Procès ayant opposé Eden. au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Eden. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : dameisabeau
Nom du juge : _geoffroy_
Date du verdict : 12/03/1459
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 1er Mars 1459,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy à l’encontre de dame Eden
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 28 Février 1459 dame Suzine sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence lieu, sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi que 6 pains, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_800761preuvedossier.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Eden arriva à son tour pour assurer sa défense mais que dire de plus...
"bonjour, je reconnais avoir brigander une femme d'ailleurs très insultante, mais cela est un détail, mais une femme qui ment car j'ai comptais et recompté mon butin qui s'élevait donc à 4 miches de pain et 18.64 écus.
Or la dame affirme avoir 20 écus en sa possession, peut être ne se souvient elle pas avoir bu quelques chopes en taverne, aaah messires les jurés l'erreur est humaine mais de là à transformer 4 miches de pains rassies en 6... elle devait passablement être alcoolisé à sa déposition.
Donc trouble il y a eut certes pour ma part, mais dans son cas aussi, car elle tente de détourner la loi en mentant honteusement afin d'attirer la sympathie et récupérer plus que ce qu'il lui a été dérobé, me faisant passer pour un monstre, mais au final qui est la plus perverse des deux ?
N'y aurait il pas là une forme de vis de procédure ?
Eden regarda le jury, n'ayant pas plus à rajouter que ce que Philipo son acolyte avait énoncé plus tôt.
*Toujours le même petit sourire ironique de la procureur après le réquisitoire à l'encontre de son complice , quand elle s’avance à la barre.
Dame Eden, venez vous d'entendre ce que je viens de dire au sieur Philipo ?
La victime n'a demandé AUCUNE indemnisation, il est donc inutile de tenter de noyer le poisson pour nous faire occulter le fait que, lâchement, vous vous en êtes pris à une pauvre femme , loin de chez elle , et nullement argentée de surcroit.
Faites vous donc répêter par votre complice si vous n'avez pas tout compris.
Pas plus que lui, vous ne nous présentez une défense qui pourrait, à défaut d'excuser votre acte, en appeler au moins, à notre clémence.
Cependant, à votre décharge, l'acusation doit reconnaitre que vous avez fait l'effort de répondre à votre convocation, respectant ainsi ce tribunal et ses fonctionnaires de justice.
Nous en tiendrons donc compte.
Votre honneur, au vu des éléments incontestables et incontestés du délit de brigandage, la procure requiert , à l’encontre de dame Eden, une peine de prison de 3 jours de prison pour méditer sur ces actes
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
re bonsoir mr les juges , comme je l ai dit precedement ses brigands de pietre envergure rigolaient de leurs pieges a defaut de récuperer mes biens j espere qu ils finiront en prisons pour ne pas nuire a d autre..
*Et voilà le troisième complice, enfin la troisième complice cela dit. Il écouta sa plaidoirie, apparemment ils s'étaient tous les trois parlés avant le procès pour plaidoyer de la même façon. Il esquissa un sourire et laissa un peu plus de temps se passer pour la troisième personne qui se désignait déjà elle seule coupable de brigandage. Les faits étaient là, la victime ne demandait même pas de dédommagements, donc... Il regarda la jeune femme et finit par prendre la parole, ses deux complices étant déjà en prison à l'heure qu'il était.*
Et bien, on dirait qu'il ne reste plus que vous Damoiselle Eden. Comme vous l'avez signifié dans votre plaidoirie, vous avec bien brigandé cette jeune femme. Je vous fais entière confiance là dessus et vous reconnais donc coupable de brigandage. Cependant je ne vous rejoins pas sur vos dires concernant la victime puisqu'elle ne souhaite pas être dédommagée.
*Il attendit quelques secondes puis reprit.*
Je vous condamne donc en vertu des lois du Lyonnais Dauphiné, à trois jours d'emprisonnement au sein de nos geôles.
*Il frappa trois coups de marteau sur le bureau.*
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme