En ce jour du 11 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Dylan02

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 26 Mai 1456, 10 steres de bois a 15.95 ecus puis vous avez récidivé les jours suivants en dépits des mises en gardes faites par l’agent de la marechaussée.

En voici la preuve.
http://nsm01.casimages.com/img/2008/05/26//080526114651292142119511.png
http://www.casimages.com/
http://nsa02.casimages.com/img/2008/06/02/0806020806033522084.png

Or, ces prix de vente sont supérieurs a ceux déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Kederick se presenta a la barre, et deroula son parchemin puis declara ceremonieusement *

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Dylan02 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie

Attendu que la prevenu n’a daigné se présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé pour rendre compte personnellement de son comportement.

Entendu le Temoignage Sergent de Briançon sur l’activité delictueuse du prevenu et plus particulieremnt ses recidives multiples a Lyon..

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni a la convocation de la Cour, sieur Dylan02 ci devant nommé nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Attendu que l’accusé a renouvelé ses actes d’escroquerie et que par là même, fait preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cet homme malhonnete afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 70 écus à l’encontre de Messire Dylan02.

*Kederick se rassit attendant l’audience suivante*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
lion arriva a la barre en souriant.
bonjour votre honneur , messire le procureur
je suis devant aujourd hui afin de parler de dylan02 pour son d escroquerie.
en date du 26 mais 1456 dylan avaient mis en vente 22 stere de bois a 15.95 écu. apres plusieur envoie de courrier médiation , il y a enfin enlever 10 stere bois que j avais laisser et il m a racheter une seule stére de bois.mais depuis il a quitté briançon pour embrun ou il multiplie les cas d escroquerie que j ai appris auprès du lieutenant felrin ( ouverture de taverne , vente au dessus du seuil dans le duché...). je vous demande une peine examplaire a son encontre

*la juge regarda la place vide encore...*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves et les témoignages apportés par messire Lion20031110
Attendu que vous avez bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que le prévenu ne se soit pas déplacé devant la cour, et que cela commence a bien faire ces gens qui se moquent de la justice...

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie.
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 70 écus

Affaire close tel en est décidé!!

Garde allez vous chercher l'amende chez le coupable

Faict a Lyon le 20 juin 1456