille meurtrie, je demande justice et la culpabilité avec circonstances aggravantes pour multi récidive.

La procure requiert ainsi à l’encontre du sieur Vauxal une peine de 6 jours de prison et un bannissement de nos terres pour une période de 3 mois

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*A la demande de l'accusation, Lupus s'avança à la barre. Il éleva sa voix grave, essayant de l'adoucir:*

- Messire Juge, messire Procureur, bonnes gens assistant à ce procès.
Je suis Romanus Lupus, présentement modeste paysan dont les possessions sont établies en la ville et cité de Compiègne, dans le Duché de Champagne, Domaine Royal.

Voici les faits tels que je les ais vécus: alors que nous voyagions de nuit, sur la route reliant les villes de Valence et Montélimar, une ombre noire s'est emparée de ma bourse, au demeurant fort légère, et du sac de voyage où je conservais quelques provisions de bouche. Un voyageur qui arriva juste après, voyant l'ombre fuir, me déclara: "sans doute Vauxal"; d'où le fait que j'ai pu citer ce nom comme coupable probable. Une fois arrivé dans la ville de Montélimar, j'ai aussitôt contacté les autorités compétentes, en la personne du Procureur Phelim Guerrero. Présentement, je crois pouvoir affirmer que sire Vauxal est, en effet et tel que je le vois à cet instant, la personne nous ayant dévalisés.

*Lupus s'arrêta, laissant une petite poignée de secondes passer; mais il ne quitta pas la barre, et reprit, un peu hésitant*

- Si je me puis permettre, je souhaite affirmer, et ce à titre strictement personnel, que je n'ai contacté la Justice du Duché que pour mieux aider celle-ci dans sa lourde tâche. En toute franchise, peu m'importe la condamnation finale de l'accusé: je n'ai fait que mon devoir en vous le signalant comme détrousseur des passants.

Je vous signale respectueusement, par ailleurs, que nous aurons certainement prit congé mercredi au soir, à destination du Languedoc.

*Lupus se tut, salua en s'inclinant vers le juge puis vers le procureur, et enfin disposa.*

*Voilà un procès qui changeait de l'ordinaire. Cette fois ce n'était pas un simple escroc qui refusait obstinément de payer ses impôts, mais bel et bien un homme ayant semble t-il fait de sa vie un vaste champ de brigandage. Le Juge s'était adossé à sa chaise en écoutant les diverses plaidoiries, aucune de la défense cela dit, ce qui l'irrita légèrement, et lui quand il était irrité, son coté "le Tyran" ressortait de plus en plus.

Le Procureur réclamait de la prison et un bannissement de nos terres, il réfléchit un instant. Les preuves étaient irréfutables, en plus de ça, comme le signifiait le dossier de la procure, il avait déjà reçu plusieurs plaintes et avait été reconnu coupable de nombreuses fois, amendes, prison, et qu'est ce que cela avait changé ? Pas grand chose au final... Une fois que tous se turent, il se leva pour rendre son jugement.*

Nous, Geoffroy de Fairdowns, Vicomte de Rochechinard, Juge du Lyonnais Dauphiné, allons rendre notre jugement sur l'affaire opposant Messire Vauxal à Sieur Lupus.

Qu'il soit su que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois, et que la multirécidive est un facteur aggravant. L'absence de plaidoirie de l'accusé montre également un total déni de ses fautes ainsi qu'aucun remord.

Le brigandage est un acte puni par nos lois par des peines allant de :
VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Que l'accusé entende, nous, Geoffroy de Fairdowns, en notre qualité de Juge, annonçons la sentence suivante. Nous déclarons l'accusé coupable de brigandage, et le condamnons à la bastonnade jusqu'à perte de connaissance.

Gardes ! Faites prévenir notre bourrel et délestez cet homme des quelques piécettes qu'il possède sur lui, soit ses 25 écus.

*Il regarda l'accusé droit dans les yeux et reprit.*

Accusé, nous vous interdisons de fouler notre sol et nos eaux en Lyonnais Dauphiné durant une période de 6 mois. Les marques qui vous seront faites bientôt par cette bastonnade, rappelez vous bien de mon nom.

*Il esquissa un fin sourire et d'un geste de la main il fit signe aux gardes de l'embarquer, avant de frapper avec son marteau sur son bureau.*

L'audience est levée !