Procès ayant opposé Longjohncolombo au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Longjohncolombo était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : dameisabeau
Nom du juge : _geoffroy_
Date du verdict : 02/04/1459
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
En ce jour du 19 Février 1459,
Nous,Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l’encontre de dame Longjohncolombo
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
La mairie de Montelimar vous accuse de ne pas vous être acquittée de vos impôts correspondant à la période de Mars 1458 à ce jour et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.
Voici pour preuve, le relevé de votre feuille d'imposition
http://img192.imageshack.us/img192/1526/image22qy.png
vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur, que rajouter à la suite de ce grand silence, si ce n est que la prévenue se joue de la justice.
A moins qu'elle n ait de grandes choses à se faire pardonner pour ainsi faire retraite au couvent si souvent.
Néanmoins, ne nous y trompons point, elle a eu tout le temps nécessaire pour accepter la conciliation que la procure lui a proposée, conciliation qui consistait à établir un échéancier au vu des sommes importantes dues, un remboursement des majorations en contre partie de sa bonne volonté à effectuer le premier règlement.
Bien que la prévenue ait été aperçue en ville les 6,10,19,22,25 Février ainsi que le 7 mars, elle na pas jugé bon ni de nous en faire réponse ni de se présenter en ce tribunal.
Régler ses impôts est le devoir de tous, que cela nous plaise ou pas, chacun est tenu de participer à l effort collectif, ne pas les régler représentant une charge supplémentaire pour la ville qui en effectue l avance, nous ne pouvons tolérer un tel mépris envers nos institutions.
En conséquence la procure requiert l arrestation de cette escroc et son enfermement dans nos geoles pour 6 jours
Néanmoins, si nous ne demandons pas une amende, c'est pour permettre à ce qu elle puisse faire face à ses responsabilités en s acquittant , comme toute honnête personne, des dits impots.
Que justice suive son cours.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
S'inclinant devant la procureur et le juge après s'être avance devant eux, Hiboupreufen, quelque peu intimide par le lieu et la circonstance de sa présence s'éclaircit la voix avant de commencer:
"Votre honneur, j'ai été, en tant que garde de la prévôté de Montélimar, conduit a me saisir du cas de Longjohncolombo, habitant dudit village, pour non paiement de ses impôts.
A cette epoque, c'est à dire le 6 février, le sieur venait de sortir de retraite, permettant qu'on lui envoie avec bon espoir d'etre lu un courrier lui demandant le reglement de ses retards.
Ce premier courrier reste sans réponse, un second courrier lui fût envoyé le 12 février deux jours après sa nouvelle sortie de retraite, informant l'accuse qu'en l'absence de réponse et de règlement, son dossier serait expédie le lendemain a la procure.
Pour réponse, j'obtins d'elle la liste de ses impôts dus, liste bien longue qui incluaient notamment ceux de la commune d'Uzes en Languedoc...
Pensant la a un signe que l'accuse comptait régler ses impayés, je lui proposais de mettre son dossier en attente le temps qu'elle puisse le faire, a condition qu'elle commence rapidement a verser les sommes dues.
La dernière fois que j'ai reçu des nouvelles de Lonngjohncolombo, c'était pour me répondre qu'elle devait plusieurs milliers d'ecus, preuve qu'elle était bien consciente de ses infractions, sans manifester aucunement et a aucun moment son souhait de se régulariser auprès de la mairie, ce qu'elle n'a d'ailleurs pas fait depuis.
Voilà, votre honneur, ce que je puis dire de cette affaire."
Sur ce, le témoin alla se rassoir.
*Le Juge écouta les différents réquisitoires de l'accusation, sa chère Procureur travaillant pour deux, voire même trois puisque la défense ne daignait pas vouloir arriver... Qu'importe, les faits étaient là, cet individu ne semblait pas vouloir s'acquitter de ses impôts, et s'amusait à jouer de cela avec ses entrées et sorties de retraite spirituelle... Lorsqu'elle eut terminé, le Juge se redressa et clama.*
Bien... En nostre qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné, nous, Geoffroy de Fairdowns, reconnaissons Sieur Long John Colombo coupable d'escroquerie. Nous requérons à son encontre une peine d'emprisonnement de 6 jours fermes, et nous réitérons nostre demande et exigeons que la totalité de ses impôts soient acquittés dans les deux mois qui suivront ce verdict ! Prenez garde messire à ne point trop frôler avec la sorcellerie à apparaitre et disparaitre à votre guise...
*Il frappa le bureau de trois coups de marteau puis s'éclipsa.*
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : + Paiement de la totalité de ses impôts dans les deux mois suivant le verdict