En ce jour du 15 Octobre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre de messire Trystan.kerloch.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458 qui vous imposait, je cite:

Nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à dédommager votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice (http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine. De plus, étant donné vos crimes à répétition, sans compter que vous semblez particulièrement les apprécier, nous vous condamnons à la peine exceptionnelle de dix jours dans les prisons ducales. Etant donné que votre bourse semble bien remplie, nous vous donnons sept jours, à compter de votre sortie des cachots pour verser 2000 écus sur la somme que vous devez, vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.



Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Rendre l'argent, moi ? Que nenni ! Ce messire ne reverra pas ses écus.

Vu que vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458 qui vous imposait, je cite:

Nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à dédommager votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice (http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine. De plus, étant donné vos crimes à répétition, sans compter que vous semblez particulièrement les apprécier, nous vous condamnons à la peine exceptionnelle de dix jours dans les prisons ducales. Etant donné que votre bourse semble bien remplie, nous vous donnons sept jours, à compter de votre sortie des cachots pour verser 2000 écus sur la somme que vous devez, vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.


Attendu que Messire Trystan.kerloch est accusé de ne pas avoir obtempéré suite a une décision de justice.

Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Oiselier Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, La loi est la loi, même si elle peut être dure. Nul n'est d'ailleurs censé l'ignorer et encore moin de sciemment la bafouer.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison pour qu'il puisse en prendre conscience assortie d’une amende de 100 écus à l’encontre de Trystan.kerloch en plus de la peine précédente.

Que justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense
"Attendu que le prévenu ne s'est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé."

PARDON ??? Je me suis présenté au tribunal dès la réception du courrier m'informant de ma mise en acquisition ! Il y a erreur, messire. Accusez-moi de choses vraies, je le conçois fort bien, mais ne m'accusez pas de choses fausses.

Quant à payer quoi que ce soit, cela ne sera pas fait.

Aude entra lentement dans le tribunal, impressionnée par la solennité de l'endroit. Trystan se tenait là, l'air impénétrable, et elle lui accorda un signe de tête. Elle s'avança à la barre et commença d'une voix douce :

"Mesdames, Messires les jurés... je vous souhaite le bonjour. J'ai reçu ce matin une convocation en tant que témoin de messire Trystan."

Elle jeta un bref coup d'oeil au voleur, inspira, et continua : "En vérité, j'ignore ce que messire Trystan attend de moi, puisqu'il a lui-même avoué sa faute. Cependant, je puis constater que le témoin appelé par l'accusation il y a dix jours ne s'est toujours pas présenté, alors qu'il devait le faire dans les deux jours suivant la parole de messire Trystan. Celui-ci, j'en suis témoin, avait donné sa plaidoirie dès l'ouverture du procès. Or, le témoin de l'accusation ne s'est toujours pas présenté, et - je l'ai vérifié - n'est absolument pas en retraite. Dame Bounette fait donc preuve d'un total irrespect envers la justice, puisqu'elle ne daigne pas se présenter à un procès auquel elle est convoquée et dans lequel elle est impliquée. Il y a là une grande négligence, et sans doute un désintérêt total au sujet de ce procès. Notons que Messire Trystan s'est présenté de bonne foi dès l'ouverture du procès, et n'a nullement cherché à compliquer le travail des juges en se cachant, en mentant ou en trichant. Son comportement est donc tout à son honneur, et, de lui ou du témoin de l'accusation, on peut se demander lequel des deux est le plus respectueux du fonctionnement judiciaire."

Aude recula, rougissant presque de son audace, et laissa la parole. Elle jeta un bref coup d'oeil autour d'elle : toujours de témoin de l'accusation en vue. Ha!

*Arrivant au tribunal ce jour, Milyena venait rendre son verdict dans l'affaire concernant le non respect de jugement du sieur Trystan.kerloch. La juge prit donc place et regarda l'ensemble des personnes lui faisant face. Plus précisément l'accusé lorsqu'elle énonça le jugement et verdict.*

Citation:
Nous Milyena Méricourt, au nom du Gouverneur Thiberian Baccard et de son peuple, juge en ce jour du 11 décembre 1458, messire Trystan.kerloch., accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458.


Attendu que Messire Trystan.kerloch est accusé de ne pas avoir obtempéré suite a une décision de justice.

Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Nous Milyena méricourt, vous reconnaissons coupable et vous condamnons avec fermeté. Cela pour que vous puissiez prendre conscience, que la loi est la loi, même si elle peut être dure. Et que nul n'est censé l'ignorer et encore moins sciemment la bafouer.

Nous réclamons donc une peine de 3 jours de prison, assortie d’une amende de 1 écus symbolique et 100 écus supplémentaire de dédommagement pour le duché. S'ajoutant à la peine précédente étant, le dédommagement de votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice,dont voici l'adresse:

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

A compter de votre sortie des cachots vous disposerez de sept jours pour verser 100 écus dut au duché. Vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 2900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.

Vous repasserez ensuite à nouveau en salle publique de justice y apporter la preuve de l'application de votre peine.

Justice est rendue.


*Le juge frappa le bureau de son marteau et ce demandait si cet homme allait enfin un jour prendre conscience de la gravité de ces actes et cesser de profiter de pauvres gens se donnant du mal pour parvenir à se nourrir et se loger. Ainsi que cesser de se moquer des lois et de la justice.*