En ce jour du 1 Février 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur, sa Grasce Ka Dévirieux et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Hardryan Dévirieux, à l' encontre de Sieur Neira

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757


Vous êtes accusé d'esclavagisme en ayant embauché un journalier le dimanche 28 Novembre 1458, malgré l'interdiction de le faire par le décret de la municipalité de Dié comme suit:

« Qu'il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l'interdiction pure et simple de parution d'annonce,et d'embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l'église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l'émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s'exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit. »


Voici la preuve de votre méfait :
http://img832.imageshack.us/img832/562/99030960.png

Nous demandons maintenant au prévenu de répondre de cette accusation d'esclavagisme devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Cela faisait un moment que la procureur trépignait sur son siège.

Se rafraîchir la mémoire en feuilletant les dossiers des affaires suivantes lui avait pris dix bonnes minutes,
dix autres pour regarder les visages des curieux massés dans le tribunal et cet homme là au fond, qui sortait charcutaille et piquette qu'il faisait circuler, non mais, il se croyait où!
Regard vers le juge qui ne pipe mot, absorbé par un courrier, soupir d'impatience et elle reprend sa contemplation; cette fois, c'est une mouche qui attire son regard.
Elle suit son vol jusqu'à sa chute...dans SA tisane.

Cette fois , c'en était trop. Agacée , elle se lève et troue le silence de la salle d'une voix ferme.

Votre honneur, je pense que nous avons assez attendu, le sieur Neira ne daigne pas venir s'expliquer, soit, faute d'éléments avancés en sa faveur, nous ne pouvons que constater le délit, quoique mineur, et demander sa culpabilité.

Attendu que l'accusé n'a pas respecté le décret imposé en la ville de Die.
Attendu toutefois qu'il bénéficie d'un casier vierge.

La procure requiert à son encontre une amende de 5 écus à titre d'avertissement, majorée de 5 écus, pour non présentation suite à sa convocation en ce tribunal

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

/*Marsa arriva au tribunal avec le dossier en question sous le bras. Feu son sergent avait monté ce dossier et elle le connaissait dans les grandes lignes. Elle s'avança à la barre, y posa le dossier et fit face aux membres du tribunal*/

Bonjour ma Dame le Procurieur, Sieur Juge

L'affaire remonte au 28 novembre 1459. Une simple affaire d'embauche un dimanche, ça peut arriver à tout le monde, donc mon sergent à envoyé une offre de médiation à Dame Neira afin de réparer son erreur par deux jours de mine. Celle ci n'a pas daigner répondre, à la suite de quoi un dépot de plainte lui a été envoyé. Et toujours point de réponse.
Voilà c'est tout ce qu'il y a à dire sur cette affaire

/* regarde la proc et le juge et attend qu'il l'autorise a aller s'asseoir*/

*Réprimant un léger baillement vu la vivacité de la personne accusée, qui ne semblait apparemment pas décidée à prendre connaissance de son procès mais également à venir effectuer ses justifications du comportement qu'elle avait eu quelques jours plus tôt. Encore un procès où seule l'accusation travaillait, sans avoir à écouter les paroles de la défense. Il n'aimait pas ce genre de procès, mais comme le Procureur semblait avoir pris la mouche à force d'attendre, il prit la parole pour annoncer son verdict.*

Nous, Geoffroy de Fairdowns allons rendre notre verdict sur l'affaire opposant Sieur Neira. à la mairie de Dié.

Nous reconnaissons l'accusé coupable d'esclavagisme, et lui imposons une amende de 10 écus en guise de rappel de cet arrêté municipal. Nous espérons qu'à l'avenir cet homme se renseignera un peu plus sur ce qui l'entoure et n'aura pas à passer une nouvelle fois en ce tribunal pour cela.

*Il frappa son bureau trois fois avec son marteau, un jugement expéditif, pas de temps à perdre avec des procès qui n'étaient pas suivis par l'accusé lui même.*

L'audience est levée !