En ce jour du 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Fontvell à l'encontre du sieur Vanhelsin.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé(e) d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 18 au 19 avril 1459

En voici la preuve !!

http://i24.servimg.com/u/f24/15/04/28/89/anj_ev10.jpg

Vu l'article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

A mort la reine!!!!!!!!!!!

Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que le sieur Vanhelsin est accusé d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Vienne et que, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trahison.

Attendu que l'accusé à prit nos agents de la prévôté pour des sots alors qu'il est de notoriété publique que chaque arrivant est enregistré sur les registres municipaux chaque jour que Dieu fait et qu'il était ainsi aisé de le retrouver après son identification physique lors de la révolte.

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé mais qui, en lieu et place, à insulté la souveraine du Royaume de France et suzeraine du duché du Lyonnais-Dauphiné sans même tenter de se défendre si peu que ce fut.

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons votre honneur, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, votre Honneur. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison assortie de travaux d’intérêt public de 3 jours à la mine et j'ajouterais même une amende de 20 écus pour outrage à la Reyne.

Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Il parait que j'ai beaucoup d'humour...mais ma tolérance s'arrête à l'inacceptable.
En vous moquant de la Cour, vous l'outragez, n'attendez donc de ma part aucune clémence mais plutôt à un autre procès pour cet outrage.

Ce troisième jour de mai 1458, nous, Guillem de Fontvell, Juge,
Vu l'article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
Attendu que des preuves irréfutables de la culpabilité de l'accusé ont été fournies,
Attendu que l'accusé a, de plus, proféré des menaces envers notre Souveraine,
Donnons droit à l'accusation et condamnons le prévenu à 3 jours de prisons assortis de 3 jours de travail à lamine dont il devra fournir la preuve ainsi que d'une amende de 20 écus.
Affaire suivante !!!