En ce jour du 1er Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Morgoth

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir racketté Maccornell, soldat de son Etat.

En voici la preuve !!
http://img507.imageshack.us/img507/1941/attaqu10je0.png

Vu l’article IV.4.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Violence :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

xxx

Vu l’article IV.4.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Violence

Attendu que le Sieur Morgoth a racketté MacCornellQue selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, qu’en fuyant le Lyonnais Dauphiné, Messire Morgoth ci devant nommé nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Attendu que l’acte a été porté a un soldat dans l’exercice de ses fonctions.

Attendu que l’accusé est déjà connu pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même,il fait preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une extreme sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons nous une amende exemplaire d’un montant de 90 écus à l’encontre de Messire Morgoth.

Faict a la Maison de Roanne en Lyon, le 11 Juin 1456.

xxx

"Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Azraelle entre dans la salle.*

Ce jugement est rendu sur base de l'accord de coopération entre la Provence et le Lyonnais-Dauphiné.

Attendu que les faits ne sont pas contestés par l'accusé.
Attendu qu'il n'a même pas daigné présenter le moindre élément pour sa défense.

Le tribunal de Provence déclare le Sieur Morgoth coupable de brigandage,poursuivi du chef de trouble à l'ordre public.

Nous condamnons l'accusé à une amende de 90 écus,immédiatement perceptible.

Nul ne peut échapper à la Justice.

Fait à Ais,le 20 juin 1456
Jutge Enimia Sélène Loews

Le prévenu a été condamné à une amende de 90 écus."