Procès ayant opposé Galway au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Galway était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Thiberian
Nom du juge : l'oiselier
Date du verdict : 21/05/1459
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 20 avril 1459,
Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Fontvell à l'encontre de dame Galway.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 18 au 19 avril 1459
En voici la preuve !!
http://i20.servimg.com/u/f20/16/40/77/09/36910.png
Vu l'article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.
Attendu que la dame Galway est accusée d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Vienne et que, selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de trahison.
Attendu que la prévenue n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour expliquer ses actes comme il le lui avait été demandé.
Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons votre honneur, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.
En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, votre Honneur. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.
Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison assortie d'une amende de 7 écus.
Que justice soit rendue!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Une autre convocation ? Il était vachement demandé le fils Rouvray. Quel dommage que ce soit l'oeuvre d'un Juge et d'un Procureur, pas d'une jolie donzelle. Enfin, on n'avait pas tout ce qu'on voulait non plus.
Comme quelques heures auparavant, il se présenta à nouveau aux membres de la Cour.
Votre Honneur, Procureur, mes respects et bonjour. Là encore ayant monté le dossier à l'encontre de cette autre charmante personne, si on met de côté son étrange accent, toutes les preuves et témoignage balbutiant du soldat Viennois Kintus à son encontre ne font que l'accabler et la désigne comme participante à la révolte menée contre la mairie de Vienne dans la nuit du Lundi 18 au Mardi 19 Avril derniers.
C'est tout ce que j'ai à dire.
il salua l'assemblée et alla s'asseoir sur le banc en retrait. C'est que c'était crevant d'enfoncer quelqu'un.
L'oiselier, regardait dépité :
Bien, nous avons façe a nous un agent qui témoigne de la présence de l'accusé.
Et en face, rien et personne,
Vu que rien n'excuse ou justifie l'inexcusable, je vais suivre les recommendations du procureur :
En ce jour du 21 mai, je condamne donc Galway a 3 jours de prison et 7 écus d'amende.
Puis scella sa décision frappant un coup sec
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus et à 3 jours de prison ferme