En ce jour du 16 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy De La Chambre, à l’encontre du sieur Trystan alias Trystan.Kerloch

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 6 Mars 1459 messire Tombetouts sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 4 écus, ainsi que 70 sacs de maïs comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img687.imageshack.us/img687/3223/36184307.jpg

La cour notera que dans cete affaire, l'accusation plaidera la multi récidive

L'article de loi faisant foi:

VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Trystan fit parvenir un pigeon au tribunal :

''Mes respects, votre Honneur.

Je crains être dans l'obligation d'accuser votre victime de sorcellerie, car je ne donne jamais mon nom aux personnes croisées sur la route et je n'ai jamais eu l'occasion de croiser ce messire en ville. Il n'a donc pas pu me voir. J'exige une enquête sur son compte : il est impossible qu'il connaisse mon nom ni qu'il ait reconnu mon visage puisqu'il ne m'a jamais revu. Sans doute a-t-il lu dans mes pensées : voilà bien la preuve qu'il connaît des tours de sorcier !!

Respectueusement,

Trystan''

[HRP : il me semblait qu'on ne pouvait intenter à un même personnage deux procès en même temps pour des faits semblables... or Trystan. est déjà en procès pour brigandage.]

Voila une affaire qui allait être vite expédiée.
Elle travaillait pour la procure , pour faire respecter les lois, tenter de ramener à la raison les brebis égarées, et certes pas pour le seul plaisir de voir les accusés condamnés à tout prix.

Votre honneur,

Nous avons beaucoup patienté et j'ai même reporté mon réquisitoire plusieurs fois, le plaignant étant parti faire retraite, mais ne saurais contrevenir à la logique de la procédure.

attendu que le plaignant n'était pas disponible pour venir témoigner dans un délai raisonnable
Attendu que sa seule plainte ne peut être retenue comme élément à charge suffisant pour prouver la culpabilité du prévenu.
L'accusation, abandonne les poursuites à l'encontre du sieur trystan.

Que justice s'accomplisse.

Voyez que la personne qui m'accuse n'ose même pas se présenter au tribunal... alors que me voici devant vous. Je n'ai rien à dire pour ma défense à part ce que j'ai déjà dit : cette personne n'a eu aucune occasion de me voir et ne saurait donc point reconnaître son agresseur en ma personne.

Ce premier du mois de mai 1458, Nous Guillem de Fontvell, Juge, ayant pris note que l'accusation abandonnait les poursuites à l'encontre du sieur trystan, prononçons la relaxe pure et simple de l'accusé