Procès ayant opposé Mandale au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Mandale était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : dameisabeau
Nom du juge : _geoffroy_
Date du verdict : 10/03/1459
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 1er Mars 1459,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy à l’encontre de Messire Mandale
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 28 Février 1459 , en compagnie de deux comparses, Dame Suzine , sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence lieu, sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi que 6 pains, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_800761preuvedossier.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Les audiences se poursuivaient, et l on en arrivait au troisième complice d une malheureuse affaire de brigandage.
La procureur continua donc dans sa lancée, s adressant au juge d'une voix forte et ferme.
Le sieur Mandale n a pas daigné se présenter au tribunal contrairement à ses comparses.
Remarquez, ...c est sans doute préférable, il nous aurait encore sorti, le chapitre, *j'ai pas dérobé 20 écus mais 18, 60,* elle ment!
Aucun interêt donc. Ce que l accusation condamne c'est que, chez aucun des trois, il n y a eu trace de remords, pas l'ombre d'une excuse. RIEN!
Pourtant, les faits sont là, monsieur le juge. Ils se sont mis à 3 pour détrousser cette pauvre femme.
Un acte des plus lâches au possible.
pour ce qui est de ce troisième comparse, je ne pourrai que rajouter que les absents ont toujours tort.
Ce qui appuie ma demande d'une peine de 3 jours de prison où il ira se disputer les cuisses des rats avec ses complices assorti d'une amende pour mépris de cette cour, de.....18,60 plus l équivalent en écus de 4 pains, si je ne m'abuse, puisque ces brigands semblent tant tenir à ces chiffres
Que justice s accomplisse
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonsoir mrs les juges ..
Voila les faits je me suis faites agresser en effet en venant de Vienne sur Valence , et j ai entendue ces voyoux parler entre eux et s appeler par leur noms ..
par chance j ai pu me sauver ...je vous ai fait parvennier de suite leur signalement ainsi que les noms par lesquels ils s interpellaient.
Et bien, voilà une amende bien peu courante que vous demandez là Dame le Procureur.
*Il esquissa un sourire amusé, cette affaire était assez simple, un brigand qui avait raté son coup en se faisant reconnaitre par la victime. Ce qu'il y avait d'étonnant c'était que la victime n'avait point décidé de demander la restitution de ce qu'elle avait perdu, mais ça n'était pas grand chose, donc pas si grave que ça finalement. Il regarda une dernière fois l'accusé, se demandant si il allait finalement se mettre à parler mais non... Il haussa les épaules et rendit son verdict.*
Nous, Geoffroy de Fairdowns, en notre qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné, vous reconnaissons coupable de brigandage, et nous accédons à la requête de notre Procureur en vous inculpant trois jours dans nos geôles et en vous faisant payer une amende rondelette de 18 écus et 60 deniers.
*Il frappa son bureau de trois coups.*
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus et à 3 jours de prison ferme