En ce jour du 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Fontvell à l'encontre de dame Franceska.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 18 au 19 avril 1459

En voici la preuve !!

http://nsa25.casimages.com/img/2011/04/19/110419120410628918.jpg

Vu l'article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que le dame Franceska est accusée d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Vienne et que, selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de trahison.

Attendu que la prévenue n'a pas daigné se présenter devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons votre honneur, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, votre Honneur. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, puisque la dame est récidiviste, la procure demandera une peine de 6 jours de prison.

Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Il avait écarquillé les yeux en recevant le pigeon. Lui ? Convoqué au tribunal ? un soupir d'abord, un bon coup de rasoir ensuite, parce que tout noble qu'il était, il ne pouvait quand même pas se permettre de venir en pleine cour de justice aussi barbu qu'un Briançonnais.

Quand son tour fut venu, il se présenta à la barre. Le doissier, il le connaissait par coeur puisque c'est lui qui avait monté cette merveille d'art calligraphique.

"Aaahhhh... Peut être pour ça que je suis là..." déduisit-il de lui-même comme le grand gaillard qu'il était. "Hé !Pas con Jean-Pierre !"

'Fin bref, il commença à l'ouvrir pour de bon, ça, il savait faire.

Votre honneur, Procureur, tout d'abord mes respects et bonjour. Pour avoir monté le dossier de cette jeune femme, charmante d'ailleurs... hum ! ... Je disais donc, pour avoir monté le dossier de cette jeune femme, il est bien évident que toutes les preuves et témoignages en notre possession la désigne comme l'une des participantes à la tentative infructueuse de prise de mairie qui s'est produite durant la nuit du Lundi 18 au Mardi 19 Avril derniers.

Il regarda l'accusée avec un grand sourire.
Pas de bol ma belle...
Puis son atttention revint sur le Juge face à lui.

J'imagine que les faits parlent d'eux-mêmes, aussi je ne pense rien avoir à ajouter d'autre que si jamais vous souhaiter la condamner à des travaux forcés, il y a bien quelques menues tâches que je me ferai un plaisir de lui confier sur les terres de mon père, afin de faire comprendre à cette roturière malavisée à quel point les Dauphinois savent être durs avec ceux, et surtout celles, qui menacent leurs terres.

Saluant l'assemblée d'un hochement de tête, il se retira, adressant un clin d'oeil explicitement pas discret à l'accusé.

L'Oiselier était face a la trahison

Attendu que le méfait reproché, est des plus grave, vu qu'il s'attaque a son prochain.
Vu que l'accusé dans son mutisme nous toise de son arrogance.
En ce 22 mai nous condamnons Franceska a 5 jours de prison et 10 écus d'amende.


Puis frappa un coup de maillet pour sceller le destin de l'accusée.