En ce jour du 16 Avril 1459,

Nous, dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge geoffroy De la chambre, à l’encontre de Leon_Blak

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir pénétré sans laisser passer, en Lyonnais Dauphiné, malgré l'état de siége

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours



-Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

C'est quoi cette histoire d'bain de siège ?

j'pige rien à vot'salade, j'vais m'coucher

La procureur s'avança à la barre pour le début d'une longue série de réquisitoires, un peu trop longue à son goût.

Sieur, au risque de vous décevoir, le duché ne vous offre pas une entrée aux bains publics et encore moins un bain de siège.

*lui colle la feuille sous les yeux et monte la voix, peut être , ce pauvre homme est t il sourd aprés tout et n'a pas compris*

Vous êtes entré en Dauphiné le 15 Avril, malgré la fermeture des frontières. de la veille, trompant la vigilence de nos douaniers et vous n'avez pas demandé de laisser passer.

* se retourne vers le greffier*

a t on quelque part, un cornet pour se faire entendre?

Vous êtes donc illégalement sur nos terres depuis 3 jours maintenant.

VOUS COMPRENEZ ?

Votre honneur, je renonce! de toute évidence, cet homme ne sait ni lire, et de surcroit semble sourd. QU ON LUI EXPLIQUE. DE GRACE!

Néanmoins, malgré cette incompréhension évidente, il a contrevenu à nos lois, et la procure requiert, à défaut de bain de siège, un séjour en nos geoles, tout frais payés, de deux jours.

La personne intéressée ne c'est pas manifestée.

*Héloïse était prete, c'est partie, premiere salle, elle respira un bon coup et salua le juge de la tete ainsi que la procure et l'accusé.*

- Bonjour à tous, Je suis Héloïse du Val d'Haine, Prévôt des Maréchaux ce mandat-ci.

Le 15 Avril, La lieutenante de Lyon a annoncer l'entrée dans la ville de ce sire. Cependant aucune demande de laisser passer n'a été fait alors que nos frontières étaient fermés depuis la veille!

Nous avons donc été contraintes de monter un dossier pour Troubles à l'Ordre Public envers la dite dame.

*Héloïse se tu, salua l'assemblé et alla dans l'autre salle.

Nous, Guillem de Fontvell, Vu l�article-III.3.c.i
attendu que l'accusé n'a pas fourni preuve suffisante de sa bonne foi, le condamnons à 2 jours de prison et 20 écus d'amende