En ce jour du mercredi 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Fontvell à l'encontre du sieur Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 31 mars 1459, une carpe a 17,90 écus, un goujon à 17,90 écus, une truite à 17,90 et enfin quatre stères de bois à 4,45 écus sans autorisation préalable du maire

Et en voici la preuve !!

http://img146.imageshack.us/img146/935/venteressourcesnaturell.jpg

Extrait de loi se rapportant au commerce des ressources naturelles :
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vu l'article V.4.c.ii du Coutumier en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie par la vente de ressources naturelles non autorisée.

Attendu que le sieur Timbi a vendu des ressources naturelles à Lyon sans autorisation préalable du maire. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, Timbi ci devant nommé nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.

Attendu que l’accusé est déjà connu pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons votre Honneur, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, réclamerons-nous une peine de 5 jours de prison ainsi qu'une amende de 50 écus pour apprendre à cet homme le respect et l’honnêteté requis en Lyonnais-Dauphiné.
Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis !!!

Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*A l'appel de son nom le lieutenant de Lyon se présenta à la barre et après avoir salué la cour déclara...*

Votre honneur,

Le sieur Timbi ici présent a été pris la main dans le sac si je puis dire, vendant sans accord du Bourgmestre des marchandises qui de plus sont classées comme ressources naturelles. J'ai donc saisi ses marchandises et lui ai envoyé un courrier de médiation, l'informant de la loi qu'il venait de violer et lui laissant quarant huit heures pour réparer ce méfait, hors malgrés un courrier de rappel le lendemain je n'ai obtenu aucune réponse et encore moi de rachat des marchandises. Celui ci préférant quitter Lyon pour échapper à la justice.

*Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.*

Bien, nous avons des marchandises vendues a tort,
Nous avons un accusé qui ne répond pas a nos sollicitations, et pire récidive.
Nous avons tout sauf des raisons d'être compatissant,
aussi nous suivrons les recommendations du procureur
Nous coondamnons TImbi a 5 jours de prison et a 50 écus d'amende.