n ce jour du 12 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Tantinou

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 4 juin 1456, 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 17,00 écus

Et en voici la preuve :

http://img514.imageshack.us/img514/6196/tatinouqb4.png

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

je suis désoler et je rembource si il le faut

Madame le juge,

Il s'agit assurément cette fois ci d'une simple d'esprit au vue de son élocution plus que douteuse. La loi et la justice ne sont pas là pour écraser ce genre de personnes. Aussi j'en appelle a la clémence.


« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que la Dame Tatinou a vendu le 04 juin 1456 1 demi-quintal de carcasse de cochon a 17 écus sur le marché Vienne.

Attendu que le prix d'une carcasse de cochon d'après la nouvelle grille de prix est de 15.50 écus. Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix fixé légalement. Que la prévenue n'a pas daigné répondre ni aux forces de la maréchaussée mais c'est présentée devant nous aujourd'hui proposant réparation du préjudice.

Que donc le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.

Attendu que la volonté de l'accusée de réparer les conséquences de sa faute démontre une absence d'intention de nuire.

Attendu que la Dame Tatinou de part les faits qui lui sont reprochés se rend donc coupable d'escroquerie sans intention dolosive.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, que son attitude porte en sa faveur, je demande la reprise de la médiation avec la maréchaussée soit le rachat d'une carcasse de cochon a 17 écus ainsi qu'une amende de 5 écus."

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

faisons bref.
Des carcasses de cochons trop chères.
Tout cela car le marché en manque.
Malgré un rappel à l'ordre elle a préféré la sourde oreille, voilà où cela mène...

bien à vous

*la juge regarda la prévenue se demandant si elle avait perdu sa langue en court de route...*

Dame Tatinou veuillez vous lever

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves et le témoignages apporté par messire Le_Troll
Attendu que vous avez bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie.
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 22 écus

Affaire close tel en est décidé!!

Garde allez vous chercher l'amende chez le coupable

Faict a Lyon le 23 juin 1456