Procès ayant opposé Lolopasel au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lolopasel était accusé de Trahison.
Nom du procureur : dameisabeau
Nom du juge : l'oiselier
Date du verdict : 19/05/1459
Lieu concerné par l'affaire : Dié
En ce jour du 17 Avril 1459,
Nous, Dame Isabeau de Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Geoffroy De la Chambre à l'encontre du sieur Lolopasel
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Die dans la nuit du 15 au 16 Avril 1459
En voici la preuve !!
http://img64.xooimage.com/files/d/c/6/capturerrevolte-27c3af5.jpg
Vu l'article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Pour la énième fois, la Dame De Hauterives rejoignit la barre afin de requérir.
L acccusé n avait présenté ni excuses ni arguments pour expliquer son geste, elle ne ferait donc pas appel à la clémence du juge.
Votre honneur,en l absence de la partie défenderesse, , nous ne pouvons que nous appuyer sur le témoignage d'un agent assermenté.
Tenter de s'infiltrer, la nuit, dans une mairie est un acte grave, et c'est comme tel que vous devrez le juger.
Doutant fort que le but de l'accusé eut été d'aller admirer les tableaux qui ornent les murs de la mairie, nous concluerons à un acte prémédité de tentative de pillage de ses coffres.
Je n ose imaginer ce qu il serait advenu si un milicien ne l avait pas appréhendé.
Attendu que l accusé n'a pas assumé ses actes
Attendu que, faute de preuves contraires, sa culpabilité ne fait pas de doute.
Attendu à décharge que l accusé bénéficie d un casier judiciaire vierge,
La procure requiert, à titre d avertissement, 3 jours de prison en réponse à cet acte délictueux.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
/*Marsa avait reçu un convocation à témoigner à la Cour. Pas besoin de courir cette fois ci, maintenant elle en connaissait parfaitement le chemin et savait trouver la salle du tribunal sans se perdre. On lui demandait de témoigner pour l'affaire de la révolte devant la mairie de Dié. Muni du portrait qu'avait fait faire le milicien ayant défendu avec elle cette nuit là, elle s'avança vers la barre et salua*/
Bonjour Mes Sieurs et Dames de la Cour
L'Oiselier, écoutat les différents témoignage avant de se prononcer :
Il m'apparaît que les témoignages sont claires sur la culpabilité du prévenu,
Il a essayer de prendre la mairie, ce qui aurrait put nuire a ces concitoyens
Et en ce jour, il reste muet ne cherchant ni a nier ni a expliquer les faits
Comme si lui même n'avait aucunes excuses et aucuns remords,
Nous ne pouvons tolérer de tels actes envers notre communauté
Aussi nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons a trois jours d'emprisonnement.
Puis l'Oiselier frappa, un coup pour sceller la sentence.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme