En ce jour du 3 Décembre 1458,

Nous, Dame Isabeau , Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena à l’encontre Messire Akarine

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Sieur Akarine, vous comparaissez ce jour devant cette cour pour avoir usé de fausse déclaration au nom d'un fonctionnaire de justice en la personne du procureur lui même pour justifier d'une interdiction d'entrèe en votre taverne, d'un parti politique et d'une institution ducale.
par ce fait et usage de faux, vous avez mis à mal son intégrité et terni son image.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !

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Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Mes respects, Juge, Procureur adjoint, membres de ce tribunal.

Que dire pour ma défense ? A part que j'ai appliqué les dires du Procureur en personne suite à une discussion en taverne.
Ce dernier, m'a demandé de mettre sur ma devanture, la liste des personnes ou groupes de personnes qui ne seraient pas les bienvenues en ce lieu. J'étais contre cette idée, mais il a insisté.
Et je vois qu'aujourd'hui, il porte une plainte envers ma personne pour diffamation. Où est la diffamation quand un habitant d'une ville applique les dires d'un responsable de justice ?
Oui je reconnais avoir écris cette phrase sur la devanture de ma taverne, mais cela pendant une soirée et une nuit.
Le lendemain de mon plein grè j'en ai retiré le mot, juste avant que le gouverneur en personne passe me voir pour m'en faire la demande sous peine d'une procédure de diffamation.
Et aujourd'hui je suis en procès pour cela.....

Mais que dire pour ma défense ? Il y a rien à dire.
Mais ce que je comprend pas .....
c'est pourquoi, Sir Oiselier, n'est il pas venu me voir alors qu'il était lui même sur Valence, afin que de façon amiable je retire mes mots sur la devanture.
Il serait passé me voir pour cela, m'expliquant le pourquoi, je me serais exécuté présentant par la même occasion mes excuses.

Il est passé voir Sir Ghell pour lui demander de ne plus venir, faisant cela de façon amiable. Mais envers ma personne il ne le fait pas.

J'ai longtemps entendu dire par tout les sergents et lieutenants de Valence,qu'ils préféraient régler les conflits de façon amiable, car souvent ça n'était pas grand chose. Et surtout que ça évité un procès couteux en temps pour les responsables de la justice.

Je me pose donc comme question .... y aurait il 2 vitesses à la justice ? L'impartialité n'est il pas le maitre mot de la justice ?
Dame Isabeau, n'avait vous pas dit vous même que le fait que j'interdise les Gones dans ma taverne était "une guerre de parti"... N'etes vous pas vous même une GONES ? Tout comme Sir Ghell et Sir Oiselier. Ce procès serait il une vengeance de la part des GONES ?

Où est donc l'impartialité ??? Je vous le demande !!!

Quand je regarde votre preuve, qui est signé Sir Ghell..... pourquoi SirOiselier n'est il pas à l'origine de cette preuve ?
Vous savez tous sans exception qu'un conflit profond nous anime, Sir Ghell et moi même. Mais vous en tenez pas compte rajoutant de l'huile sur un feu que plus d'une personne cherche à contrôler et éteindre.

Maintenant ça fait depuis le 26 Novembre qu'il n'y a plus rien d'écris sur ma devanture.

Et je demande donc que ce procès soit annulé par manque d'impartialité !! Ou que vous remplacé tout les membres Gones présent à mon jugement par des partisans des trois autres partis qui sont totalement neutre dans cette histoire.

Depuis la tribune, elle avait fait de grands gestes pour attirer l’attention du procureur qui, par habitude surement, s’était dirigé naturellement vers la barre de réquisitoire.
Trop tard, il était déjà lancé dans sa plaidoirie, petite entorse au protocole, sans grande importance néanmoins.
Elle attendit donc qu’il en eut terminé, et se leva à son tour, une fois n’est pas coutume, en déambulant à travers les allées pour requérir.
Par dieu! qu'il faisait froid dans ce tribunal.

Messire Akaryne, Capitaine.
Nous ne nous engagerons pas dans cette affaire, sur le faux chemin que vous-même avaient tracé.
Les faits retenus contre l’accusé sont clairs. Il n’est nullement question ici de politique ; bien que l’annonce en cause soit extrêmement blessante pour toutes les personnes concernées, vous en conviendrez.
il est effectivement libre d’accepter qui il veut dans sa taverne, nous le concevons très bien.
J’imagine seulement que deviendraient ces lieux de convivialité si dans chaque taverne, on trouve des interdictions englobant des tas de personnes suivant leurs appartenances politiques ou leur fonction, interdit aux soldats, interdit aux conseillers ducaux, pourquoi pas….mais c’est un autre débat.

Messire Akaryne ne comparait pas ici pour cette raison, mais uniquement, parce qu'il a affirmé que cette interdiction lui a été dicté par un acteur de justice, mettant ainsi en porte à faux le procureur vis-à-vis de la prévôté toute entière notamment.

D’après vos témoignages on se demande bien, qui, du procureur ou de la défense fait d’une simple discorde entre deux personnes, une histoire politique.
Ce que la justice demande uniquement, c’est que l’accusé reconnaisse de façon publique, que cette annonce, ainsi rédigée a été faite à sa seule initiative et non à la demande du procureur qui serait assez sot justement, pour se nuire à lui-même et à son parti , ne trouvez-vous donc pas cela grotesque ?

La plainte du procureur au nom de la justice , est tout à fait légitime et ne nous laissons pas entraîner dans d’autres considérations.
De grâce, ne donnez pas une importance à cette affaire, plus qu’elle ne le vaut, en parlant de vengeance ou mettant en doute l’intégrité des acteurs de justice que nous sommes, acteurs de justice que l'accusé lui même s'est octroyé le droit de prendre à parti dans un conflit de personnes qui aurait pu se régler en lice ou en autre endroit qu'au tribunal comme l'avait suggéré le procureur.

Nous pouvons néanmoins, entendre, que l’accusé, par lassitude ou sous l’emprise de la colère, a usé d’une grande maladresse, ne pesant pas l'importance des mots employés dans cette annonce, ce à quoi, en toute logique, il ne verra aucun inconvénient, je pense, à réparer cet affront.

Votre honneur, en conclusion, la procure demande réparation comme suit :
Un démenti public sur le fait que cette annonce a été dictée à la demande de la justice
Des excuses envers le procureur pour avoir usé de son nom

Mes respects, Juge, Procureur adjoint, membres de ce tribunal.

Eh bien, je suis déçu de constater que le procureur comme son adjoint ne sont au fait que de la version de Sir Ghell sur cette histoire.
Remarque ils ne sont jamais venu me voir pour avoir ma version des faits. Voilà qui est bien triste pour des membres iminants de la justice.

Et vu que le procureur en a lancé le sujet, je vais donc m'exprimer là dessus.
Car la prévôté m'a pas arrêté ces deux derniers mois de me mettre la pression disant que j'étais à l'origine du comportement provocateur de Sir Ghell.

Quand je suis rentré de voyage, j'ai appris la mort d'un de mes amis, Sir Rodrigue, qui c'était donné la mort suite à des attaques incessantes de la part de Sir Ghell.
Et j'ai pu en effet constater l'ampleur des dégats. En apprenant qu'il était élève à la prévoté alors que Sir Ghell est aussi connu sous le nom de Sir Guelko, Lyon de Jufas, preneur de la mairie de Béziers, principal commanditaire de la fuites des habitants de castre par ses médisances, je me suis permi de contacter l'un des membre de la prévôté afin qu'elle parle à Dame Colombien d'Albon.
Cette dernière a refuser de mettre le "hola" à cette histoire. Disant que Sir Ghell était dans son bon droit par ce comportement déplacé qu'est d'insulter ouvertement des habitants de Valence, dont des soldats, entrainant la mort de certain tellement la pression excercé sur eux était importante de sa part.

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Et cela n'est qu'une toute petite partie de son comportement. Et la prévôté trouvait cela normal.
Est ce réellement normal qu'un élève de la prévôté ait un tel comportement ??

Et pour avoir fait cela j'ai commencer à recevoir des pressions de la part de la prévôté, de Sir Ghell qui ne trouvait rien de mieux que d'entrer dans ma taverne pour insulter les gens qui s'y trouver.
Ou m'insulter ouverte tout comme ma tavernière.

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La lieutenant de Valence de l'époque, Dame Musartine, faisait la sourde oreille quand des habitants de Valence venaient se plaindre, des personne autre que moi et Daisy.
Ne voulant pas donner suite. Elle cautionnait le comportement de Sir Ghell.

Et quand j'ai transmit un deuxième dossier à la prévôté pour le vol des soldes de l'ost par Sir Ghell, qui le faisait en connaissance de cause et refusant de me les redonner, la seul condition étant d'enter dans sa taverne.
J'ai eu la pression du conseil ducal me demandant de me taire, que je menais une "vendetta" contre Sir Ghell. Une Vendetta parce que j'ai porter plainte une fois contre lui, et demandait à la prévôté de le calmer un peu, de lui parler pour qu'il arrête son comportement vil en halle.
Alors je me suis excécuté. Je me suis plus présenté en Halle, ni en Gargotte, J'ai meme du refuser d'intervenir à L'Estaminet alors que je devais intervenir pour la présentation d'un jeu, parce que Sir Ghell y était.
Et lui se venait se pavaner dans ma taverne, refusant de sortir malgré ma demande. Le tout en restant pour ma part polis.
Il est entré près d'une dixaine de fois après l'intervention du conseil ducal.
Et quand j'ai voulu porter plainte contre lui pour non respect du droit de propriété, on m'a demandé, le procureur en personne de ne rien faire, qu'il parlerait à Sir Ghell.
Et que je devais mettre sur ma devanture de taverne le nom ou groupe de personne qui ne serait pas les bienvenues en ma taverne. Et ce malgré que je n'approuve pas se système.
Je me suis quand même présenté à la prévôté pour une plainte, qui n'a pas été retenu car médiation avait été faite.

Avec je le rappele une magnifique intervention de Sir Ghell dans le bureau, disant alors qu'il sortait d'une discussion avec le procureur qu'il n'avait rien à craindre de moi que de toute façon je pouvais porter autant plainte contre lui autant que je le voulais, dans tout les cas il ne serait pas inquiété.

Et c'est fait son vérifier.

Ou est le procès de Sir Ghell, pour non respect de la propriété privée ?
Ou est le procès de Sir Ghell pour abus de pouvoir ?
Ou est le procès de Ghell pour déstabilisation économique du marché de Valence ?



Nulle part, car il a été préféré par le procureur et la prévôté de régler cela de façon amiable.

Et pour moi ? Pour avoir écris et laissé pendant une dixaine d'heure cet écrito, on me met en procès !!!
Sir Oiselier, procureur du LD était sur Valence au moment des faits. Il avait le temps d'aller parler à Sir Ghell, mais pas de prendre la preuve de la diffamation qui elle a été prise par Sir Ghell, ni de venir me voir pour régler de façon amiable cette histoire où je me serais exécuté et aurait présenté mes excuses.

Et le pire reste le comportement de l'adjoint au procureur, qui malgré l'interdiction d'accès au GONES dans ma taverne, y entre. Et attend que ma tavernière arrive pour la provoquer. Disant que cet écrito déjà modifié à ce moment et ce de mon plein gré, était une déclaration de guerre de parti.
Et elle partit tellement en colère, qu'elle a du aidé à la rédaction de se dossier et la mise en place express de ce procès afin de me punir.

Bel abus de pouvoir.

Voila une belle justice à deux vitesses. Les nobles, eux se protègent, quelque soit leur comportement derrière, et protège aussi leur amis leur évitant les procès comme il en a été fait pour sir Ghell. Car Dame Isabeau, Sir Oiselier, vous ne vous cachez pas pour dire que vous êtes ses amis.
Et des personnes comme moi, qui sert son duché aveuglément, qui ne souhaite que la prospérité et le bien être de sa ville, on nous traite de troubles faites, de provocateurs, de nuisance.... Et sir Ghell lui est acclamé.
Quand on voit un procureur qui reste près de 20 minutes sans rien dire à Sir Ghell en taverne alors que se dernier nous insultait il y a des questions à ce poser.

Je suis désolé mais je trouve se procès plus d'injuste.

Et non Procureur adjoint, je ne présenterais pas d'excuse pour mon comportement.

Oui j'ai vécu deux mois de pression, de la part de presque tout le monde, et j'ai craqué. Et de mon plein gré j'ai modifier mon écrito, malgré que le procureur ait bien dit ces mots. Demande qui m'a été faite par le Gouverneur, pour que j'évite un procès qui a finalement lieu et orquestré par des membres des Gones qui étaient visé par mon écrito.

Votre Honneur, je vous demanderais une chose ..... trouvez vous normal qu'un tel procès ait lieu ?
Je vous laisse libre juge de la réponse, mais j'espère pour le bien de tout le duché que vous appliquerez une justice digne de se nom, et non une abération comme le font certain.

Merci votre honneur de m'avoir écouté.

*Le Capitaine avait reçu un étrange courrier de la part de son Seigneur des Lances. Un procès pour diffamation ? Et bien c'est qu'il avait que ça à faire le Procureur ! Il secoua la tête légèrement avant de se préparer, pas question de laisser un seul de ses hommes payer pour des règlements de comptes politiques. Se rendant alors au tribunal, il salua le Juge d'un signe de tête, puis le Procureur d'un simple regard. Il attendit qu'on lui permette de prendre la parole en tant que témoin puis s'avança vers la barre.*

Mes respects votre Honneur, Monsieur le Procureur.

Si je viens en ce jour c'est en tant que témoin dans l'affaire concernant le Seigneur des Lances Akaryne. Je vois qu'on lui reproche des faits de diffamation... En fait pour reprendre la preuve avancée par Messire Oiselier, le Seigneur des Lances est tout à fait dans ses droits. Je cite notre Coutumier :

"IV.4.b Droit de propriété privée
Tout propriétaire est "seigneur" en ses biens personnels et peut en user à son gré dans la mesure où sont respectées les lois du Lyonnais-Dauphiné. Tout individu violant le droit de propriété d'un autre se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Ne sont point considérées comme biens privés les tavernes municipales."

Il est donc en droit de refuser toute personne appartenant à la Prévôté ou bien à n'importe quel parti politique. Là où le bas blesse dirons nous c'est sur l'emploi du terme "procureur". J'aimerais ainsi relativiser les propos de mon Seigneur des Lances, d'une part il ne précise en aucun cas qu'il s'agit du Procureur du Lyonnais Dauphiné, donc absolument pas à Messire Oiselier.

D'autre part, je compte vous rappeler les faits, et surtout le contexte qui n'est absolument pas dévoilé par notre Procureur. En effet, mon soldat a craqué, et il l'a reconnu, sous le harcèlement constant et quotidien d'une certaine personne en procès pour ces vrais faits. S'en sont suivies de nombreuses discussions dans lesquelles beaucoup de choses lui ont été demandées, dont le fait d'ignorer cette personne qui le harcelait.

J'aimerais aussi rappeler, puisqu'il est question de politique en grande partie dans cette accusation, que Messire le Procureur porte sur lui l'appartenance au parti politique GONES, tout comme la personne qui harcelait mon soldat qui lui aussi était GONES. Le parallèlisme peut se faire aisément et d'autant plus lorsque nous entendons le Procureur s'exprimer dans les différents lieux concernant cette affaire.

Je citerai alors pour conclure cet autre article du Coutumier :

"o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d'user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction."

Il est possible, sans dire que ce soit le cas, que notre Procureur, bien qu'homme d'Église, se soit laissé entrainer par les idéaux politique de son parti et ait profité de sa place ducale afin d'apporter une certaine protection à son collègue, et ce malgré plusieurs plaintes et demandes qui lui ont été faites plusieurs jours auparavant ce procès.

Nous, Geoffroy de la Chambre, Capitaine de l'ost du Lyonnais Dauphiné, tenons à faire savoir à Madame le Juge que nous plaçons notre entière confiance en notre soldat qu'est le Seigneur des Lances Akaryne. Il mène à bien beaucoup de missions de défense pour sa ville ainsi que pour le Duché. C'est en soldat exemplaire qu'il se présente à vous aujourd'hui. Nous continuons également de douter de la véracité de ces accusations, bien vides à mon sens... L'utilisation d'un simple mot qui peut être dû à une incompréhension, ou tout simplement une erreur faite par le page qui a effectué ces gravures sur la pancarte de cette taverne...

Je ne reviendrai pas sur mes opinions concernant ce procès, ressemblant plus à une vengeance qu'autre chose, et ne diffamerai donc point sur le possible abus de pouvoir malgré lui de notre Procureur.

J'espère Madame le Juge que vous serez réceptive au contexte ainsi qu'aux efforts qu'a fait le Seigneur des Lances Akaryne dans le verdict qui ne devrait être, selon moi, que la relaxe.

Votre Honneur, Messire le Procureur, je vous remercie de m'avoir écouté jusqu'au bout.

*Il les salua d'un nouveau signe de la tête puis alla s'asseoir dans la salle pour attendre le verdict.*

bonjour a tous et a toute,
En passant en taverne le 25 novembre, je me suis vu invité a sortir, et a regarder une affiche a l'entrée.
Sur icelle était affiché : Suite a la demande du procureur, tout membre des Gones et de la prévôté ne sont pas les bienvenus en ces lieux.
J'aurrais bien voulu m'en prendre au procureur et lui demander les raisons de cette interdictions, mais c'était moi et je n'avais aucune mémoire de cette évenement.
Mais revenons au début de cette histoire, on m'a demander de mettre en accusation messire Ghell, et je m'y suis refuser.
Pourquoi, il n'y avait pas de dossier de la prévoté puisque ces agents sont des vendus a parti pris qui avaient jugé qu'il n'y avait pas eut vol puisque les marchandises avait été aussitot restituées.
La seule chose qui était a juger était un différent entre deux personnes, qui a ce que l'on m'a dit empoisonne tout une ville.
Mais je reconnais avoir eut des pressions, pour pousser au pilori messire Ghell, et ce en ayant qu'une partie tronquée de la vérité, ce qui ne me satisfesait pas de part la complexité soujascente de cette affaire.
J'avais même proposé l'organisation d'une table ronde, permettant de régler a l'amiable les différents entre ces hommes et leurs proches, mais certaines personnes assoiffées de sang cherchaient plus une mise a mort.
Nous avons donc sommé Messire Ghell de cesser de persécuté son concitoyen, celui ci nous a certifié que les torts étaient partagés.
Et de passage a Valence, nous avons voulu constater l'envergure du problême.
En effet nous avons vu, messire Ghell qui par sa présence indisposait son concurrent, je lui ais demandé de sortir, quand il fut dehors j'ais demandé pourquoi messire Akaryne ne l'avait point fait sortir. Et lui ais demandé de ne plus laissé entrer messire Ghell et sa compagne, pour pouvoir être tranquille.
Puis ais suivit, messire Ghell, pour le sermonner une nouvelle fois. Celui-ci m'a dit que l'aveil c'était son concurrent qui avait passé une partie de la soirée en sa taverne.
Je lui ais interdit de passer en la taverne de son concurrent.
En bref j'ais dit a messire Akaryne qu'il était libre de recevoir qui il voulait, mais certainement pas que moi j'interdisais l'accés de sa taverne aux Gones ou a la prévoté.
Si la plainte a été posée, ce n'est au nom de l'oiselier mais au nom de la justice. Nous ne pouvons tolérer que certains placardent des avis au nom du procureur sans son aval.
Si tous s'amusent a pondre des décrêts au nom du procureur, alors le chaos regnera en notre Duché.

*Mily était assisse derrière son bureau pour l'un de ses derniers jugements. Et celui ci n'était pas des plus plaisant. Aucun procès ne l'étant, mais celui-ci bien moins encore, au vu des protagonistes mit en cause. Elle, y compris.

Elle devait bien peser ses mots, les élections proches et cette affaire ayant déjà fait allusion aux politiques. Mais ce n'était pas Mily ce jour présente à la cour, mais Milyena Méricourt la Juge. Elle se trouvait face à tous et c'était avec justice, âme et conscience qu'elle prit la parole, les regardants tous.*

Je démarrerais ce procès, différemment que d'autres, ce jour. En disant, que ce procès n'est pas des plus plaisants. Certes aucun ne l'étant, mais celui-ci, peut-être moins encore.

Sieur Akarine, Le Procureur, le Capitaine et moi même étant soldats. Monseigneur l'Oiselier, Procureur de par son appartenance politique, n'étant autre que le parti Gones, parti de la personne avec qui vous avez griefs. Quand à moi, Juge, donc acteur de la Justice qui se trouve accusatrice, ancienne Gones et membre du parti politique du Capitaine.

Tout ceci pour souligner, que tout comme le Procureur adjoint la souligné. D'aucun n'oublient, que ceci n'est en aucun cas un procès où la politique y trouve place.


*Elle posa à présent son regard sur l'accusé*

Mais un procès à votre encontre, pour avoir usé de fausse déclaration au nom du Procureur, afin de justifier l'interdiction d'accès en votre taverne, pour les membres d'un parti politique et d'une institution ducale.

*Après un bref silence elle reprit la parole et débuta l'énoncée du jugement*

A présent débutons.

Nous Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons en ce jour du 15 décembre 1458, rendre le jugement dans le procès opposant Sieur Akaryne au Procureur du Lyonnais-Dauphiné... Sieur Akarine, vous êtes jugé ce jour, pour vous être rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, selon l'article,

Citation:
article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Et cela pour les faits énoncé plus tôt. Les peines encourues étant.

Citation:
VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle


Nous pensons, que oui, l’accusé, par lassitude ou sous l’emprise de la colère, a usé d’une grande maladresse, ne pesant pas l'importance des mots employés dans cette annonce et le reconnaissons coupable, le condamnant à verser 1 écus symbolique d'amende, ainsi qu'un démenti public sur le fait que cette annonce a été dictée à la demande de la justice, suivie d'excuses envers le Procureur l'Oiselier pour avoir usé de son nom.

Justice est rendue

*Elle frappa le marteau sur le bureau et se leva. Elle salua d'un signe de tête chacun et quitta la salle.*