En ce jour du mercredi 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Fontvell à l'encontre du sieur Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir importé et d'avoir mis en vente sans autorisation préalable du maire les marchandises suivantes le 15 janvier 1459 :

22 stères de bois
14 poissons

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img573.imageshack.us/img573/9375/bois1501.jpg
http://img534.imageshack.us/img534/9021/poissontimbi.png

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.


Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur, l'absence manifeste de l'accusé, l'absence de tout effort de sa part pour expliquer ses actes et se défendre conforte la procure dans son accusation.
Une telle attitude de méprise et de déni ne fais qu'apporter preuve supplémentaire de son évidente culpabilité.

Aussi, sans plus perdre d'un temps précieux nous exigeons une sanction sévère à son encontre.
2 jour de prison et une amende à votre convenance nous paraîtrait adéquat.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Héloïse avait été convoqué au tribunal. C'est dans son nouvel uniforme de sergent qui l'embetait bien avec ses braies qui te rendre dans les fesses, qu'elle s'y rendit. Elle entra dans la salle, salua le juge, le procureur et l'accusé. Elle prit place à la barre et après avoir prit une profonde inspiration déclama.*

- Nous Héloïse et je vous passe les détails, du Val d'Haine, jurons de ne rapporter ici que la stricte vérité des faits qui furent mis à notre connaissance.

*Elle sourit rapidement l'air de dire si tu veux mon nom en entier tu te le fou ou je pense namého! On va pas y passer 5min nan plus.*

- Le 16 Janvier 1459, le maire de l'époque sire Tazspike vint nous signaler qu'il venait d'acheter du poisson et du bois à un certain Sire Timbi habitant de Valence. Malheureusement il n'avait pas demandé d'autorisation pour la mise en vente de ce bois et de ce poisson.
Nous avons donc suviit la procédure et lui avons envoyé un courrier de médiation. Deux jours plus tard, le contrevenant avait quitté Vienne pour se rendre à Lyon sans donner de nouvelle, il a été donc relancé sans succès. 24h après il avait droit à un dépôt de plainte.

Cependant, la loi ayant changé entre temps, il fallut relancer une médiation avec la bonne loi comme appuie. Cela n'eut aucun effet et la personne resta aussi muette qu'avant.

S'en suivit une longue attente puisque la dite personne quitta ensuite le duché.

*Héloïse se tû, salua l'assemblé et retourna travailler.*

Nous avons donc une personne qui a vendu sans authorisation sur le marché,
Qui est parti de notre Duché, avant de revenire
Qui n'a aucune justification pour ses actes
Oui ne perdons pas plus de temps.
je condamne donc Timbi a deux jours de prison, et une amende de 1 écus par marchandise vendue soit 36écus.