En ce jour du 21 avril1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Guillem de Fontvell à l’encontre du sieur Ritan.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir embauché le dimanche 10 avril 1459 le sieur Adeusa ne respectant pas ainsi le décret municipal de Dié et le décret ducal en cours selon lesquels les embauches sont interdites le Jour du Seigneur.

En voici la preuve !!

http://img855.imageshack.us/img855/6029/embauchedu10avril.png

Vous êtes de plus récidiviste, voici la seconde preuve :

http://img585.imageshack.us/img585/2841/embauchet.jpg

Vu l’article V.3.2 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

c'est combien l'ammende? je paye et on en parle plus je suis désolé mais cela m'arrive très rarement l'erreur est humaine

Votre Honneur, il est rare qu'un accusé reconnaisse les faits, il est plus rare encore qu'il assume son erreur.

Or la seule intervention de ce sieur fut pour reconnaitre sciemment son acte et montrer qu'il est prêt à l'assumer.
En effet, l'erreur est humaine et il convient de marquer sa bonne volonté.

Nous demanderons alors une sanction allégée, une amende au prix de l'embauche qu'il proposait serait une bonne réparation du préjudice commis.
Assortie à un rappel que nul n'est censé ignorer la loi en Lyonnais-Dauphiné.

Que justice soit faite !

Oui que la justice soit faite toutes erreur et fraude doit être réparé je suis donc prêt à accepter n'importe qu'elle amende ou sanction. Je suis pas du genre à jouer les fraudeurs je me vivre ma longue vie sans problème. Je n'en suis pas arrivé la pour me faire juger ou être contre la loi.
Merci

Cordialement

Ritan

/* Marsa se dépêcha d'aller au tribunal témoigner dans l'affaire Ritan, elle avait pris un peu de retard aux vus des évènements dû à l'état de siège */

Bonjour Mes Sieurs et Dame de la Cour

Désolée pour mon retard à venir témoigner.

Cette affaire est très simple, Sieur Ritan a déposé une offre d'embauche qui a été prise. Je lui ai envoyé missive pour lui annoncer que je déposais plainte contre lui. En général je propose une autre médiation quand il s'agit de la première récidive. La plupart des gens emploient sans faire très attention au jour.

Sieur Ritan a embauché le 16 janvier 1459, je lui ai proposé une médiation, mais celui ci n'a pas daigné me répondre, ni faire les jours de mine, donc je ne lui ai pas proposé une seconde médiation.

Malgré une première embauche le 16 janvier 1459, Messire Ritan récidive le 10 avril 1459. Je lui propose une médiation à savoir 3 jours à la mine puisqu'il s'agit comme je le disais une récidive.
Messire Ritan reconnait avoir fait une erreur soit c'est humain, mais Messire Ritan ne dit pas qu'il ignore mes missive et proposition de médiation. Cela est impoli.
Messire Ritan propose de payer une amande, mais pendant qu'un employé travaillait sur sa propriété, cette même personne ne piochait pas à la mine.

Je n'ai plus rien à ajouter sinon de dire qu'heureusement tous les étourdis du dimanche n'agissent pas comme Messire Ritan et répare en allant piocher.

/* s'en retourne s'asseoir pasque tant qu'elle est au tribunal, elle peut se reposer un peu *

Je ne serais jamais contre le repenti, c'est ce qui permet de repartire sur de saines bases.
Mais il faut quand même expier ses fautes.
Alors je suis l'avis de tous.
En ce jour du 5 juin, nous condamnons donc Ritan a 20 écus d'amende.