Procès ayant opposé Trystan.kerloch au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Trystan.kerloch était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : dameisabeau
Nom du juge : _geoffroy_
Date du verdict : 09/03/1459
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 27 Février 1459,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy à l’encontre du sieur Trystan.kerloch
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 11 Décembre 1458 qui vous imposait de régler une amende au duché de 3000 écus en vue d'un dédommagement à votre victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Vu l’article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.
Je cite :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Croyez-vous donc que je sois un chaton ou un brigand ? Pourquoi volerais-je si c'est pour ensuite m'aplatir devant la justice, rembourser et m'excuser ? Ha, quel beau brigand cela ferait !!
Je n'ai nullement l'intention de rembourser ni de me plier à la justice. Cet homme a été assez sot pour se promener avec 3000 écus en poche, qu'il ne s'en prenne qu'à lui s'il se fait attaquer !
Votre honneur, qu’il soit su que la procure a proposé une conciliation au prévenu et que celui-ci l’a rejeté.
Les modalités de notre proposition était, en échange d une remise de peine ramenée à 1 écu d’amende , une indemnisation à la victime à hauteur de la moitié d un butin fort conséquent. Un bon compromis qui aurait pu faire cesser une fois pour toutes ces tracasseries judiciaires et satisfaire les deux parties.
*Se tourne vers l’accusé*
Sieur Trystan, vous êtes la honte de ce duché.
Vous n’avez ni foi ni honneur.
Que vous ayez fait du brigandage votre mode de vie, c’est une chose, que vous méprisiez ainsi la justice en est une autre.
Par deux fois, vous avez été condamné à rembourser l’intégralité de votre butin, par deux fois vous n’avez pas respecté la sentence du juge.
Cette fois, La procure vous a ainsi donné l’opportunité plus que raisonnable de vous libérer enfin de toute contrainte judiciaire, vous avez repoussé cette proposition. Soit !
Continuons donc cette bataille en croisant, non pas le fer, mais les mots et les textes de loi , puisque vous ne semblez pas vouloir considérer d’autres alternatives.
Attendu que l’accusé n’a pas respecté la sentence du juge
Attendu son refus de coopérer
Attendu son attitude méprisante et répétée, envers cette cour de justice
La procure requiert une peine exemplaire envers le sieur Trystan kerloch définie ainsi :
Un enfermement dans nos geoles pour une durée de 10 jours
Une amende de 300 écus
La restitution des biens et somme dérobés soit 2900 écus, via un paiement à la mairie de Vienne , se portant garante au profit de la victime.
*Trystan avait écouté jusqu'au bout, et répondit en haussant les épaules :*
Une amende de 300 écus ? Je n'ai PAS 300 écus... et pas même dans ma propriété.
Bon et bien commençons par le commencement...
Oui je me me déplacais avec l'équivalent de 2 900 écus sur moi, tout ça pour m'installer à Vienne.
Je me suis fais voler cette somme sur le point avant cette belle ville et me suis retrouver sans le sous et rien à manger, bien sûr j'ai été pris d'une grande colère après ce méfait mais que voulez vous.. certain me dirais simplement: C'est la vie. Mais non seulement il m'avait voler 2 900 écus mais en plus, dans uns élan de générosité avait-il dit, il m'envoya un message me disant qu'il serais prêt, comme j'emménageais, à me vendre... me vendre 10 unités de chaque produit pour me nourrir... 10 unités et me les vendre en plus, seulement 17% de tout ma marchandise que je possédais...
Je dépose ici même la lettre qu'il m'a envoyer le lendemain:
http://i36.tinypic.com/25a3tcz.jpg
Je dirais que dans cette lettre il semblais presque "attristé" de mon infortune, mais je ne poserais qu'une question à ceci: avec quel argent voulait-il que je le paye? il ne m'avait rien laissé...
Et ensuite il y eu les procès ou il disait justement qu'il serait près à faire de la prison, et qu'il s'en fichait même mais qu'il ne voulais rien savoir de payer... non seulement moi mais aussi les amendes du tribunal, se fichant royalement des juges présent.
Donc votre honneur, bien que j'aimerais revoir ses 2 900 écus, je me doute bien que je risque de devoir faire une croix dessus, alors je m'en remet à votre seul jugement malgré mon avis personnel sur la question.
Alqualonde se retira de la barre.
*Geoffroy était resté silencieux tout le long du procès, normal de toute façon il lui fallait écouter les différentes parties pour pouvoir donner son verdict final. Cette fois ci c'était l'affaire d'un homme qui n'avait point respecté ses derniers jugements... un brigand, un nuisible quoi...
Alors qu'il regardait l'homme qui se faisait presque victime à parler ainsi, il fut sorti de ses pensées aux propos du Procureur lorsqu'elle boucla sa dernière intervention. Il prit donc une inspiration puis rendit son verdict.*
Sieur Trystan Kerloch, plusieurs fois vous êtes passé au sein de ce tribunal, plusieurs verdicts vous ont été imposés et vraisemblablement vous n'avez point de morale et n'êtes pas assez membré pour assumer vos actes et votre comportement.
Je ne dirais qu'une seule chose : lamentable. En vertu des pouvoirs qui me sont conférés et des lois du Lyonnais Dauphiné, moi Geoffroy de Fairdowns vous condamne à dix jours d'emprisonnement dans nos geoles ainsi qu'à payer une amende de 300 écus ! Il va de soit que nous vous demandons également de restituer le butin que vous avez substitué, soit 2900 écus, dans le cas contraire je me ferai une joie de vous retrouver icelieu.
*Il frappa le bureau de trois coups de marteau.*
L'audience est levée !
Il frappa
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 10 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : -Restitution de son butin à hauteur de 2900 écus