Procès ayant opposé Wess au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Wess était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : dameisabeau
Nom du juge : Fontvell
Date du verdict : 29/04/1459
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 15 Avril 1459,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge geoffroy De La chambre, à l’encontre de dame Wess
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 15 Avril 1459 messire Féarano sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img4.hostingpics.net/pics/653087ScreenShot.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Je suis sincèrement désolée pour messire Florian. Quelle mésaventure !
Je suis évidément un peu responsable de ses quelques tracas.
J'espère qu'il me pardonnera, je lui aurais volontiers laissé quelques écus pour qu'il puisse dormir au chaud mais ce monde est si mal fait...
*On prend les mêmes et on recommence pensait la procureur en s avançant à la barre*
Votre honneur, que voila un joli coup pour cette brigande multi récidiviste, et comme il est aisé de s attaquer à deux à un homme seul.
A la décharge de l'accusée, elle a eu au moins la décence cette fois de reconnaitre les faits.
Cependant, nous retiendrons qu elle n a pas eu celle de laisser dans la bourse de sa nouvelle victime, quelques dizaines d écus afin qu il puisse continuer son voyage.
Non, cette femme est bien trop cupide. J imagine même aisément sa fierté quand elle a compté son butin avec son comparse, s'en glorifiant sans nul doute.
Le casier judiciaire de cette femme, son mépris le plus total pour ses victimes, le non-respect de nos lois n incitant pas l'accusation à la clémence, moi, dame Isabeau De Hauterives, représentant la procure, requiers un exemple pour ce nouveau délit
soit:
- 5 jours de prison
- une amende de 50 écus payable via une mairie du Lyonnais Dauphiné où elle se trouve toujours.
Entendu que cette somme, sera reversée à sa victime et pourrait jouer en sa faveur lors de votre verdict, monsieur le juge.
- Enfin, nous demanderons pour la multi récidive et pour permettre aux voyageurs de circuler sereinement sur les routes, un bannissement de 3 mois de notre duché qui prendra effet dés sa libération de prison.
Que justice suive son cours!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Florian entra dans le tribunal, il avait été demandé à la barre, ça faisait bien longtemps qu'il n'avait pas eu à venir en ces lieux.
Il raconta donc la courte histoire puisqu'il n'y avait pas grand chose à dire :*
Mesdames, messieurs ...
Je suis là aujourd'hui, avec quelques pansements suite à mon voyage entre Vienne et Lyon ou j'ai été appelé il y a de cela quelques jours.
J'étais tranquillement à cheval lorsqu'une personne sortie brusquement d'un buisson ce qui fit cabrer mon cheval. Etant entrain de réfléchir, j'ai chuté et au final, je me suis retrouvé devant deux personnes.
*Il désigna la dame puis reprit*
Cette personne ainsi qu'un ami à elle. Ils ne se cachaient meme pas. J'ai tenté de me battre pour ma bourse mais je n'ai rien pu faire ...
J'avais sur moi quelques 206 écus et un peu de maïs, mais bon c'est plus les écus ...
Ils se sont sauvés rapidement, j'ai atteint Lyon ou je me suis retrouvé en prison n'ayant plus un écu en poche ...
*Il en termina ainsi et attendit la suite, peut être qu'il reverrait quelques écus*
Et re.......
Nous, Guillem de Fontvell, Juge,
Vu les articles VI.3.e et suivants,
Attendu que l'accusée est une récidiviste et le reconnait bien volontiers,
Donnons droit à la demande de l'accusation
Condamnons la dénommée Wess à 5 jours de prison,
A 50 écus d'amende à verser à la mairie de la ville du lyonnais où elle séjourne actuellement,
A une interdiction de séjour en Lyonnais Dauphiné pour une période de 3 mois qui prendra effet dès sa libération de nos geôles.
Le prévenu a été condamné à 5 jours de prison ferme et à 3 mois de bannissement