En ce jour du 11 mai 1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du sieur Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir déposé une offre d'embauche le dimanche 1er mai 1459 ne respectant pas ainsi le décret ducal actuellement en vigueur concernant le jour du seigneur.

En voici la preuve !!

http://i29.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111121.png

Vu l’article V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Devant l'absentéisme de l'accusé, nous ne pouvons affirmer autre chose que sa culpabilité. De plus, le fait de ne pas venir montre un manque de respect envers cette institution.
Les preuves montrent les faits, il n'y a rien à redire. Sieur Timbi n'a même pas daigné répondre à la sergent Bonissima lors des 2 missives envoyées par cette dernière pour la médiation, puis pour l'attestation de dépôt de plainte.

A la vue de tout ceci, nous demandons une amande de 50 écus, et 1 semaine de travaux d'intérêt généraux dans une mine du Lyonnais-Dauphiné, réalisés sous 2 semaines.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*La Sergente de la prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme.

Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*

Votre honneur.

Le sieur Timbi ici présent a déposé une offre d'embauche un dimanche qui a été prise. Je lui ai envoyé missive pour lui proposais une médiation, afin qu'il rachète sa faute.

Attendu que ce triste sire, n'est jamais la ou on le souhaite
brillant par son absence en notre tribunal,
Attendu que son nom revient que trop souvent en notre cour
Je sais déja ou il se trouvera demain.
Aussi en ce 3 juillet, nous condamnons Timbi a 1 jour de prison.