Procès ayant opposé Anton_voyl au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Anton_voyl était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : dameisabeau
Nom du juge : Fontvell
Date du verdict : 29/04/1459
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 15 Avril 1459,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge geoffroy De La chambre, à l’encontre du sieur Anton_Voyl
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 13 Avril 1459 la dame Chipette et le sieur Fatbaz sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 30 écus, ainsi que 5 miches de pains comme en atteste le depot de plainte des victimes
La cour notera que dans cette affaire,l'accusation plaidera la récidive.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img4.hostingpics.net/pics/653087ScreenShot.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=1104140105426399.jpg
La cour notera que dans cete affaire, l'accusation plaidera la multi récidive
L'article de loi faisant foi:
VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Bah euh... franchement je viens de me faire bastonner méchamment par vot Bourrel et il m'a mis un coup sur eul crâne. J'ai pas les idées très claires, ptêt ben qu'oui ou ptêt be qu'non. quoiqu'il en soit je sais pas si ça sert à grand chose que je plaide quoi que ce soit.
En plus pour trois fois rien? 5 miches et 30 écus?
Anton ouvre sa bourse, en sort 60 écus et les lance en direction des plaignants.
Tenez, voilà vos misérables écus ah... et aussi un petit bonus en prime.
Anton baisse ses braies et se met à pisser droit devant lui contre la Barre en rigolant tout en regardant sa co accusée
Ehhh Ma Wess.. tu peux pas en faire autant hein !
*Après l annonce de son réquisitoire à l’encontre de sa comparse, c’était au tour d’Anton_voyl .
Un nom qui revenait souvent ces temps ci.
La dame De Hauterives se gardant bien, comme à l acoutumée , de s’appuyer à la barre, se contente de longer les premiers rangs tout en requérant.*
Votre honneur, il est à croire que le sieur Anton_voyl cherche à atteindre la mauvaise popularité de sa comparse.
Voici un homme qui revendique sans cesse la cause brigande, à l entendre, il ne devrait pas y avoir de représailles et la justice même ne devrait pas exister pour protéger les honnêtes gens.
*Se tourne vers l’accusé*
Vous seriez né ne serait ce que 50 ans plus tôt, vous auriez déjà été pendu , lapidé ou privé de ses attributs dont vous êtes si prompt à montrer et ceci sans autre forme de procès.
Estimez-vous encore heureux de l’opportunité que vous offre aujourd hui la justice , de vous défendre, mon sieur.
Droit à la défense, votre honneur, qu il a employé à très mauvais escient.
A croire que la bastonnade du bourrel n’a pas suffi à lui faire entendre raison.
Voyez donc le mépris qu il affiche envers cette cour.
Ceci est inacceptable !
Alors soit, puisqu il provoque ainsi la partie plaignante en lui lançant des pièces au visage, qu on ramasse ce trois fois rien qui je suis sure ne lui fera pas défaut.
Puisqu il bafoue ainsi les fondements mêmes de nos institutions, qu il soit confié de nouveau aux mains du bourrel afin qu il soit torturé pour son audace.
Je requiers donc:
Une amende de 60 écus
Qu'il porte à jamais dans ses chairs la marque au fer rouge de la honte .
Que justice soit faite
le fondement des institutions? Mwouahahah ! Faudrait retirer le manche à balai qui y est enfiché.
Chuis ptêt un ptit vieux mais pas si sénile que ça !
Mais d'où donc la procureur sort elle que je plaide la cause brigande et que je considère que la justice ne devrait pas poursuirve?
Pas du tout, je conçois tout à fait que la justice se doit de protéger les honnêtes gens.
Est ce que vous faites? Vous pensez qu'en poursuivant les brigands vous protégez qui que ce soit?
A-t-on déjà vu ces si honnêtes gens indemnisés d'aucune sorte?
La justice est bien prompt à réclamer des amendes mais jamais elle ne les reverse aux victimes ou prétendues telles.
Vous posez vous la question de l'essence du brigandage. Pourquoi certains, même hors d'age comme moi, brigandent?
Parce que nous y sommes contraints! La pression de la loi que vous faites pesez sur les honnetes gens est inssuportable. il faut dans ce pays une autorisation pour tout. Pour la moindre peccadille commerciale on se retrouve hors la loi.
Ca ressemble à un vrai conte de fée :
fépaci fépaça!
pas le droit de travailler le dimanche et les jours saints, pas le droit de vendre des produits qu'on ne produit pas, pas le droit de vendre en dehors d'une étroite grille de prix etc etc
C'est étouffant!
Franchement, tant qu'à être considéré comme un hors la loi autant que cela soit pour de vraies raisons.
Par ailleurs la justice comme vous dites est bien partiale et accorde systématiquement un crédit indu aux prétendues victimes.
Puisque victime leur parole serait d'or? leur propos insoupçonnables? leur honnêteté garantie?
Jamais la procure ne fait le moindre travail d'enquête et de vérification.
On l'a vu dans le cas Nascar, ses élucubrations m'ont valu une bastonnade des plus revigorantes.
Les déclarations de la victime n'ont pas cessé de varier au cours du proces mais pour autant jamais la procure ne s'est demandé s'il affabulait.
Et là pour 60 écus la procure souhaite me voir de nouveau confié aux soins du bourrel?
Quel est donc le but poursuivi?
Franchement il me smeble que vous luttez avec une grande inefficacité contre les brigands. En réprimant de la sorte vous faites au contraire naitre des vocations !
et puis....brigand brigand... c'est une question de point de vue. Nous sommes finalement un des meilleurs soutien à l'économie chancelante de ce pays.
Les étrangers qui circulent sur notre sol sont aussi des consommateurs, en nous rencontrant on leur offre un séjour en dauphiné. séjour pendant lequel il vont contribuer à faire fonctionner l'économie.
Bon... certes, on va pas non plus me donner une médaille : il faut sauver les apparences.
Je suis d'humeur généreuse, je veux bien offrir le double au prétendues victimes
Bonjour votre honneur,
Je me présente Chipette de Lyon. Je suis venue avec mon compagnon, messire Fatbaz, à Vienne dans l'intention de m'y installer par la suite.En route nous nous sommes fait racketté par deux personnes que je reconnais ici. * montre du doigt l'accusé* Lui et sa complice! Par précaution je n'avais pas grand chose sur moi, juste 10 écus. Mais lors d'un précédent long voyage j'avais déjà eu la mésaventure de tomber sur eux. Aussi aujourd'hui j'ai décidé de porter plainte afin qu'ils soient punis pour leurs méfaits!
Nous Guillem de Fontvell,Juge
Vu l'art VI.3.e.ii du Corpus du lyonnais Dauphiné
Attendu la gravité des faits reprochés à l'accusé
Attendu que celui-ci ne montre la moindre forme de repentir et au contraire profond mépris pour cette Cour
le condamnons à 60 écus d'amende et à être marqué sur la joue, au fer rouge de la lettre "B" comme "Brigand".
Qu'il soit immédiatement conduit à notre maistre bourrel !!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus