Procès ayant opposé Antalya au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Antalya était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : dameisabeau
Nom du juge : Fontvell
Date du verdict : 21/04/1459
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
En ce jour du 26 Mars 1459,
Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy De La Chambre, à l’encontre de la dame Antalya
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusée, d avoir, à l’aide d’un complice, agressé le 21 Mars 1459 dame Tirya sur le lieu dit de Dieulefit . entre Die et Montelimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse de l’avoir rouée de coups avant de la dépouiller de ses biens, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img69.imageshack.us/img69/215/racketh.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne c'est pas manifestée.
Les affaires se succédaient aujourd’hui, à y perdre son latin ; mais ce nom-là , lui était bien connu et résonnait désagréablement à ses oreilles.
Votre honneur, je serai aussi brève que l’accusée qui n’a daignée se présenter devant nous.
Quoique nous la comprenions un peu, vu son impressionnante activité entre nos frontières .le temps doit lui manquer.
C’est pourquoi je vous prie, votre honneur, en l’absence de partie défenderesse, de regarder cette nouvelle victime qui porte encore sur elle les stigmates de sa violente agression et de lui rendre tout simplement justice.
L’accusation requiert à l’encontre de la dame Antalya, une peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus
La personne intéressée ne c'est pas manifestée.
**Tirya s'avança à la barre pour témoigner dans le cadre du procès pour trouble à l'ordre public de Antalya et Alonzo.
Elle reconnu rapidement les personnes qui l'avaient agressé.**
L'affaire qui nous réunit aujourd'hui est simple. Une femme, Tournaisienne en voyage chez vous, a eut l'audace de se promener seule pour visiter les environs.
Pour vous compter les faits, cet homme m'a surpris seule sur les routes et en a profité pour m'obliger à céder tous mes biens. Bien évidemment, j'ai refusé, ayant gagné mon argent et ma viande à la sueur de mon front. Sa compagne l'aida à me dérober tous mes biens sans exception ; ils m'ont bousculé et rué de coups. Avant qu'ils ne s'enfuient, je pus entendre leurs noms. Et c'est grâce à ça que je suis ici aujourd'hui. C'est presque à moitié morte que j'arrivai à Montélimar
Voilà mon histoire.
Est-ce bien comme cela que nous devons envisager l'avenir sur les routes du Duché du Lyonnais Dauphiné Votre Honneur ?
Qu'apprenons-nous de ces deux tristes personnes ?
** Regarde les deux accusés assis sur leur banc.**
Vous n'avez pas hésité à user force et ruse pour vous en prendre à une honnête femme. Un acte lâche et illégal.
Voilà tout ce que je retiens.
Nous Guillem de Fontvell, Juge,
Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Attendu que l'accusée fait preuve de son plus profond mépris pour la Justice en ne daignant point comparaitre, nous ne pouvons qu'accéder à la demande l'Accusation
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme