Procès ayant opposé Anton_voyl au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Anton_voyl était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : dameisabeau
Nom du juge : _geoffroy_
Date du verdict : 15/04/1459
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du 20 Mars 1459,
Nous, Dame Isabeau De hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l’encontre du sieur Anton_voyl
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 19 Mars 1459 , avec l'aide d'une complice, le sieur Nascar sur le lieu dit de Sainte Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 559 écus, ainsi que 5 pains , une charette et 100 sacs de farine, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
En circonstances aggravantes, nous rajouterons les reventes illégales de ces produits illicites selon les preuves sous citées.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img718.imageshack.us/img718/8998/affairenascar.jpg
http://img196.imageshack.us/img196/6148/farines.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur, vous voici à devoir trancher sur la culpabilité du deuxième comparse dans cette affaire de brigandage, ö combien contestée.
En premier lieu qu il soit entendu qu une conciliation de dédommagement à la victime a été engagée auprès du prévenu, et que celui-ci en a repoussé l’offre.
Par ailleurs, une question a été soulevée par la défense, visant à discréditer la victime.
A savoir que cet honnête marchand ne pouvait lui-même transporter autant de marchandises.
C’est pourquoi, je joins au dossier à charge, les résultats de la contre enquête demandée.
Citation :
*Je viens expliquer comment j ai pu me retrouver en plein milieu de montbrisson et lyon autant chargé.
Tout simplement je faisais partie d'un groupe au départ de montbrisson, croyant que je resterais en son sein jusqu'à lyon mais arrivé sur le noeud entre les 2 villes, surprise : je n en faisait plus partie, et me retrouvais ainsi immobilisé par mon chargement. Le temps que des amis viennent me chercher, je me suis fait racketter.*
Dires que l accusation soutient, car en toute logique, si la victime n’a pas la force de traîner autant de marchandises, ce qui est concevable, cela prouve bien que pour se retrouver ainsi en pleine campagne, il n’a pu y arriver seul, et que la description du butin dérobé ne peut être contestée.
Alors j’affirme, oui , que le sieur Anton_voyl et sa complice ont bien détroussé cet homme.
Certes, ils n ont eu eux même d autre alternative que de jeter en pleine campagne, une partie des marchandises, qui n’a jamais été retrouvée depuis.
Cependant, cela n’enlève en rien au fait qu’ils aient volé tout ce que cet homme possédait et se soient partagés une somme restant rondelette et que , au vu du témoignage de la mairesse, les marchandises qu’ils ont pu porter, ont été saisis sur le marché de Lyon.
Il s’agit donc d une double infraction, je demanderai donc que soit retenu des circonstances aggravantes au même titre que la dame Wess, pour récidive.
Unis dans le vol, qu’ils le soient dans la peine.
En conséquence, la procure demande que soit perquisitionné l appartement répertorié au cadastre, que possède le sieur Anton_voyl à Lyon et qu’il y soit saisi ses biens pour une valeur de 300 écus avant que de l’enfermer en nos geôles 3 jours afin qu il réfléchisse à la portée de ses actes et décisions.
Pour terminer, je demanderai à ce que soit formulé des excuses envers l'agent de la prévoté, qui s est vu insulter dans l exercice de ses fonctions.
Nan mais c'est proprement hallucinant. l'accusation vient ici étaler son manque de certitudes et à quel point son enquête a été baclée.
D'un coup la version de l'accusation change, il ne serait plus question de 1 personnes mais de trois. Et ou sont ils donc ces deux autres personnes qiu accompagnaient la prétendue victime?
LA procure croit sur parole Nascar et ne prend même pas la peine de vérifier ses dires. Ou sont donc ces personnes pour appuyer la version de Nascar?? Elles n'existent tout simplement pas. C'est un affabulateur et il manipule la procureur !
A moins... a moins que cela ne soit de la sorcellerie, regardez un peu cet Homme, il semble possédé par le démon... peut être réussit il à éthérer les sacs de farine, à leur enlever leur poids par quelque magie noire?
Le sieur Nascar se leva et déclara à haute et intelligible voix :
"Le sieur Anton_Voyl accompagné de dame Wess m'a racketté, me volant 100 sacs de farine, 5 miches de pain, une charrette et plus de 559 écus. Je porte donc plainte et espère de tout coeur que justice sera faite. Je tiens à préciser que le sieur Anton_Voyl a reconnu ses actes ainsi que la marchandise qu'il a volée."
Le sieur Nascar se rassit et attendit la suite du procès.
*A l'appel de son nom la jeune femme se leva et alla rejoindre la barre.
Etait ce en temps que bourgmestre ou lieutenant de Lyon qu'on l'avait convoquée, elle ne le savait point. Mais s'étant occupée de la plainte du sieur Nascar et ayant suivi le dossier pour escroquerie du sieur Anton_voyl, elle avait de quoi soutenir ces accusations.
Après avoir salué la cour, elle déclara haut et fort, regardant tour à tour, l'accusé, le Procureur puis le juge.*
Dans la journée du 18 mars une missive me fut envoyée par le sieur Nascar, celle ci m'informait qu'il avait été victime d'une embuscade sur le lieu dit de Sainte Foy et alors que je préparais le dossier pour ce fait le lendemain du haut de la tour de guet je vis cet homme et sa comparse franchir les portes de la cité.
J'ordonnais donc au garde Jeromus de surveiller de très près le marché me doutant que ces brigands allaient essayer de revendre leur butin, ce qui n'a pas tardé.
Le garde alors s'étant saisi d'une partie des marchandises de ces malfrats leur ordonna de les retirer illico et de racheter ce qui leur avait saisi. Pour toute réponse il reçut un courrier d'injures lui disant qu'il pouvait se les...enfin je vous passerais les mots orduriers...
Mais! non satisfait de maltraiter un garde de la prévôté, refusant la médiation qui lui était proposée depuis le jour de l'arrivée des ces malfrats, de grosses quantités de sacs de farine ont été vendues à la mairie.
J'ai donc de grosses présomptions sur l'identité de ce revendeur, puisque sachant que le marché était sous haute surveillance qui donc autre que ce triste sire aurait eu intérêt à agir de la sorte.
*Un dernier regard noir sur l'accusé puis saluant de nouveau la cour Colombine d'Albon retourna à sa place.*
Encore vous ?!?
Le Tyran ne fut pas étonné de revoir cette vile personne se retrouver une nouvelle fois face à lui... Et en plus il osait même recommencer à brigander sur leurs terres... C'est qu'il ne manquait pas de toupet en tout cas celui ci... Il écouta tout de même les différentes plaidoiries, comme d'habitude, les preuves irréfutables et un brigand reconnu qui se défendait sur la forme et non le contenu... Il soupira quelque peu et prit la parole une fois qu'il eut terminé.
Nous, Geoffroy de Fairdowns, avons bien entendu les différentes plaidoiries et allons rendre nostre verdict.
Nous jugeons Sieur Anton Voyl coupable de brigandage, de multirécidivisme ainsi que de devenir en ces temps troubles, une menace certaine pour nostre duché.
Nous imposons donc à Sieur Anton Voyl la bastonnade par nostre bourrel jusqu'à perte de connaissance ou handicap sérieux d'un de ses membres.
Il frappa son bureau de trois coups de marteau puis fit signe aux gardes de se saisir de l'accusé avant de partir.
Le prévenu a été condamné à la peine capitale